Décisions Commission Permanente du 15 Novembre 2010
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Aides aux communes, Ets publics de coopération intercommunale – Aménagement et développement local
- Grosses réparations aux bâtiments communaux : communes de Bourret, Comberouger, Genebrières, Labarthe, Lafitte, Monbéqui, Parisot, Perville, Roquecor, Saint-Aignan, Saint-Clair, Saint-Nazaire de Valentane et communauté de communes Quercy Pays de Serres - Accessibilité des lieux publics aux handicapés : commune de Monbéqui
(PDF 942 ko) Actions publiques d'accompagnement d'OPAH : communes d'Albias, Auty, Castelsarrasin, Cayriech, Montpezat-de-Quercy, Parisot et Valence-d'Agen
(PDF 743 ko) Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière : communes de Lafrançaise, Le Causé, Grisolles et communauté de communes de la Lomagne tarn-et-garonnaise
(PDF 917 ko) Aménagement de villages : communes de Cazals, Donzac, Finhan, Genebrières, Lafrançaise, Montgaillard, Montricoux, Saint-Nauphary et communauté de communes des Deux Rives
(PDF 778 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Ginals et le département
(PDF 180 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Lauzerte et le département
(PDF 842 ko) Contractualisation n° 1 entre le commune de Durfort-Lacapelette et le département
(PDF 373 ko) Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales – éligibilité au fonds 2010
(PDF 667 ko) Salles à usages multiples : commune de Monbéqui
(PDF 446 ko)
(PDF 942 ko) Actions publiques d'accompagnement d'OPAH : communes d'Albias, Auty, Castelsarrasin, Cayriech, Montpezat-de-Quercy, Parisot et Valence-d'Agen
(PDF 743 ko) Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière : communes de Lafrançaise, Le Causé, Grisolles et communauté de communes de la Lomagne tarn-et-garonnaise
(PDF 917 ko) Aménagement de villages : communes de Cazals, Donzac, Finhan, Genebrières, Lafrançaise, Montgaillard, Montricoux, Saint-Nauphary et communauté de communes des Deux Rives
(PDF 778 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Ginals et le département
(PDF 180 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Lauzerte et le département
(PDF 842 ko) Contractualisation n° 1 entre le commune de Durfort-Lacapelette et le département
(PDF 373 ko) Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales – éligibilité au fonds 2010
(PDF 667 ko) Salles à usages multiples : commune de Monbéqui
(PDF 446 ko)
Avenir Entreprise
Aide à l'acquisition d'équipements industriels de production – Futurol à Golfech
(PDF 401 ko) Aide immobilière aux activités productives – Cancel Fruits à Montesquieu, Delrieu à Castelsarrasin, Hélimaintenance à Montauban, Futurol à Golfech et Essenciagua à Laguépie
(PDF 40 ko) Aides immobilières aux activités commerciales en zone rurale – SARL « Val Fleuri » à Montbeton
(PDF 388 ko)
(PDF 401 ko) Aide immobilière aux activités productives – Cancel Fruits à Montesquieu, Delrieu à Castelsarrasin, Hélimaintenance à Montauban, Futurol à Golfech et Essenciagua à Laguépie
(PDF 40 ko) Aides immobilières aux activités commerciales en zone rurale – SARL « Val Fleuri » à Montbeton
(PDF 388 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
CULTURE ET PATRIMOINE
Collèges
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
Solidarité
Voirie
Acquisitions foncières – terrain d'assiette antenne d'exploitation de Caussade
(PDF 395 ko) Acquisitions foncières pour diverses opérations de voirie – communes de Montalzat et de Lafrançaise
(PDF 635 ko) Aménagement des RD 927 et RD 2/RD 7/RD 41
(PDF 757 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 871 ko) Reconstruction du pont de Verdun-sur-Garonne – opération connexe pour aménagement d'un carrefour giratoire sur la RD 6
(PDF 627 ko)
(PDF 395 ko) Acquisitions foncières pour diverses opérations de voirie – communes de Montalzat et de Lafrançaise
(PDF 635 ko) Aménagement des RD 927 et RD 2/RD 7/RD 41
(PDF 757 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 871 ko) Reconstruction du pont de Verdun-sur-Garonne – opération connexe pour aménagement d'un carrefour giratoire sur la RD 6
(PDF 627 ko)
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Appel d'offres pour « financement pour le renouvellement des infrastructures réseau d'informatique et de télécommunication des services du département »
(PDF 310 ko) Appel d'offres pour « renouvellement des infrastructures réseau d'informatique et de télécommunication des services du département »
(PDF 870 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – indemnité compensatrice consécutive à un sinistre
(PDF 98 ko) Extension du pôle social de Négrepelissse – marchés complémentaires aux marchés de travaux – avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre – avenant n° 2 au contrat de mandat
(PDF 306 ko)
(PDF 310 ko) Appel d'offres pour « renouvellement des infrastructures réseau d'informatique et de télécommunication des services du département »
(PDF 870 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – indemnité compensatrice consécutive à un sinistre
(PDF 98 ko) Extension du pôle social de Négrepelissse – marchés complémentaires aux marchés de travaux – avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre – avenant n° 2 au contrat de mandat
(PDF 306 ko)