Décisions Commission Permanente du 14 Décembre 2009
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Aides aux communes, Ets publics de coopération intercommunale – Aménagement et développement local
Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière : communes d'Albias, Bressols, Monteils et Montpezat-de-Quercy
(PDF 459 ko) Avenant à la contractualisation n° 2 de 2007 entre la commune de Caumont et le département
(PDF 479 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Grisolles et le département
(PDF 697 ko) Contractualisation n° 2 entre la commune de Lacourt-Saint-Pierre et le département
(PDF 727 ko) Contractualisation n° 2 entre la commune de Saint-Paul-d'Espis et le département
(PDF 28 ko) Contractualisation n° 4 entre la commune d'Asques et le département
(PDF 418 ko)
(PDF 459 ko) Avenant à la contractualisation n° 2 de 2007 entre la commune de Caumont et le département
(PDF 479 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Grisolles et le département
(PDF 697 ko) Contractualisation n° 2 entre la commune de Lacourt-Saint-Pierre et le département
(PDF 727 ko) Contractualisation n° 2 entre la commune de Saint-Paul-d'Espis et le département
(PDF 28 ko) Contractualisation n° 4 entre la commune d'Asques et le département
(PDF 418 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
ENVIRONNEMENT
Alimentation en eau potable – subvention en annuités – programme 2008- SIEA de Montpezat/Puylaroque – extension et renforcement réseau à Montpezat (Le Cloup 3ème tranche), Saint-Georges (Verdié), Puylaroque (Pech Balthazar), Montalzat (Le Grez), Caussade (Coucounes), Saint-Cirq et Monteils (Interconnexion tranche 6)
(PDF 739 ko) Assainissement des agglomérations – programme 2008
(PDF 48 ko) Convention entre le 17ème RGP et le Conseil Général pour la mise à disposition du plan d'eau des Falquettes pour des entraînements du groupe de plongeurs de combat
(PDF 444 ko)
(PDF 739 ko) Assainissement des agglomérations – programme 2008
(PDF 48 ko) Convention entre le 17ème RGP et le Conseil Général pour la mise à disposition du plan d'eau des Falquettes pour des entraînements du groupe de plongeurs de combat
(PDF 444 ko)
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
CULTURE ET PATRIMOINE
Collèges
Collège Jean-Honoré Fragonard à Négrepelisse – extension et réhabilita-tion de la demi-pension – dévolution des marchés de travaux
(PDF 911 ko) Dépenses imprévues dans les collèges publics
(PDF 815 ko) Restructuration du collège Pays de Serres à Lauzerte – avenants et marché complémentaire aux marchés de travaux – avenant n° 2 au contrat de mandat – avenant n° 3 au contrat de mandat
(PDF 935 ko)
(PDF 911 ko) Dépenses imprévues dans les collèges publics
(PDF 815 ko) Restructuration du collège Pays de Serres à Lauzerte – avenants et marché complémentaire aux marchés de travaux – avenant n° 2 au contrat de mandat – avenant n° 3 au contrat de mandat
(PDF 935 ko)
Solidarité
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
Voirie
Acquisitions foncières pour diverses opérations de voirie – communes d'Orgueil et de Verfeil-sur-Seye
(PDF 623 ko) Aménagement des RD 42 et RD 31 – dévolution des marchés
(PDF 314 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 777 ko) RD 19 – PR 18+400 – remise en état de l'ouvrage n° 737 à Caylus
(PDF 251 ko)
(PDF 623 ko) Aménagement des RD 42 et RD 31 – dévolution des marchés
(PDF 314 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 777 ko) RD 19 – PR 18+400 – remise en état de l'ouvrage n° 737 à Caylus
(PDF 251 ko)
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Aménagement de la Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne à Saint-Nicolas-de-la-Grave – avenant n° 2 à la convention de mandat
(PDF 808 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille - indemnité compensatrice consécutive à un sinistre
(PDF 797 ko) Indemnités compensatrices consécutives à des sinistres survenus sur les biens immobiliers et mobiliers départementaux
(PDF 104 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne à Mimizan-Plage : indemnité compensatrice consécutive à un sinistre
(PDF 209 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne à Mimizan-Plage : réforme de matériel
(PDF 646 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - actualisation des tarifs de prestations
(PDF 73 ko) Organismes d'intérêt général – mise à disposition de locaux
(PDF 980 ko)
(PDF 808 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille - indemnité compensatrice consécutive à un sinistre
(PDF 797 ko) Indemnités compensatrices consécutives à des sinistres survenus sur les biens immobiliers et mobiliers départementaux
(PDF 104 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne à Mimizan-Plage : indemnité compensatrice consécutive à un sinistre
(PDF 209 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne à Mimizan-Plage : réforme de matériel
(PDF 646 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - actualisation des tarifs de prestations
(PDF 73 ko) Organismes d'intérêt général – mise à disposition de locaux
(PDF 980 ko)