Décisions Commission Permanente du 13 Décembre 2010
Retour à la liste
Affaires juridiques
Aides aux communes, Ets publics de coopération intercommunale – Aménagement et développement local
Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière – communes de Monbéqui et Monclar-de-Quercy.
(PDF 994 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Lafitte et le Département
(PDF 408 ko) Frais d'animation et de suivi d'O.P.A.H. - communauté de communes du pays Garonne et Gascogne et syndicat mixte du pays Midi Quercy
(PDF 187 ko)
(PDF 994 ko) Contractualisation n° 1 entre la commune de Lafitte et le Département
(PDF 408 ko) Frais d'animation et de suivi d'O.P.A.H. - communauté de communes du pays Garonne et Gascogne et syndicat mixte du pays Midi Quercy
(PDF 187 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
Économie
ENVIRONNEMENT
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
FINANCES
Voirie
Aliénation d'un délaissé de la RD 999 – commune de Montauban
(PDF 805 ko) Aménagement des RD 3 et RD 820/RD 38 – communes de Mansonville et Montalzat - dévolution des marchés
(PDF 13 ko) Convention d'entretien d'un carrefour giratoire – commune de Réalville
(PDF 63 ko) Convention de passage au profit de SFR – commune d'Orgueil
(PDF 438 ko) Reconstruction de l'ouvrage (pont bowstring) sur le canal latéral à la Garonne – RD 39-PR 4+800 – commune de Lacourt-Saint-Pierre – dévolution du marché
(PDF 831 ko)
(PDF 805 ko) Aménagement des RD 3 et RD 820/RD 38 – communes de Mansonville et Montalzat - dévolution des marchés
(PDF 13 ko) Convention d'entretien d'un carrefour giratoire – commune de Réalville
(PDF 63 ko) Convention de passage au profit de SFR – commune d'Orgueil
(PDF 438 ko) Reconstruction de l'ouvrage (pont bowstring) sur le canal latéral à la Garonne – RD 39-PR 4+800 – commune de Lacourt-Saint-Pierre – dévolution du marché
(PDF 831 ko)
Casernes de gendarmerie
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Convention de mise à disposition de locaux de la subdivision de Castelsarrasin
(PDF 465 ko) Convention de prestations de services entre le Département et les Services médicaux du travail interentreprises de Tarn-et-Garonne
(PDF 988 ko) Indemnités compensatrices consécutives à des sinistres survenus sur les biens immobiliers et mobiliers départementaux
(PDF 922 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – actualisation des tarifs des prestations
(PDF 186 ko) Réforme de matériel et de mobilier de divers services départementaux
(PDF 438 ko)
(PDF 465 ko) Convention de prestations de services entre le Département et les Services médicaux du travail interentreprises de Tarn-et-Garonne
(PDF 988 ko) Indemnités compensatrices consécutives à des sinistres survenus sur les biens immobiliers et mobiliers départementaux
(PDF 922 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – actualisation des tarifs des prestations
(PDF 186 ko) Réforme de matériel et de mobilier de divers services départementaux
(PDF 438 ko)