Décisions Commission Permanente de Mars 2007
Retour à la liste
FINANCES
AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Patrimoine immobilier et équipement mobilier
CONVENTION D'ABONNEMENT POUR VERIFICATIONS TECHNIQUES D'EQUIPEMENTS METTANT EN ŒUVRE DES RAYONNEMENTS IONISANTS
(PDF 546 ko) CONVENTION D'OCCUPATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER AVEC LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE TARN-ET-GARONNE
(PDF 527 ko) LOCATION ET MAINTENANCE DE MATERIELS D'AFFRANCHISSEMENT
(PDF 451 ko)
(PDF 546 ko) CONVENTION D'OCCUPATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER AVEC LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE TARN-ET-GARONNE
(PDF 527 ko) LOCATION ET MAINTENANCE DE MATERIELS D'AFFRANCHISSEMENT
(PDF 451 ko)
Voirie
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
TARN ET GARONNE HABITAT DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT POUR L'ACQUISITION ET L'AMELIORATION DE 11 LOGEMENTS Rue de Strasbourg COMMUNE DE SEPTFONDS
(PDF 314 ko) TARN ET GARONNE HABITAT DEMANDES DE GARANTIES D'EMPRUNTS POUR : - la restructuration de 18 chambres, les Cèdres à Valence d'Agen - la construction de 15 chambres, la Clare à Albias
(PDF 495 ko)
(PDF 314 ko) TARN ET GARONNE HABITAT DEMANDES DE GARANTIES D'EMPRUNTS POUR : - la restructuration de 18 chambres, les Cèdres à Valence d'Agen - la construction de 15 chambres, la Clare à Albias
(PDF 495 ko)
Solidarité
ALLOCATION PERSONNALISEE D'AUTONOMIE CONVENTION AVEC LES SERVICES D'AIDE A DOMICILE AVENANT N° 5
(PDF 740 ko) Formation des Assistants Maternels, Familiaux et Accueillants Familiaux de Tarn-et-Garonne - DEVOLUTION DU MARCHE
(PDF 887 ko) FORUM DEPARTEMENTAL D'ETUDE SUR LE RENOUVEAU SOCIAL - Convention à passer avec « Mouvance et Réseaux Villages »
(PDF 196 ko) MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES CONVENTION D'APPUI A LA QUALITE DU SERVICE RENDU AUX PERSONNES HANDICAPEES
(PDF 954 ko)
(PDF 740 ko) Formation des Assistants Maternels, Familiaux et Accueillants Familiaux de Tarn-et-Garonne - DEVOLUTION DU MARCHE
(PDF 887 ko) FORUM DEPARTEMENTAL D'ETUDE SUR LE RENOUVEAU SOCIAL - Convention à passer avec « Mouvance et Réseaux Villages »
(PDF 196 ko) MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES CONVENTION D'APPUI A LA QUALITE DU SERVICE RENDU AUX PERSONNES HANDICAPEES
(PDF 954 ko)
Enseignement du 1er degré
CULTURE ET PATRIMOINE
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
ENVIRONNEMENT
Économie
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
FONDS DEPARTEMENTAL D'INTERVENTION TOURISTIQUE CREATION ET MODERNISATION DE GITES COMMUNAUX
(PDF 718 ko) FONDS DEPARTEMENTAL D'INTERVENTION TOURISTIQUE DEMANDES D'AIDES AU TITRE DE LA CREATION OU LA MODERNISATION DE GITES RURAUX PRIVES, DE MEUBLES CLEVACANCES, DE CHAMBRES D'HÔTES ET DE PLUS PRODUITS LIES A L'HERBERGEMENT
(PDF 872 ko) FONDS DEPARTEMENTAL D'INTERVENTION TOURISTIQUE EQUIPEMENTS DE LOISIRS LIES A L'EAU ET AMENAGEMENT DE HALTES NAUTIQUES
(PDF 205 ko) FONDS DEPARTEMENTAL D'INTERVENTION TOURISTIQUE VALORISATION DES SENTIERS DE PETITE RANDONNEE
(PDF 587 ko)
(PDF 718 ko) FONDS DEPARTEMENTAL D'INTERVENTION TOURISTIQUE DEMANDES D'AIDES AU TITRE DE LA CREATION OU LA MODERNISATION DE GITES RURAUX PRIVES, DE MEUBLES CLEVACANCES, DE CHAMBRES D'HÔTES ET DE PLUS PRODUITS LIES A L'HERBERGEMENT
(PDF 872 ko) FONDS DEPARTEMENTAL D'INTERVENTION TOURISTIQUE EQUIPEMENTS DE LOISIRS LIES A L'EAU ET AMENAGEMENT DE HALTES NAUTIQUES
(PDF 205 ko) FONDS DEPARTEMENTAL D'INTERVENTION TOURISTIQUE VALORISATION DES SENTIERS DE PETITE RANDONNEE
(PDF 587 ko)
Commune et intercommunalité
AIDE DU DEPARTEMENT POUR L'AMENAGEMENT DE VILLAGES COMMUNES DE DONZAC, MONCLAR DE QUERCY, MONTECH, SAINT-PORQUIER et TOUFFAILLES
(PDF 9 ko) AIDE DU DEPARTEMENT AUX COMMUNES POUR LA REALISATION DES TRAVAUX DE GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX COMMUNE DE DIEUPENTALE
(PDF 993 ko) AIDE DU DEPARTEMENT EN MATIERE D'ACTIONS PUBLIQUES D'ACCOMPAGNEMENT D'O.P.A.H. COMMUNES de : COMBEROUGER, COMMUNAUTE de MONTAUBAN et des TROIS RIVIERES, SAINT ETIENNE DE TULMONT
(PDF 834 ko) AIDE DU DEPARTEMENT EN MATIERE DE RESORPTION DE L'HABITAT INSALUBRE COMMUNE DE MONTECH
(PDF 862 ko) AIDE DU DEPARTEMENT POUR LA MISE EN VALEUR DES ESPACES PUBLICS DES BASTIDES ET VILLAGES DE CARACTERE COMMUNE DE CASTELSAGRAT
(PDF 35 ko) CONTRACTUALISATION N° 2 ENTRE LA COMMUNE DEPUYCORNET ET LE DEPARTEMENT
(PDF 895 ko) PARTICIPATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT A LA CREATION DE LOTISSEMENTS COMMUNAUX DE QUALITE COMMUNE DE SEPTFONDS
(PDF 477 ko)
(PDF 9 ko) AIDE DU DEPARTEMENT AUX COMMUNES POUR LA REALISATION DES TRAVAUX DE GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX COMMUNE DE DIEUPENTALE
(PDF 993 ko) AIDE DU DEPARTEMENT EN MATIERE D'ACTIONS PUBLIQUES D'ACCOMPAGNEMENT D'O.P.A.H. COMMUNES de : COMBEROUGER, COMMUNAUTE de MONTAUBAN et des TROIS RIVIERES, SAINT ETIENNE DE TULMONT
(PDF 834 ko) AIDE DU DEPARTEMENT EN MATIERE DE RESORPTION DE L'HABITAT INSALUBRE COMMUNE DE MONTECH
(PDF 862 ko) AIDE DU DEPARTEMENT POUR LA MISE EN VALEUR DES ESPACES PUBLICS DES BASTIDES ET VILLAGES DE CARACTERE COMMUNE DE CASTELSAGRAT
(PDF 35 ko) CONTRACTUALISATION N° 2 ENTRE LA COMMUNE DEPUYCORNET ET LE DEPARTEMENT
(PDF 895 ko) PARTICIPATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT A LA CREATION DE LOTISSEMENTS COMMUNAUX DE QUALITE COMMUNE DE SEPTFONDS
(PDF 477 ko)