Décision Modificative n°2 de novembre 2014
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1ère Commission
Centre départemental de l'enfance et de la famille - Projet de décision modificative n°2 de 2014
(PDF 676 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - Projet de décision modificative n°2 de 2014
(PDF 189 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - Projet de décision modificative n°2 de 2014
(PDF 646 ko) Restaurant universitaire - Projet de décision modificative n°2 de 2014
(PDF 98 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - Projet de décision modificative n°2 de 2014
(PDF 22 ko) Service d'assistance au traitement et au suivi des eaux - Projet de décision modificative n°2 de 2014
(PDF 986 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - Restes à recouvrer - Admission de créances en non valeur
(PDF 91 ko) Restes à recouvrer - Admissions de créances en non-valeur
(PDF 200 ko) Remises gracieuses
(PDF 916 ko) Fonds de solidarité logement - admissions en non valeur
(PDF 909 ko) Instruction budgétaire et comptable M 52 régularisations comptables
(PDF 651 ko) Instruction budgétaire et comptable M52 Clôture des autorisations de programmes et des autorisations d'engagement
(PDF 13 ko) Instruction budgétaire et comptable M52 Clôture des autorisations de programmes et des autorisations d'engagement (Annexe 1)
(PDF 866 ko) Instruction budgétaire et comptable M52 Clôture des autorisations de programmes et des autorisations d'engagement (Annexe 2)
(PDF 784 ko) Personnel départemental - Laboratoire vétérinaire départemental
(PDF 650 ko) Personnel départemental
(PDF 87 ko) Personnel départemental - centre technique départemental
(PDF 246 ko) Personnel du Centre Départemental de l'Enfance et de la Famille - Création de deux commissions administratives paritaires locales
(PDF 78 ko) Vente de la maison située 59 faubourg Lacapelle à Montauban
(PDF 116 ko) Concours aux collectivités locales - Relations contractuelles "Conseil Général/Sémateg"
(PDF 501 ko) Concours aux collectivités locales - Relations contractuelles "Conseil Général/Sémateg" (Annexe)
(PDF 861 ko) Concours financier du Conseil Général à Tarn-et-Garonne Habitat - Aide à la réhabilitation du patrimoine bâti dans le cadre d'une politique en faveur des publics défavorisés
(PDF 508 ko) Décision Modificative N° 2 de 2014
(PDF 642 ko)
(PDF 676 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - Projet de décision modificative n°2 de 2014
(PDF 189 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - Projet de décision modificative n°2 de 2014
(PDF 646 ko) Restaurant universitaire - Projet de décision modificative n°2 de 2014
(PDF 98 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - Projet de décision modificative n°2 de 2014
(PDF 22 ko) Service d'assistance au traitement et au suivi des eaux - Projet de décision modificative n°2 de 2014
(PDF 986 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - Restes à recouvrer - Admission de créances en non valeur
(PDF 91 ko) Restes à recouvrer - Admissions de créances en non-valeur
(PDF 200 ko) Remises gracieuses
(PDF 916 ko) Fonds de solidarité logement - admissions en non valeur
(PDF 909 ko) Instruction budgétaire et comptable M 52 régularisations comptables
(PDF 651 ko) Instruction budgétaire et comptable M52 Clôture des autorisations de programmes et des autorisations d'engagement
(PDF 13 ko) Instruction budgétaire et comptable M52 Clôture des autorisations de programmes et des autorisations d'engagement (Annexe 1)
(PDF 866 ko) Instruction budgétaire et comptable M52 Clôture des autorisations de programmes et des autorisations d'engagement (Annexe 2)
(PDF 784 ko) Personnel départemental - Laboratoire vétérinaire départemental
(PDF 650 ko) Personnel départemental
(PDF 87 ko) Personnel départemental - centre technique départemental
(PDF 246 ko) Personnel du Centre Départemental de l'Enfance et de la Famille - Création de deux commissions administratives paritaires locales
(PDF 78 ko) Vente de la maison située 59 faubourg Lacapelle à Montauban
(PDF 116 ko) Concours aux collectivités locales - Relations contractuelles "Conseil Général/Sémateg"
(PDF 501 ko) Concours aux collectivités locales - Relations contractuelles "Conseil Général/Sémateg" (Annexe)
(PDF 861 ko) Concours financier du Conseil Général à Tarn-et-Garonne Habitat - Aide à la réhabilitation du patrimoine bâti dans le cadre d'une politique en faveur des publics défavorisés
(PDF 508 ko) Décision Modificative N° 2 de 2014
(PDF 642 ko)
2ème Commission
Avancement des programmes de voirie
(PDF 761 ko) Avancement des programmes de voirie (Annexe 1)
(PDF 851 ko) Avancement des programmes de voirie (Annexe 2)
(PDF 800 ko) Intempéries 2013 et 2014 - Dégâts subis par le Patrimoine Routier Départemental
(PDF 823 ko) Organisation de la viabilité hivernale
(PDF 990 ko) Transfert de domanialité sur voirie communale et sur voirie départementale - commune d'Auvillar.
(PDF 511 ko)
(PDF 761 ko) Avancement des programmes de voirie (Annexe 1)
(PDF 851 ko) Avancement des programmes de voirie (Annexe 2)
(PDF 800 ko) Intempéries 2013 et 2014 - Dégâts subis par le Patrimoine Routier Départemental
(PDF 823 ko) Organisation de la viabilité hivernale
(PDF 990 ko) Transfert de domanialité sur voirie communale et sur voirie départementale - commune d'Auvillar.
(PDF 511 ko)
3ème Commission
Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives
(PDF 654 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (Annexe 1)
(PDF 150 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (Annexe 2)
(PDF 996 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (Annexe 3)
(PDF 295 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (Annexe 4)
(PDF 949 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (Annexe 5)
(PDF 398 ko) Actions partenariales des projets d'établissement des collèges
(PDF 343 ko) Politique départementale pour la natation scolaire en collèges - année scolaire 2014-2015
(PDF 289 ko) Politique départementale pour la natation scolaire en collèges - année scolaire 2014-2015 (Annexe 1)
(PDF 212 ko) Politique départementale pour la natation scolaire en collèges - année scolaire 2014-2015 (Annexe 2)
(PDF 613 ko) Enseignement supérieur en Tarn-et-Garonne
(PDF 243 ko) Enseignement supérieur en Tarn-et-Garonne (Annexe)
(PDF 280 ko) Bases de loisirs départementales
(PDF 442 ko) Bases de loisirs départementales (Annexe 1)
(PDF 912 ko) Bases de loisirs départementales (Annexe 2)
(PDF 397 ko) Restructuration et extension des Archives départementales : rapport d'étape
(PDF 603 ko) Schéma départemental des enseignements et de l'éducation artistique 2014-2018.
(PDF 149 ko) Transports publics routiers interurbains de personnes
(PDF 194 ko)
(PDF 654 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (Annexe 1)
(PDF 150 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (Annexe 2)
(PDF 996 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (Annexe 3)
(PDF 295 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (Annexe 4)
(PDF 949 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (Annexe 5)
(PDF 398 ko) Actions partenariales des projets d'établissement des collèges
(PDF 343 ko) Politique départementale pour la natation scolaire en collèges - année scolaire 2014-2015
(PDF 289 ko) Politique départementale pour la natation scolaire en collèges - année scolaire 2014-2015 (Annexe 1)
(PDF 212 ko) Politique départementale pour la natation scolaire en collèges - année scolaire 2014-2015 (Annexe 2)
(PDF 613 ko) Enseignement supérieur en Tarn-et-Garonne
(PDF 243 ko) Enseignement supérieur en Tarn-et-Garonne (Annexe)
(PDF 280 ko) Bases de loisirs départementales
(PDF 442 ko) Bases de loisirs départementales (Annexe 1)
(PDF 912 ko) Bases de loisirs départementales (Annexe 2)
(PDF 397 ko) Restructuration et extension des Archives départementales : rapport d'étape
(PDF 603 ko) Schéma départemental des enseignements et de l'éducation artistique 2014-2018.
(PDF 149 ko) Transports publics routiers interurbains de personnes
(PDF 194 ko)
4ème Commission
5ème Commission
Extension et réhabilitation d'un établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans à Septfonds.
(PDF 595 ko) Suivi et contrôle des assistants maternels et des conditions d'accueil chez les assistants maternels et familiaux
(PDF 919 ko) Politique départementale d'aide sociale à l'enfance - Protocoles à intervenir entre le Département de Tarn-et-Garonne et les établissements sociaux et médico-sociaux œuvrant dans le cadre de la protection de l'enfance
(PDF 750 ko) Règlement départemental de l'accueil familial des personnes âgées et des personnes handicapées
(PDF 671 ko)
(PDF 595 ko) Suivi et contrôle des assistants maternels et des conditions d'accueil chez les assistants maternels et familiaux
(PDF 919 ko) Politique départementale d'aide sociale à l'enfance - Protocoles à intervenir entre le Département de Tarn-et-Garonne et les établissements sociaux et médico-sociaux œuvrant dans le cadre de la protection de l'enfance
(PDF 750 ko) Règlement départemental de l'accueil familial des personnes âgées et des personnes handicapées
(PDF 671 ko)