Décision Modificative n°2 de 2012 du 15 Novembre 2012
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Remplacement de M.Moignard
Commission Permanente – vacance de siège – remplacement de Monsieur Jacques Moignard
(PDF 989 ko) Commissions d'étude – remplacement de Monsieur Jacques Moignard
(PDF 812 ko) Conseil d'administration du S.D.I.S. - collège « Département » remplacement de Monsieur Jacques Moignard
(PDF 458 ko) Régime indemnitaire des Conseillers Généraux
(PDF 289 ko) Représentations dans les commissions et organismes extérieurs remplacement de Monsieur Jacques Moignard
(PDF 650 ko)
(PDF 989 ko) Commissions d'étude – remplacement de Monsieur Jacques Moignard
(PDF 812 ko) Conseil d'administration du S.D.I.S. - collège « Département » remplacement de Monsieur Jacques Moignard
(PDF 458 ko) Régime indemnitaire des Conseillers Généraux
(PDF 289 ko) Représentations dans les commissions et organismes extérieurs remplacement de Monsieur Jacques Moignard
(PDF 650 ko)
Hors commission
8ème Commission
Charte des espaces naturels sensibles de l'Assemblée des départements de France
(PDF 576 ko) Création d'une commission de surveillance et d'information relative aux gaz de schiste
(PDF 69 ko) Plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux
(PDF 922 ko) Soutien des étiages de la rivière Tarn – conventions avec Électricité de France
(PDF 56 ko)
(PDF 576 ko) Création d'une commission de surveillance et d'information relative aux gaz de schiste
(PDF 69 ko) Plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux
(PDF 922 ko) Soutien des étiages de la rivière Tarn – conventions avec Électricité de France
(PDF 56 ko)
7ème Commission
6ème Commission
Convention « qualité + »
(PDF 388 ko) Grand sud logistique
(PDF 822 ko) Politique de valorisation des zones d'activités – plan markéting territorial
(PDF 485 ko) Schéma départemental des mobilités
(PDF 319 ko) Schéma directeur d'aménagement numérique (S.D.A.N.)
(PDF 225 ko) Voeu relatif à la création d'un syndicat départemental d'aide pour les eaux potables et des eaux usées déposé par le Groupe socialiste
(PDF 156 ko)
(PDF 388 ko) Grand sud logistique
(PDF 822 ko) Politique de valorisation des zones d'activités – plan markéting territorial
(PDF 485 ko) Schéma départemental des mobilités
(PDF 319 ko) Schéma directeur d'aménagement numérique (S.D.A.N.)
(PDF 225 ko) Voeu relatif à la création d'un syndicat départemental d'aide pour les eaux potables et des eaux usées déposé par le Groupe socialiste
(PDF 156 ko)
5ème Commission
Association Benjamin – proposition de dévolution du patrimoine au Conseil Général de Tarn-et-Garonne
(PDF 258 ko) Création d'un établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans à Escatalens
(PDF 537 ko) Revenu minimum d'insertion – revenu de solidarité active – remises gracieuses
(PDF 252 ko) Subvention exceptionnelle – Mutualité Française – Union départementale du Tarn-et-Garonne – acquisition d'un véhicule de portage de repas à domicile
(PDF 855 ko)
(PDF 258 ko) Création d'un établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans à Escatalens
(PDF 537 ko) Revenu minimum d'insertion – revenu de solidarité active – remises gracieuses
(PDF 252 ko) Subvention exceptionnelle – Mutualité Française – Union départementale du Tarn-et-Garonne – acquisition d'un véhicule de portage de repas à domicile
(PDF 855 ko)
4ème Commission
3ème Commission
Actions partenariales des projets d'établissement des collèges – année scolaire 2012-2013
(PDF 336 ko) Appel d'offres pour la mise en concurrence de services de transport routier interurbain de personnes y compris de transport scolaire
(PDF 812 ko) Bases de loisirs départementales
(PDF 513 ko) Centre universitaire de Tarn-et-Garonne
(PDF 732 ko) Convention de partenariat entre le Département et l'enseignement privé de Tarn-et-Garonne
(PDF 67 ko) Politique départementale en matière de collèges
(PDF 702 ko)
(PDF 336 ko) Appel d'offres pour la mise en concurrence de services de transport routier interurbain de personnes y compris de transport scolaire
(PDF 812 ko) Bases de loisirs départementales
(PDF 513 ko) Centre universitaire de Tarn-et-Garonne
(PDF 732 ko) Convention de partenariat entre le Département et l'enseignement privé de Tarn-et-Garonne
(PDF 67 ko) Politique départementale en matière de collèges
(PDF 702 ko)
2ème Commission
1ère Commission
Autorisation budgétaire avant le vote du budget primitif 2013
(PDF 909 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne – restes à recouvrer – admissions de créances en non valeur
(PDF 0 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - projet de décision modificative n° 2 de 2012
(PDF 299 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – projet de décision modificative n° 2 de 2012
(PDF 516 ko) Décision modificative N°2 de 2012
(PDF 658 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - projet de décision modificative n° 2 de 2012
(PDF 150 ko) Instruction budgétaire et comptable M 52 – clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement
(PDF 310 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – projet de décision modificative n° 2 de 2012
(PDF 457 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – restes à recouvrer – admissions de créances en non valeur
(PDF 737 ko) Personnel départemental – créations et transformations d'emplois
(PDF 267 ko) Personnel départemental – échelon spécial de l'échelle 6 de rémunération pour les filières administrative, culturelle, sportive et animation
(PDF 832 ko) Personnel départemental – participation de la collectivité départementale à la protection sociale complémentaire de ses agents
(PDF 858 ko) Politique départementale en matière de logement social – fonds de solidarité pour le logement (FSL)
(PDF 344 ko) Remises gracieuses
(PDF 961 ko) Restes à recouvrer – admissions de créances en non valeur et créances éteintes
(PDF 890 ko) SATESE – restes à recouvrer-admission de créances en non valeur
(PDF 627 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - projet de décision modificative n° 2 de 2012
(PDF 32 ko) Société d'économie mixte d'aménagement de Tarn-et-Garonne (Sémateg) – rapport d'activité 2011
(PDF 692 ko) Subventions aux associations
(PDF 35 ko)
(PDF 909 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne – restes à recouvrer – admissions de créances en non valeur
(PDF 0 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - projet de décision modificative n° 2 de 2012
(PDF 299 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – projet de décision modificative n° 2 de 2012
(PDF 516 ko) Décision modificative N°2 de 2012
(PDF 658 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - projet de décision modificative n° 2 de 2012
(PDF 150 ko) Instruction budgétaire et comptable M 52 – clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement
(PDF 310 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – projet de décision modificative n° 2 de 2012
(PDF 457 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – restes à recouvrer – admissions de créances en non valeur
(PDF 737 ko) Personnel départemental – créations et transformations d'emplois
(PDF 267 ko) Personnel départemental – échelon spécial de l'échelle 6 de rémunération pour les filières administrative, culturelle, sportive et animation
(PDF 832 ko) Personnel départemental – participation de la collectivité départementale à la protection sociale complémentaire de ses agents
(PDF 858 ko) Politique départementale en matière de logement social – fonds de solidarité pour le logement (FSL)
(PDF 344 ko) Remises gracieuses
(PDF 961 ko) Restes à recouvrer – admissions de créances en non valeur et créances éteintes
(PDF 890 ko) SATESE – restes à recouvrer-admission de créances en non valeur
(PDF 627 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - projet de décision modificative n° 2 de 2012
(PDF 32 ko) Société d'économie mixte d'aménagement de Tarn-et-Garonne (Sémateg) – rapport d'activité 2011
(PDF 692 ko) Subventions aux associations
(PDF 35 ko)