Décision Modificative n°1 de 2013 du 28 Juin 2013
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Hors commission
LIGNE A GRANDE VITESSE TOULOUSE-PARIS GRAND PROJET FERROVIAIRE DU SUD OUEST VALIDATION DU TRACE DEFINITIF
(PDF 853 ko) RENOUVELLEMENT DES FORMATIONS SPÉCIALISÉES DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LA NATURE, DES PAYSAGES ET DES SITES (CODENAPS)
(PDF 340 ko) REPRÉSENTATION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE AU SEIN DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE PRÉSENCE POSTALE TERRITORIALE. DÉSIGNATION DE DEUX SUPPLÉANTS.
(PDF 531 ko)
(PDF 853 ko) RENOUVELLEMENT DES FORMATIONS SPÉCIALISÉES DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LA NATURE, DES PAYSAGES ET DES SITES (CODENAPS)
(PDF 340 ko) REPRÉSENTATION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE AU SEIN DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE PRÉSENCE POSTALE TERRITORIALE. DÉSIGNATION DE DEUX SUPPLÉANTS.
(PDF 531 ko)
8ème Commission
Aménagement de rivières
(PDF 986 ko) Aménagement de rivières (annexe)
(PDF 682 ko) Demande de reconnaissance du SMEAG en tant qu'établissement public territorial de bassin (EPTB)
(PDF 985 ko) Demande de reconnaissance du SMEAG en tant qu'établissement public territorial de bassin (EPTB) (annexe)
(PDF 468 ko) Plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux (PDPGDND) de Tarn-et-Garonne
(PDF 923 ko)
(PDF 986 ko) Aménagement de rivières (annexe)
(PDF 682 ko) Demande de reconnaissance du SMEAG en tant qu'établissement public territorial de bassin (EPTB)
(PDF 985 ko) Demande de reconnaissance du SMEAG en tant qu'établissement public territorial de bassin (EPTB) (annexe)
(PDF 468 ko) Plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux (PDPGDND) de Tarn-et-Garonne
(PDF 923 ko)
7ème Commission
6ème Commission
Lien enseignement universitaire et monde économique
(PDF 422 ko) Plate forme « Grand Sud Logistique » sur les communes de Campsas, Labastide-Saint-Pierre et Montbartier
(PDF 729 ko) Schéma départemental des mobilités
(PDF 188 ko) Schéma départemental des mobilités (annexe)
(PDF 727 ko) Schéma directeur d'aménagement numérique (S.D.A.N)
(PDF 723 ko)
(PDF 422 ko) Plate forme « Grand Sud Logistique » sur les communes de Campsas, Labastide-Saint-Pierre et Montbartier
(PDF 729 ko) Schéma départemental des mobilités
(PDF 188 ko) Schéma départemental des mobilités (annexe)
(PDF 727 ko) Schéma directeur d'aménagement numérique (S.D.A.N)
(PDF 723 ko)
5ème Commission
Création d'un établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans à Montaigu-de-Quercy
(PDF 333 ko) Maison départementale des personnes handicapées – compte administratif 2012
(PDF 977 ko) Règlement départemental d'aide sociale – modification du volet « accueil familial des personnes âgées et handicapées »
(PDF 926 ko) Revenu minimum d'insertion – revenu de solidarité active – remises gracieuses
(PDF 955 ko) Revenu minimum d'insertion – revenu de solidarité active – remises gracieuses (annexe)
(PDF 822 ko)
(PDF 333 ko) Maison départementale des personnes handicapées – compte administratif 2012
(PDF 977 ko) Règlement départemental d'aide sociale – modification du volet « accueil familial des personnes âgées et handicapées »
(PDF 926 ko) Revenu minimum d'insertion – revenu de solidarité active – remises gracieuses
(PDF 955 ko) Revenu minimum d'insertion – revenu de solidarité active – remises gracieuses (annexe)
(PDF 822 ko)
3ème Commission
Centre universitaire de Tarn-et-Garonne
(PDF 167 ko) Centre universitaire de Tarn-et-Garonne – restaurant universitaire
(PDF 20 ko) Centre universitaire de Tarn-et-Garonne – restaurant universitaire (annexe)
(PDF 561 ko) Centre universitaire de Tarn-et-Garonne (annexe)
(PDF 598 ko) Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et SEGPA et des écoles publics et privés
(PDF 728 ko) Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et SEGPA et des écoles publics et privés (annexe 1)
(PDF 645 ko) Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et SEGPA et des écoles publics et privés (annexe 2)
(PDF 64 ko) Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics
(PDF 768 ko) Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics (annexe 1)
(PDF 592 ko) Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics (annexe 2)
(PDF 168 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives
(PDF 386 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (annexe 2)
(PDF 884 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (annexe 3)
(PDF 457 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (annexe 4)
(PDF 618 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (annexe 1)
(PDF 265 ko) Restauration du patrimoine protégé
(PDF 4 ko) Transports publics routiers interurbains de personnes
(PDF 590 ko) Transports publics routiers interurbains de personnes (annexe)
(PDF 377 ko)
(PDF 167 ko) Centre universitaire de Tarn-et-Garonne – restaurant universitaire
(PDF 20 ko) Centre universitaire de Tarn-et-Garonne – restaurant universitaire (annexe)
(PDF 561 ko) Centre universitaire de Tarn-et-Garonne (annexe)
(PDF 598 ko) Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et SEGPA et des écoles publics et privés
(PDF 728 ko) Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et SEGPA et des écoles publics et privés (annexe 1)
(PDF 645 ko) Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et SEGPA et des écoles publics et privés (annexe 2)
(PDF 64 ko) Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics
(PDF 768 ko) Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics (annexe 1)
(PDF 592 ko) Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics (annexe 2)
(PDF 168 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives
(PDF 386 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (annexe 2)
(PDF 884 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (annexe 3)
(PDF 457 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (annexe 4)
(PDF 618 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'installations sportives (annexe 1)
(PDF 265 ko) Restauration du patrimoine protégé
(PDF 4 ko) Transports publics routiers interurbains de personnes
(PDF 590 ko) Transports publics routiers interurbains de personnes (annexe)
(PDF 377 ko)
2ème Commission
Avancement des programmes voirie
(PDF 748 ko) Avancement des programmes voirie (annexe 1)
(PDF 133 ko) Avancement des programmes voirie (annexe 2)
(PDF 328 ko) Avancement des programmes voirie (annexe 3)
(PDF 969 ko) Programmes pour les communes en matière de voirie – ajustements budgétaires
(PDF 474 ko) Programmes pour les communes en matières d'habitat et de cadre de vie – ajustements budgétaires
(PDF 406 ko)
(PDF 748 ko) Avancement des programmes voirie (annexe 1)
(PDF 133 ko) Avancement des programmes voirie (annexe 2)
(PDF 328 ko) Avancement des programmes voirie (annexe 3)
(PDF 969 ko) Programmes pour les communes en matière de voirie – ajustements budgétaires
(PDF 474 ko) Programmes pour les communes en matières d'habitat et de cadre de vie – ajustements budgétaires
(PDF 406 ko)
1ère Commission
Affiliation au régime général de sécurité sociale des titulaires de mandats locaux et assujettissement des indemnités de fonctions
(PDF 378 ko) Affiliation au régime général de sécurité sociale des titulaires de mandats locaux et assujettissement des indemnités de fonctions (annexe)
(PDF 700 ko) Audit global de l'administration départementale et de ses satellites
(PDF 320 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - compte administratif 2012
(PDF 961 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - projet de décision modificative n° 1 de 2013
(PDF 169 ko) Bilan des opérations immobilières de l'année 2012
(PDF 421 ko) Bilan des opérations immobilières de l'année 2012 (annexe)
(PDF 531 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – compte administratif 2012
(PDF 511 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – projet de décision modificative n° 1 de 2013
(PDF 662 ko) Compte administratif 2012 (budget principal)
(PDF 965 ko) Concours aux collectivités locales – relations contractuelles « Conseil Général / Sémateg »
(PDF 923 ko) Concours aux collectivités locales – relations contractuelles « Conseil Général / Sémateg » (annexe)
(PDF 198 ko) Création d'une entente interdépartementale entre les départements du Tarn, du Tarn-et-Garonne, du Gers et du Lot pour la coopération entre leurs laboratoires d'analyses
(PDF 679 ko) Décision Modificative N°1 de 2013
(PDF 572 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - compte administratif 2012.
(PDF 939 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - projet de décision modificative n° 1 de 2013
(PDF 196 ko) Institution interdépartementale du barrage de Saint-Géraud – compte administratif 2012 – budget primitif 2013
(PDF 490 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – compte administratif 2012
(PDF 27 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – restes à recouvrer – admissions de créances en non valeur
(PDF 97 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - projet de décision modificative n° 1 de 2013
(PDF 466 ko) Personnel départemental – instauration d'une indemnité compensa-trice en faveur du directeur des archives départementales
(PDF 303 ko) Personnel départemental – résorption de l'emploi précaire
(PDF 569 ko) Personnel départemental – transformations d'emplois
(PDF 4 ko) Politique départementale en matière de logement social
(PDF 495 ko) Politique départementale en matière de logement social (annexe)
(PDF 976 ko) Programmes pour les communes en matière de patrimoine – ajustements budgétaires.
(PDF 906 ko) Remises gracieuses
(PDF 9 ko) Restaurant universitaire - projet de décision modificative n° 1 de 2013
(PDF 340 ko) Restes à recouvrer – admissions de créances en non-valeur
(PDF 982 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - compte administratif 2012
(PDF 423 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - projet de décision modificative n° 1 de 2013
(PDF 794 ko) Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne – Budget primitif 2013
(PDF 85 ko) Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne – Budget primitif 2013 (annexe 1)
(PDF 722 ko) Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne – Budget primitif 2013 (annexe 2)
(PDF 252 ko) Subventions aux Associations
(PDF 228 ko)
(PDF 378 ko) Affiliation au régime général de sécurité sociale des titulaires de mandats locaux et assujettissement des indemnités de fonctions (annexe)
(PDF 700 ko) Audit global de l'administration départementale et de ses satellites
(PDF 320 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - compte administratif 2012
(PDF 961 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - projet de décision modificative n° 1 de 2013
(PDF 169 ko) Bilan des opérations immobilières de l'année 2012
(PDF 421 ko) Bilan des opérations immobilières de l'année 2012 (annexe)
(PDF 531 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – compte administratif 2012
(PDF 511 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – projet de décision modificative n° 1 de 2013
(PDF 662 ko) Compte administratif 2012 (budget principal)
(PDF 965 ko) Concours aux collectivités locales – relations contractuelles « Conseil Général / Sémateg »
(PDF 923 ko) Concours aux collectivités locales – relations contractuelles « Conseil Général / Sémateg » (annexe)
(PDF 198 ko) Création d'une entente interdépartementale entre les départements du Tarn, du Tarn-et-Garonne, du Gers et du Lot pour la coopération entre leurs laboratoires d'analyses
(PDF 679 ko) Décision Modificative N°1 de 2013
(PDF 572 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - compte administratif 2012.
(PDF 939 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - projet de décision modificative n° 1 de 2013
(PDF 196 ko) Institution interdépartementale du barrage de Saint-Géraud – compte administratif 2012 – budget primitif 2013
(PDF 490 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – compte administratif 2012
(PDF 27 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – restes à recouvrer – admissions de créances en non valeur
(PDF 97 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - projet de décision modificative n° 1 de 2013
(PDF 466 ko) Personnel départemental – instauration d'une indemnité compensa-trice en faveur du directeur des archives départementales
(PDF 303 ko) Personnel départemental – résorption de l'emploi précaire
(PDF 569 ko) Personnel départemental – transformations d'emplois
(PDF 4 ko) Politique départementale en matière de logement social
(PDF 495 ko) Politique départementale en matière de logement social (annexe)
(PDF 976 ko) Programmes pour les communes en matière de patrimoine – ajustements budgétaires.
(PDF 906 ko) Remises gracieuses
(PDF 9 ko) Restaurant universitaire - projet de décision modificative n° 1 de 2013
(PDF 340 ko) Restes à recouvrer – admissions de créances en non-valeur
(PDF 982 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - compte administratif 2012
(PDF 423 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - projet de décision modificative n° 1 de 2013
(PDF 794 ko) Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne – Budget primitif 2013
(PDF 85 ko) Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne – Budget primitif 2013 (annexe 1)
(PDF 722 ko) Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne – Budget primitif 2013 (annexe 2)
(PDF 252 ko) Subventions aux Associations
(PDF 228 ko)