Décision Modificative n°1 de 2012 du 5 juillet 2012
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1ère Commission
Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - projet de décision modificative n° 1 de 2012
(PDF 139 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - remise gracieuse
(PDF 234 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – projet de décision modificative n° 1 de 2012
(PDF 353 ko) Concours aux collectivités locales – relations contractuelles « Conseil Général/Sémateg »
(PDF 716 ko) Constitution d'une réserve foncière pour les projets du Conseil Général
(PDF 444 ko) Décision Modificative N°1 de 2012
(PDF 129 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - projet de décision modificative n° 1 de 2012
(PDF 643 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – projet de décision modificative n° 1 de 2012
(PDF 593 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – restes à recouvrer – admissions de créances en non valeur
(PDF 704 ko) Participation du Conseil Général aux politiques européennes et préparation de la programmation 2014-2020 des fonds structurels
(PDF 25 ko) Personnel départemental – créations et transformations d'emplois
(PDF 781 ko) Personnel départemental – Régime indemnitaire
(PDF 754 ko) Politique départementale en matière de logement social
(PDF 533 ko) Remises gracieuses
(PDF 491 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - projet de décision modificative n° 1 de 2012
(PDF 655 ko) Subventions aux associations
(PDF 675 ko)
(PDF 139 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - remise gracieuse
(PDF 234 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – projet de décision modificative n° 1 de 2012
(PDF 353 ko) Concours aux collectivités locales – relations contractuelles « Conseil Général/Sémateg »
(PDF 716 ko) Constitution d'une réserve foncière pour les projets du Conseil Général
(PDF 444 ko) Décision Modificative N°1 de 2012
(PDF 129 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - projet de décision modificative n° 1 de 2012
(PDF 643 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – projet de décision modificative n° 1 de 2012
(PDF 593 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – restes à recouvrer – admissions de créances en non valeur
(PDF 704 ko) Participation du Conseil Général aux politiques européennes et préparation de la programmation 2014-2020 des fonds structurels
(PDF 25 ko) Personnel départemental – créations et transformations d'emplois
(PDF 781 ko) Personnel départemental – Régime indemnitaire
(PDF 754 ko) Politique départementale en matière de logement social
(PDF 533 ko) Remises gracieuses
(PDF 491 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - projet de décision modificative n° 1 de 2012
(PDF 655 ko) Subventions aux associations
(PDF 675 ko)
8ème Commission
6ème Commission
Changement de dénomination du syndicat mixte d'études et d'aménagement de la plate-forme logistique départementale sur les communes de Campsas, Labastide-Saint-Pierre et Montbartier
(PDF 539 ko) Politique avenir entreprise
(PDF 870 ko) Politique départementale en faveur des zones d'activités
(PDF 960 ko) Schéma départemental des mobilités
(PDF 92 ko) Schéma directeur d'aménagement numérique
(PDF 329 ko) Syndicat mixte d'études et d'aménagement de la plate-forme logistique départementale sur les communes de Campas, Labastide-Saint-Pierre et Montbartier
(PDF 495 ko)
(PDF 539 ko) Politique avenir entreprise
(PDF 870 ko) Politique départementale en faveur des zones d'activités
(PDF 960 ko) Schéma départemental des mobilités
(PDF 92 ko) Schéma directeur d'aménagement numérique
(PDF 329 ko) Syndicat mixte d'études et d'aménagement de la plate-forme logistique départementale sur les communes de Campas, Labastide-Saint-Pierre et Montbartier
(PDF 495 ko)
5ème Commission
Demande de subvention d'équipement présentée par la Croix Rouge
(PDF 276 ko) Maison départementale des personnes handicapées – compte administratif 2011 – concours CNSA et subvention départementale 2012
(PDF 777 ko) Revenu minimum d'insertion – revenu de solidarité active – remises gracieuses
(PDF 32 ko) Subvention d'équipement sollicitée par les « Restos du Coeurs »
(PDF 268 ko)
(PDF 276 ko) Maison départementale des personnes handicapées – compte administratif 2011 – concours CNSA et subvention départementale 2012
(PDF 777 ko) Revenu minimum d'insertion – revenu de solidarité active – remises gracieuses
(PDF 32 ko) Subvention d'équipement sollicitée par les « Restos du Coeurs »
(PDF 268 ko)
3ème Commission
Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et SEGPA et des écoles publics et privés
(PDF 275 ko) Construction d'un 18ème collège haute qualité environnementale à Verdun-sur-Garonne
(PDF 249 ko) Enseignement supérieur – centre universitaire
(PDF 856 ko) Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics
(PDF 316 ko) Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs – subvention exceptionnelle
(PDF 235 ko) Politique départementale en matière de collèges
(PDF 297 ko) Projet culturel du Pays Montalbanais
(PDF 507 ko) Restauration du patrimoine protégé
(PDF 830 ko)
(PDF 275 ko) Construction d'un 18ème collège haute qualité environnementale à Verdun-sur-Garonne
(PDF 249 ko) Enseignement supérieur – centre universitaire
(PDF 856 ko) Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics
(PDF 316 ko) Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs – subvention exceptionnelle
(PDF 235 ko) Politique départementale en matière de collèges
(PDF 297 ko) Projet culturel du Pays Montalbanais
(PDF 507 ko) Restauration du patrimoine protégé
(PDF 830 ko)
2ème Commission
Avancement des programmes de voirie
(PDF 253 ko) Dégâts exceptionnels et imprévus sur la voirie communale consécutifs aux intempéries
(PDF 797 ko) Le réseau routier départemental – la signalisation horizontale
(PDF 80 ko) Programmes pour les communes en matière d'habitat et de cadre de vie – ajustements budgétaires
(PDF 263 ko) Viabilité hivernale 2011-2012
(PDF 623 ko)
(PDF 253 ko) Dégâts exceptionnels et imprévus sur la voirie communale consécutifs aux intempéries
(PDF 797 ko) Le réseau routier départemental – la signalisation horizontale
(PDF 80 ko) Programmes pour les communes en matière d'habitat et de cadre de vie – ajustements budgétaires
(PDF 263 ko) Viabilité hivernale 2011-2012
(PDF 623 ko)