Décision Modificative n°1 de 2011 du 27 juin 2011

Maîtrise de l'eau
(PDF 978 ko) Plan départemental de l'environnement – les périmètres de protection des captages
(PDF 350 ko) Plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux
(PDF 395 ko)

Schéma départemental de développement et d'organisation touristique – état d'avancement
(PDF 322 ko)

Mobilité et déplacements en Tarn-et-Garonne
(PDF 760 ko) Schéma départemental d'aménagement numérique
(PDF 309 ko) Syndicat mixte d'études et d'aménagement de la plate-forme Grand Sud Logistique sur les communes de Campsas, Labastide-Saint-Pierre et Montbartier
(PDF 501 ko) Voeu relatif à l'élaboration du schéma de coopération intercommunale
(PDF 126 ko)

Association Emmaüs – demande de subvention exceptionnelle
(PDF 609 ko) Fonds d'aide à la modernisation des établissements pour les personnes âgées (F.A.M.E.P.A) – logement foyer « Balivernes » à Valence d'Agen- demande de subvention pour des travaux de rénovation et de mise aux normes
(PDF 860 ko) Fonds d'aide pour la réalisation de grosses opérations de construction ou d'extension de maison de retraite – Centre Hospitalier Intercommunal Castelsarrasin-Moissac – demande de subvention pour la construction d'un EHPAD de 140 lits – zone artisanale Saint-Pierre à Moissac
(PDF 236 ko) Maison départementale des personnes handicapées – compte administratif 2010 – concours CNSA et subvention départementale 2011
(PDF 309 ko)

Aide à l'assainissement des terres
(PDF 986 ko) Aide du département aux coopératives d'achat et d'utilisation de matériel agricole (C.U.M.A.)
(PDF 251 ko) Aménagement foncier – travaux connexes aux opérations d'aménagement foncier
(PDF 985 ko) Incitation à l'assurance grêle
(PDF 903 ko) Maison familiale rurale « Val de Garonne »
(PDF 909 ko)

Aide aux salles de cinéma : installation initiale d'équipements de projection numérique
(PDF 108 ko) Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et SEGPA et des écoles publics et privés
(PDF 767 ko) Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics
(PDF 434 ko) Politique départementale en matière d'installations sportives des collèges
(PDF 641 ko) Politique départementale en matière de collèges
(PDF 710 ko) Projet culturel du Pays Midi-Quercy
(PDF 751 ko) Restauration du patrimoine protégé
(PDF 952 ko) Subvention exceptionnelle à une association cultuelle
(PDF 366 ko) Transports routiers interurbains – ayants-droit : modification du règlement général des transports scolaires
(PDF 920 ko)

Avancement des Programmes de voirie
(PDF 421 ko) Bilan des opérations immobilières – année 2010
(PDF 376 ko) Programmes pour les communes habitat et cadre de vie – ajustements budgétaires
(PDF 635 ko)

Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne – compte administratif de 2010
(PDF 380 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne – projet de décision modificative n° 1 de 2011
(PDF 893 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – compte administratif 2010
(PDF 574 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – projet de décision modificative n° 1 de 2011
(PDF 526 ko) Compte administratif 2010 – budget principal
(PDF 484 ko) Concours aux collectivités locales – relations contractuelles « Conseil Général/Sémateg »
(PDF 92 ko) Décision modificative N°1 de 2011
(PDF 253 ko) Fonctions de Président de la Société d'Économie Mixte d'Aménagement de Tarn-et-Garonne (SEMATEG) – indemnité de fonction
(PDF 599 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – compte administratif de 2010
(PDF 716 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – projet de décision modificative n° 1 de 2011
(PDF 737 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – compte administratif 2010
(PDF 33 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – projet de décision modificative n° 1 pour 2011
(PDF 146 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – remises gracieuses
(PDF 356 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – restes à recouvrer – admissions de créances en non valeur
(PDF 704 ko) Personnel départemental – créations et transformations d'emplois
(PDF 264 ko) Personnel départemental – Laboratoire vétérinaire
(PDF 898 ko) Personnel départemental – régime indemnitaire
(PDF 542 ko) Politique départementale en matière de logement social
(PDF 349 ko) Remises gracieuses.
(PDF 671 ko) Restes à recouvrer – admissions de créances en non valeur
(PDF 205 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux – compte administratif 2010
(PDF 293 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux – projet de décision modificative n° 1 de 2011
(PDF 970 ko) Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne – budget primitif 2011
(PDF 623 ko) Subventions aux Associations
(PDF 311 ko)