Décision Modificative n° 2 de 2010 du 18 Novembre 2010
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7ème Commission
6ème Commission
Extension de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Tarn-et-Garonne
(PDF 298 ko) Ligne à Grande Vitesse Toulouse-Paris – grands projets Sud-Ouest et adhésion à l'association des territoires traversés par la LGV
(PDF 760 ko) Plate-forme logistique départementale
(PDF 387 ko) Schéma départemental des télécommunications
(PDF 640 ko)
(PDF 298 ko) Ligne à Grande Vitesse Toulouse-Paris – grands projets Sud-Ouest et adhésion à l'association des territoires traversés par la LGV
(PDF 760 ko) Plate-forme logistique départementale
(PDF 387 ko) Schéma départemental des télécommunications
(PDF 640 ko)
5ème Commission
Concours versé par la CNSA au titre du fonctionnement de la MDPH
(PDF 991 ko) Création d'un établissement d'accueil d'enfants de moins de 6 ans à Monclar-de-Quercy
(PDF 233 ko) Croix rouge française de Tarn-et-Garonne – demande de subvention d'équipement
(PDF 264 ko) Fonds d'aide à la modernisation des établissements pour les personnes âgées (F.A.M.E.P.A.) - commune de La Ville Dieu du Temple – demande de subvention pour des travaux de mise aux normes de sécurité incendie de la Marpa « l'Esclarida »
(PDF 180 ko) Fonds d'aide à la modernisation des établissements pour les personnes âgées (F.A.M.E.P.A.) - syndicat intercommunal du Pays de Serres – demande de subvention pour des travaux de rénovation de la Marpa de Montaigu-de-Quercy
(PDF 909 ko) Lutte contre les violences faites aux femmes – demande de subvention du centre d'information sur le droit des femmes et des familles (C.I.D.F.F.)
(PDF 306 ko) Revenu minimum d'insertion – revenu de solidarité active – remises gracieuses
(PDF 226 ko) Secours populaire français – fédération de Tarn-et-Garonne ( acquisition d'un local)
(PDF 589 ko) Subvention exceptionnelle – communauté de communes Terrasses et Vallée de l'Aveyron – modernisation du service de livraison de portage de repas à domicile
(PDF 541 ko)
(PDF 991 ko) Création d'un établissement d'accueil d'enfants de moins de 6 ans à Monclar-de-Quercy
(PDF 233 ko) Croix rouge française de Tarn-et-Garonne – demande de subvention d'équipement
(PDF 264 ko) Fonds d'aide à la modernisation des établissements pour les personnes âgées (F.A.M.E.P.A.) - commune de La Ville Dieu du Temple – demande de subvention pour des travaux de mise aux normes de sécurité incendie de la Marpa « l'Esclarida »
(PDF 180 ko) Fonds d'aide à la modernisation des établissements pour les personnes âgées (F.A.M.E.P.A.) - syndicat intercommunal du Pays de Serres – demande de subvention pour des travaux de rénovation de la Marpa de Montaigu-de-Quercy
(PDF 909 ko) Lutte contre les violences faites aux femmes – demande de subvention du centre d'information sur le droit des femmes et des familles (C.I.D.F.F.)
(PDF 306 ko) Revenu minimum d'insertion – revenu de solidarité active – remises gracieuses
(PDF 226 ko) Secours populaire français – fédération de Tarn-et-Garonne ( acquisition d'un local)
(PDF 589 ko) Subvention exceptionnelle – communauté de communes Terrasses et Vallée de l'Aveyron – modernisation du service de livraison de portage de repas à domicile
(PDF 541 ko)
4ème Commission
3ème Commission
Actions partenariales des projets d'établissement des collèges –
(PDF 703 ko) Appel d'offres pour la remise en concurrence de services de transport routier interurbain de personnes y compris de transport scolaire
(PDF 819 ko) Centre de vacances Jean Baylet à Mimizan-plage
(PDF 685 ko) Enseignement supérieur – centre universitaire de Tarn-et-Garonne
(PDF 929 ko) Espace des Augustins
(PDF 22 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'éducation
(PDF 995 ko)
(PDF 703 ko) Appel d'offres pour la remise en concurrence de services de transport routier interurbain de personnes y compris de transport scolaire
(PDF 819 ko) Centre de vacances Jean Baylet à Mimizan-plage
(PDF 685 ko) Enseignement supérieur – centre universitaire de Tarn-et-Garonne
(PDF 929 ko) Espace des Augustins
(PDF 22 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'éducation
(PDF 995 ko)
2ème Commission
1ère Commission
Aide aux propriétaires occupants pour la lutte contre l'habitat indigne, l'amélioration et la mise aux normes de l'habitat, l'adaptation au vieillissement et au handicap – partenariat avec Midi Habitat Accession
(PDF 514 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne – projet de décision modificative n° 2 de 2010
(PDF 53 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – projet de décision modificative n° 2 de 2010
(PDF 840 ko) Décision Modificative N° 2 de 2010
(PDF 456 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – projet de décision modificative n° 2 de 2010
(PDF 334 ko) Instruction budgétaire et comptable M52 - clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement
(PDF 758 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – projet de décision modificative n° 2 pour 2010
(PDF 295 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – restes à recouvrer – admissions de créances en non valeur
(PDF 567 ko) Personnel départemental – créations et transformations d'emplois
(PDF 847 ko) Personnel départemental – laboratoire vétérinaire départemental
(PDF 243 ko) Personnel départemental – modifications du compte épargne temps
(PDF 638 ko) Politique départementale en matière de logement social : - F.S.L. : adaptations comptables et financières - Aide aux opérateurs HLM
(PDF 87 ko) Programme pluriannuel de réhabilitation des bâtiments de la direction de la solidarité départementale
(PDF 75 ko) Remises gracieuses
(PDF 480 ko) Restes à recouvrer – admissions de créances en non-valeur
(PDF 289 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux – projet de décision modificative n° 2 de 2010
(PDF 648 ko) Société d'économie mixte d'aménagement de Tarn-et-Garonne (Sémateg) – rapport d'activité 2009
(PDF 567 ko) Subventions aux Associations 2010
(PDF 349 ko)
(PDF 514 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne – projet de décision modificative n° 2 de 2010
(PDF 53 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – projet de décision modificative n° 2 de 2010
(PDF 840 ko) Décision Modificative N° 2 de 2010
(PDF 456 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – projet de décision modificative n° 2 de 2010
(PDF 334 ko) Instruction budgétaire et comptable M52 - clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement
(PDF 758 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – projet de décision modificative n° 2 pour 2010
(PDF 295 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – restes à recouvrer – admissions de créances en non valeur
(PDF 567 ko) Personnel départemental – créations et transformations d'emplois
(PDF 847 ko) Personnel départemental – laboratoire vétérinaire départemental
(PDF 243 ko) Personnel départemental – modifications du compte épargne temps
(PDF 638 ko) Politique départementale en matière de logement social : - F.S.L. : adaptations comptables et financières - Aide aux opérateurs HLM
(PDF 87 ko) Programme pluriannuel de réhabilitation des bâtiments de la direction de la solidarité départementale
(PDF 75 ko) Remises gracieuses
(PDF 480 ko) Restes à recouvrer – admissions de créances en non-valeur
(PDF 289 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux – projet de décision modificative n° 2 de 2010
(PDF 648 ko) Société d'économie mixte d'aménagement de Tarn-et-Garonne (Sémateg) – rapport d'activité 2009
(PDF 567 ko) Subventions aux Associations 2010
(PDF 349 ko)