Décision Modificative n° 2 de 2009 du 27 Novembre 2009

Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la Garonne – désignation du représentant du Conseil Général de Tarn-et-Garonne à la commission locale de l'eau
(PDF 933 ko)

Contrat de projets Etat Région 2007-2013 – volet territorial – le contrat-cadre du grand site de Moissac
(PDF 146 ko) Plan local de redynamisation du site militaire de Caylus – contrat d'accompagnement territorial de la commune de Caylus
(PDF 888 ko) Schéma de développement et d'organisation touristique 2009-2013
(PDF 454 ko)

Grands projets Sud-Ouest – ligne à grande vitesse Toulouse-Paris
(PDF 808 ko) Plate-forme logistique départementale
(PDF 100 ko) Politique départementale en faveur des zones d'activités
(PDF 413 ko) Schéma départemental des télécommunications
(PDF 775 ko)

Fonds d'aide à la modernisation des établissements pour les personnes âgées (F.A.M.E.P.A.) EHPAD de Verdun-sur-Garonne – Demande de subvention pour des travaux de restructuration de locaux techniques, de la cuisine et des lieux de vie de l'établissement
(PDF 653 ko) Fonds d'aide pour la réalisation de grosses opérations de construction ou d'extension de maison de retraite – travaux d'extension de l'EHPAD public de Caylus
(PDF 902 ko) Mise en oeuvre du RSA – rapport d'étape
(PDF 437 ko) Revenu minimum d'insertion – remises gracieuses
(PDF 893 ko)

Maîtrise de l'eau
(PDF 71 ko) Politique des espaces naturels sensibles
(PDF 543 ko)

Actions partenariales des projets d'établissement des collèges – année scolaire 2009-2010
(PDF 170 ko) Appel d'offres pour la remise en concurrence de services de transport routier interurbain de personnes – année 2010
(PDF 172 ko) Centre de vacances Jean Baylet à Mimizan-plage
(PDF 972 ko) Enseignement supérieur – centre universitaire de Tarn-et-Garonne
(PDF 558 ko) Politique départementale en matière de collèges et d'éducation
(PDF 499 ko) Schéma de développement culturel du Pays Montalbanais
(PDF 361 ko)

Dégâts exceptionnels et imprévus sur la voirie communale consécutifs aux intempéries de 2009
(PDF 721 ko) La véloroute des Deux Mers en bordure du canal latéral à la Garonne
(PDF 36 ko) Projet de transfert du parc de l'équipement
(PDF 241 ko)

Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne – projet de décision modificative n° 2 de 2009
(PDF 495 ko) Conditions de remboursement des frais de déplacement et de séjour des conseillers généraux
(PDF 55 ko) Décision Modificative N° 2 DE 2009
(PDF 355 ko) Donation immobilière
(PDF 443 ko) Fonds de concours d'aide aux collectivités locales – financement des dépenses d'ingénierie territoriale engagées par les Pays
(PDF 312 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne – projet de décision modificative n° 2 de 2009
(PDF 629 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – projet de décision modificative n° 2 de 2009
(PDF 925 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – remise gracieuse
(PDF 247 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – restes à recouvrer – admissions de créances en non valeur
(PDF 847 ko) Personnel départemental – créations et transformations d'emplois
(PDF 577 ko) Personnel départemental – gratification des stagiaires
(PDF 638 ko) Personnel départemental – Institut médico-éducatif et professionnel
(PDF 610 ko) Personnel départemental – régime indemnitaire
(PDF 328 ko) Personnel départemental - Laboratoire vétérinaire départemental
(PDF 690 ko) Politique départementale en matière de logement social
(PDF 713 ko) Régularisations comptables et recouvrement des indus de RMI et RSA
(PDF 186 ko) Remises gracieuses
(PDF 213 ko) Restes à recouvrer – admissions de créances en non valeur
(PDF 627 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux projet de décision modificative n° 2 de 2009
(PDF 908 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux restes à recouvrer – admission de créances en non valeur
(PDF 473 ko) Société d'économie mixte d'aménagement de Tarn-et-Garonne (Sémateg) rapport d'activité 2008
(PDF 877 ko) Subventions aux associations
(PDF 590 ko)