Commission permanente du 8 décembre 2020
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FINANCES
1. Sortie de l'actif des biens de faible valeur 2006-2007 et des panneaux 2016
(PDF 529 ko) 1. Sortie de l'actif des biens de faible valeur 2006-2007 et des panneaux 2016 (annexe 1)
(PDF 588 ko) 1. Sortie de l'actif des biens de faible valeur 2006-2007 et des panneaux 2016 (annexe 2)
(PDF 16 ko) 2. Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - tarification 2020 et 2021
(PDF 500 ko)
(PDF 529 ko) 1. Sortie de l'actif des biens de faible valeur 2006-2007 et des panneaux 2016 (annexe 1)
(PDF 588 ko) 1. Sortie de l'actif des biens de faible valeur 2006-2007 et des panneaux 2016 (annexe 2)
(PDF 16 ko) 2. Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - tarification 2020 et 2021
(PDF 500 ko)
FINANCES
Subventions en annuités
3. Alimentation en eau potable - subvention en annuités -syndicat mixte d’eau potable à Golfech – programme 2020
(PDF 362 ko) 4. Complexe sportif Georges Pompidou - subvention en annuités - commune de Montauban
(PDF 653 ko) 5. Extension de 12 places de l'EHPAD "Résidence Pagomal" à Montbeton en vue de la création d'une unité protégée pour résidents atteints de maladies neurocognitives - subvention en annuités
(PDF 34 ko) 6. Création d'un pôle touristique, économique et culturel - subvention en annuités - commune de Beaumont-de-Lomagne
(PDF 641 ko)
(PDF 362 ko) 4. Complexe sportif Georges Pompidou - subvention en annuités - commune de Montauban
(PDF 653 ko) 5. Extension de 12 places de l'EHPAD "Résidence Pagomal" à Montbeton en vue de la création d'une unité protégée pour résidents atteints de maladies neurocognitives - subvention en annuités
(PDF 34 ko) 6. Création d'un pôle touristique, économique et culturel - subvention en annuités - commune de Beaumont-de-Lomagne
(PDF 641 ko)
AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Direction des moyens généraux
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
8. Convention d'attribution d'une dotation aux services d'aide et d'accompagnement à domicile prestataires en vue du versement d'une prime covid -19 aux salariés, pour les services rendus auprès des bénéficiaires de l'allocation personnalisée d’autonomie et de la prestation de compensation du handicap, aux aides ménagères durant la période de gestion de crise du coronavirus
(PDF 203 ko) 8. Convention d'attribution d'une dotation aux services d'aide et d'accompagnement à domicile prestataires en vue du versement d'une prime covid -19 aux salariés, pour les services rendus auprès des bénéficiaires de l'allocation personnalisée d’autonomie et de la prestation de compensation du handicap, aux aides ménagères durant la période de gestion de crise du coronavirus (annexe 1)
(PDF 921 ko) 8. Convention d'attribution d'une dotation aux services d'aide et d'accompagnement à domicile prestataires en vue du versement d'une prime covid -19 aux salariés, pour les services rendus auprès des bénéficiaires de l'allocation personnalisée d’autonomie et de la prestation de compensation du handicap, aux aides ménagères durant la période de gestion de crise du coronavirus (annexe 2)
(PDF 600 ko)
(PDF 203 ko) 8. Convention d'attribution d'une dotation aux services d'aide et d'accompagnement à domicile prestataires en vue du versement d'une prime covid -19 aux salariés, pour les services rendus auprès des bénéficiaires de l'allocation personnalisée d’autonomie et de la prestation de compensation du handicap, aux aides ménagères durant la période de gestion de crise du coronavirus (annexe 1)
(PDF 921 ko) 8. Convention d'attribution d'une dotation aux services d'aide et d'accompagnement à domicile prestataires en vue du versement d'une prime covid -19 aux salariés, pour les services rendus auprès des bénéficiaires de l'allocation personnalisée d’autonomie et de la prestation de compensation du handicap, aux aides ménagères durant la période de gestion de crise du coronavirus (annexe 2)
(PDF 600 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Personnes âgées
9. Crise sanitaire : interventions du Département en soutien aux établissements et services sociaux et médico-sociaux relevant du secteur des personnes âgées
(PDF 38 ko) 9. Crise sanitaire : interventions du Département en soutien aux établissements et services sociaux et médico-sociaux relevant du secteur des personnes âgées (annexe 1)
(PDF 423 ko) 9. Crise sanitaire : interventions du Département en soutien aux établissements et services sociaux et médico-sociaux relevant du secteur des personnes âgées (annexe 2)
(PDF 457 ko)
(PDF 38 ko) 9. Crise sanitaire : interventions du Département en soutien aux établissements et services sociaux et médico-sociaux relevant du secteur des personnes âgées (annexe 1)
(PDF 423 ko) 9. Crise sanitaire : interventions du Département en soutien aux établissements et services sociaux et médico-sociaux relevant du secteur des personnes âgées (annexe 2)
(PDF 457 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
10. Logement social- Parc privé – Anah
(PDF 925 ko) 11. Logement social - aide exceptionnelle au maintien à domicile, à la lutte contre la précarité énergétique et à la lutte contre l'habitat indigne et très dégradé
(PDF 37 ko) 12. Aide à la production de logements sociaux en centres bourgs
(PDF 549 ko) 13. Aide à la réhabilitation du parc ancien de Tarn et Garonne Habitat programme 2020
(PDF 254 ko) 13. Aide à la réhabilitation du parc ancien de Tarn et Garonne Habitat programme 2020 (annexe)
(PDF 148 ko) 14. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération d'acquisition en VEFA de 37 logements 441-451 rue Issanchou à Montauban
(PDF 546 ko) 14. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération d'acquisition en VEFA de 37 logements 441-451 rue Issanchou à Montauban (annexe 1)
(PDF 879 ko) 14. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération d'acquisition en VEFA de 37 logements 441-451 rue Issanchou à Montauban (annexe 2)
(PDF 531 ko) 15. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour un complément de travaux relatif à l'opération de réhabilitation de 135 logements résidence Les Chênes à Montauban
(PDF 721 ko) 15. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour un complément de travaux relatif à l'opération de réhabilitation de 135 logements résidence Les Chênes à Montauban (annexe 1)
(PDF 300 ko) 15. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour un complément de travaux relatif à l'opération de réhabilitation de 135 logements résidence Les Chênes à Montauban (annexe 2)
(PDF 129 ko) 16. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération de construction de 88 logements "Cœur Bourbon" - Avenue Jean Jaurès à Montauban
(PDF 531 ko) 16. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération de construction de 88 logements "Cœur Bourbon" - Avenue Jean Jaurès à Montauban (annexe 1)
(PDF 831 ko) 16. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération de construction de 88 logements "Cœur Bourbon" - Avenue Jean Jaurès à Montauban (annexe 2)
(PDF 401 ko) 17. Garantie du Département pour un emprunt contracté par ALTEAL pour l'opération de construction de 24 logements "Résidence Les Sources" à Montauban
(PDF 478 ko) 17. Garantie du Département pour un emprunt contracté par ALTEAL pour l'opération de construction de 24 logements "Résidence Les Sources" à Montauban (annexe 1)
(PDF 291 ko) 17. Garantie du Département pour un emprunt contracté par ALTEAL pour l'opération de construction de 24 logements "Résidence Les Sources" à Montauban (annexe 2)
(PDF 703 ko) 18. Convention tripartite dans le cadre du fonds de solidarité pour le logement (FSL) entre le syndicat départemental d’énergie du Tarn-et-Garonne, le Département et le Grand Montauban
(PDF 452 ko) 18. Convention tripartite dans le cadre du fonds de solidarité pour le logement (FSL) entre le syndicat départemental d’énergie du Tarn-et-Garonne, le Département et le Grand Montauban (annexe)
(PDF 687 ko)
(PDF 925 ko) 11. Logement social - aide exceptionnelle au maintien à domicile, à la lutte contre la précarité énergétique et à la lutte contre l'habitat indigne et très dégradé
(PDF 37 ko) 12. Aide à la production de logements sociaux en centres bourgs
(PDF 549 ko) 13. Aide à la réhabilitation du parc ancien de Tarn et Garonne Habitat programme 2020
(PDF 254 ko) 13. Aide à la réhabilitation du parc ancien de Tarn et Garonne Habitat programme 2020 (annexe)
(PDF 148 ko) 14. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération d'acquisition en VEFA de 37 logements 441-451 rue Issanchou à Montauban
(PDF 546 ko) 14. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération d'acquisition en VEFA de 37 logements 441-451 rue Issanchou à Montauban (annexe 1)
(PDF 879 ko) 14. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération d'acquisition en VEFA de 37 logements 441-451 rue Issanchou à Montauban (annexe 2)
(PDF 531 ko) 15. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour un complément de travaux relatif à l'opération de réhabilitation de 135 logements résidence Les Chênes à Montauban
(PDF 721 ko) 15. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour un complément de travaux relatif à l'opération de réhabilitation de 135 logements résidence Les Chênes à Montauban (annexe 1)
(PDF 300 ko) 15. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour un complément de travaux relatif à l'opération de réhabilitation de 135 logements résidence Les Chênes à Montauban (annexe 2)
(PDF 129 ko) 16. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération de construction de 88 logements "Cœur Bourbon" - Avenue Jean Jaurès à Montauban
(PDF 531 ko) 16. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération de construction de 88 logements "Cœur Bourbon" - Avenue Jean Jaurès à Montauban (annexe 1)
(PDF 831 ko) 16. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Tarn et Garonne Habitat pour l'opération de construction de 88 logements "Cœur Bourbon" - Avenue Jean Jaurès à Montauban (annexe 2)
(PDF 401 ko) 17. Garantie du Département pour un emprunt contracté par ALTEAL pour l'opération de construction de 24 logements "Résidence Les Sources" à Montauban
(PDF 478 ko) 17. Garantie du Département pour un emprunt contracté par ALTEAL pour l'opération de construction de 24 logements "Résidence Les Sources" à Montauban (annexe 1)
(PDF 291 ko) 17. Garantie du Département pour un emprunt contracté par ALTEAL pour l'opération de construction de 24 logements "Résidence Les Sources" à Montauban (annexe 2)
(PDF 703 ko) 18. Convention tripartite dans le cadre du fonds de solidarité pour le logement (FSL) entre le syndicat départemental d’énergie du Tarn-et-Garonne, le Département et le Grand Montauban
(PDF 452 ko) 18. Convention tripartite dans le cadre du fonds de solidarité pour le logement (FSL) entre le syndicat départemental d’énergie du Tarn-et-Garonne, le Département et le Grand Montauban (annexe)
(PDF 687 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Insertion
19. Programmation et suivi du fonds social européen
(PDF 178 ko) 20. Avenant 2020 à la convention avec l'État relative à la stratégie de lutte contre la pauvreté
(PDF 591 ko) 20. Avenant 2020 à la convention avec l'État relative à la stratégie de lutte contre la pauvreté (annexe 1)
(PDF 801 ko) 20. Avenant 2020 à la convention avec l'État relative à la stratégie de lutte contre la pauvreté (annexe 2)
(PDF 774 ko) 21. Avenant au protocole d'accord - plan local d'insertion emploi (P.L.I.E.) du Pays Midi Quercy 2018-2020
(PDF 785 ko) 22. Passerelle insertion – SAS IAE (insertion par l’activité économique)
(PDF 245 ko)
(PDF 178 ko) 20. Avenant 2020 à la convention avec l'État relative à la stratégie de lutte contre la pauvreté
(PDF 591 ko) 20. Avenant 2020 à la convention avec l'État relative à la stratégie de lutte contre la pauvreté (annexe 1)
(PDF 801 ko) 20. Avenant 2020 à la convention avec l'État relative à la stratégie de lutte contre la pauvreté (annexe 2)
(PDF 774 ko) 21. Avenant au protocole d'accord - plan local d'insertion emploi (P.L.I.E.) du Pays Midi Quercy 2018-2020
(PDF 785 ko) 22. Passerelle insertion – SAS IAE (insertion par l’activité économique)
(PDF 245 ko)
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX
Voirie départementale
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
24. Tarifs de restauration - collège François Mitterrand à Moissac
(PDF 779 ko) 24. Tarifs de restauration - collège François Mitterrand à Moissac (annexe 1)
(PDF 629 ko) 24. Tarifs de restauration - collège François Mitterrand à Moissac (annexe 2)
(PDF 881 ko) 25. Subventions aux associations dans le domaine de l'éducation
(PDF 629 ko) 25. Subventions aux associations dans le domaine de l'éducation (annexe)
(PDF 46 ko) 26. Dotation de fonctionnement complémentaire pour le collège Simone Veil à Verdun-sur-Garonne
(PDF 302 ko) 27. Avenant à la convention entre la Région Occitanie et le Département de Tarn-et-Garonne relative à la mutualisation de services entre le lycée et le collège de Montech
(PDF 645 ko) 27. Avenant à la convention entre la Région Occitanie et le Département de Tarn-et-Garonne relative à la mutualisation de services entre le lycée et le collège de Montech (annexe)
(PDF 81 ko) 28. Avenant à la convention de partenariat "restauration scolaire" entre le Département, la commune et le collège Pierre Bayrou pour l'accueil de l'école élémentaire de Saint-Antonin-Noble-Val
(PDF 196 ko) 28. Avenant à la convention de partenariat "restauration scolaire" entre le Département, la commune et le collège Pierre Bayrou pour l'accueil de l'école élémentaire de Saint-Antonin-Noble-Val (annexe)
(PDF 635 ko)
(PDF 779 ko) 24. Tarifs de restauration - collège François Mitterrand à Moissac (annexe 1)
(PDF 629 ko) 24. Tarifs de restauration - collège François Mitterrand à Moissac (annexe 2)
(PDF 881 ko) 25. Subventions aux associations dans le domaine de l'éducation
(PDF 629 ko) 25. Subventions aux associations dans le domaine de l'éducation (annexe)
(PDF 46 ko) 26. Dotation de fonctionnement complémentaire pour le collège Simone Veil à Verdun-sur-Garonne
(PDF 302 ko) 27. Avenant à la convention entre la Région Occitanie et le Département de Tarn-et-Garonne relative à la mutualisation de services entre le lycée et le collège de Montech
(PDF 645 ko) 27. Avenant à la convention entre la Région Occitanie et le Département de Tarn-et-Garonne relative à la mutualisation de services entre le lycée et le collège de Montech (annexe)
(PDF 81 ko) 28. Avenant à la convention de partenariat "restauration scolaire" entre le Département, la commune et le collège Pierre Bayrou pour l'accueil de l'école élémentaire de Saint-Antonin-Noble-Val
(PDF 196 ko) 28. Avenant à la convention de partenariat "restauration scolaire" entre le Département, la commune et le collège Pierre Bayrou pour l'accueil de l'école élémentaire de Saint-Antonin-Noble-Val (annexe)
(PDF 635 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Enseignement supérieur
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
30. Convention d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures sises sur la commune de Nègrepelisse
(PDF 87 ko) 30. Convention d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures sises sur la commune de Nègrepelisse (annexe 1)
(PDF 218 ko) 30. Convention d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures sises sur la commune de Nègrepelisse (annexe 2)
(PDF 460 ko) 30. Convention d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures sises sur la commune de Nègrepelisse (annexe 3)
(PDF 510 ko) 30. Convention d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures sises sur la commune de Nègrepelisse (annexe 4)
(PDF 115 ko) 31. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs - Bruniquel, Cazes-Mondenard, Grisolles, Lamothe- Capdeville, Nègrepelisse, Saint-Loup, Saint-Nauphary, Montbartier
(PDF 98 ko) 31. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs - Bruniquel, Cazes-Mondenard, Grisolles, Lamothe- Capdeville, Nègrepelisse, Saint-Loup, Saint-Nauphary, Montbartier (annexe)
(PDF 627 ko)
(PDF 87 ko) 30. Convention d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures sises sur la commune de Nègrepelisse (annexe 1)
(PDF 218 ko) 30. Convention d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures sises sur la commune de Nègrepelisse (annexe 2)
(PDF 460 ko) 30. Convention d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures sises sur la commune de Nègrepelisse (annexe 3)
(PDF 510 ko) 30. Convention d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures sises sur la commune de Nègrepelisse (annexe 4)
(PDF 115 ko) 31. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs - Bruniquel, Cazes-Mondenard, Grisolles, Lamothe- Capdeville, Nègrepelisse, Saint-Loup, Saint-Nauphary, Montbartier
(PDF 98 ko) 31. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs - Bruniquel, Cazes-Mondenard, Grisolles, Lamothe- Capdeville, Nègrepelisse, Saint-Loup, Saint-Nauphary, Montbartier (annexe)
(PDF 627 ko)
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
32. Incitation à l'assurance grêle
(PDF 678 ko) 32. Incitation à l'assurance grêle (annexe)
(PDF 407 ko) 33. Aides aux mesures en faveur de l'environnement
(PDF 481 ko) 33. Aides aux mesures en faveur de l'environnement (annexe 1)
(PDF 863 ko) 33. Aides aux mesures en faveur de l'environnement (annexe 2)
(PDF 930 ko) 33. Aides aux mesures en faveur de l'environnement (annexe 3)
(PDF 304 ko) 33. Aides aux mesures en faveur de l'environnement (annexe 4)
(PDF 366 ko) 34. Échanges amiables d'immeubles ruraux
(PDF 629 ko) 34. Échanges amiables d'immeubles ruraux (annexe)
(PDF 811 ko) 35. Aide à la création et à la modernisation de stand de vente directe - aide pour la réalisation de plaquettes promotionnelles
(PDF 934 ko) 35. Aide à la création et à la modernisation de stand de vente directe - aide pour la réalisation de plaquettes promotionnelles (annexe)
(PDF 974 ko) 36. Contractualisation avec le groupement d'intérêt public " Public Labos"
(PDF 500 ko) 36. Contractualisation avec le groupement d'intérêt public " Public Labos" (annexe 1)
(PDF 694 ko) 36. Contractualisation avec le groupement d'intérêt public " Public Labos" (annexe 2)
(PDF 425 ko)
(PDF 678 ko) 32. Incitation à l'assurance grêle (annexe)
(PDF 407 ko) 33. Aides aux mesures en faveur de l'environnement
(PDF 481 ko) 33. Aides aux mesures en faveur de l'environnement (annexe 1)
(PDF 863 ko) 33. Aides aux mesures en faveur de l'environnement (annexe 2)
(PDF 930 ko) 33. Aides aux mesures en faveur de l'environnement (annexe 3)
(PDF 304 ko) 33. Aides aux mesures en faveur de l'environnement (annexe 4)
(PDF 366 ko) 34. Échanges amiables d'immeubles ruraux
(PDF 629 ko) 34. Échanges amiables d'immeubles ruraux (annexe)
(PDF 811 ko) 35. Aide à la création et à la modernisation de stand de vente directe - aide pour la réalisation de plaquettes promotionnelles
(PDF 934 ko) 35. Aide à la création et à la modernisation de stand de vente directe - aide pour la réalisation de plaquettes promotionnelles (annexe)
(PDF 974 ko) 36. Contractualisation avec le groupement d'intérêt public " Public Labos"
(PDF 500 ko) 36. Contractualisation avec le groupement d'intérêt public " Public Labos" (annexe 1)
(PDF 694 ko) 36. Contractualisation avec le groupement d'intérêt public " Public Labos" (annexe 2)
(PDF 425 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Solidarité territoriale
37. Électrification rurale - programme départemental 2020
(PDF 156 ko) 37. Électrification rurale - programme départemental 2020 (annexe)
(PDF 818 ko) 38. Réhabilitation et création de bâtiments communaux - communes d'Auvillar, Castanet, Castelmayran, Cazes Mondenard, Comberouger, Dunes, Gasques, Lafitte, Lamagistère, Malause, Merles, Montjoi, Piquecos, Sauveterre, Villebrumier et la communauté de communes des Deux Rives
(PDF 885 ko) 38. Réhabilitation et création de bâtiments communaux - communes d'Auvillar, Castanet, Castelmayran, Cazes Mondenard, Comberouger, Dunes, Gasques, Lafitte, Lamagistère, Malause, Merles, Montjoi, Piquecos, Sauveterre, Villebrumier et la communauté de communes des Deux Rives (annexe)
(PDF 265 ko) 39. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes d'Auvillar, Campsas, Montaïn, Perville et Saint-Projet
(PDF 924 ko) 39. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes d'Auvillar, Campsas, Montaïn, Perville et Saint-Projet (annexe)
(PDF 920 ko) 40. Réhabilitation des monuments commémoratifs - commune de Fajolles et Le Causé
(PDF 903 ko) 40. Réhabilitation des monuments commémoratifs - commune de Fajolles et Le Causé (annexe)
(PDF 707 ko) 41. Actions publiques de mise en valeur des bourgs - communes de Campsas, Moissac, Nègrepelisse, Valence d'Agen et la communauté d'agglomération du Grand Montauban
(PDF 135 ko) 41. Actions publiques de mise en valeur des bourgs - communes de Campsas, Moissac, Nègrepelisse, Valence d'Agen et la communauté d'agglomération du Grand Montauban (annexe)
(PDF 372 ko) 42. Résorption de l'habitat insalubre - commune de Bardigues, Saint- Sardos et la communauté de communes Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron
(PDF 191 ko) 42. Résorption de l'habitat insalubre - commune de Bardigues, Saint- Sardos et la communauté de communes Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron (annexe)
(PDF 927 ko) 43. Création - extension et réhabilitation de cimetières - communes d'Asques et Varennes
(PDF 569 ko) 43. Création - extension et réhabilitation de cimetières - communes d'Asques et Varennes (annexe)
(PDF 189 ko) 44. Travaux d'investissement pour des aménagements de villages - communes de Donzac, Ginals, Lamothe-Capdeville, Molières, Puylagarde, Saint-Cirq, Saint-Loup, Saint-Nicolas-de-la-Grave et Valeilles
(PDF 296 ko) 44. Travaux d'investissement pour des aménagements de villages - communes de Donzac, Ginals, Lamothe-Capdeville, Molières, Puylagarde, Saint-Cirq, Saint-Loup, Saint-Nicolas-de-la-Grave et Valeilles (annexe)
(PDF 64 ko) 45. Réfection des ponts situés sur la voirie communale - communauté de communes de la Lomagne Tarn et Garonnaise
(PDF 749 ko) 45. Réfection des ponts situés sur la voirie communale - communauté de communes de la Lomagne Tarn et Garonnaise (annexe)
(PDF 636 ko)
(PDF 156 ko) 37. Électrification rurale - programme départemental 2020 (annexe)
(PDF 818 ko) 38. Réhabilitation et création de bâtiments communaux - communes d'Auvillar, Castanet, Castelmayran, Cazes Mondenard, Comberouger, Dunes, Gasques, Lafitte, Lamagistère, Malause, Merles, Montjoi, Piquecos, Sauveterre, Villebrumier et la communauté de communes des Deux Rives
(PDF 885 ko) 38. Réhabilitation et création de bâtiments communaux - communes d'Auvillar, Castanet, Castelmayran, Cazes Mondenard, Comberouger, Dunes, Gasques, Lafitte, Lamagistère, Malause, Merles, Montjoi, Piquecos, Sauveterre, Villebrumier et la communauté de communes des Deux Rives (annexe)
(PDF 265 ko) 39. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes d'Auvillar, Campsas, Montaïn, Perville et Saint-Projet
(PDF 924 ko) 39. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes d'Auvillar, Campsas, Montaïn, Perville et Saint-Projet (annexe)
(PDF 920 ko) 40. Réhabilitation des monuments commémoratifs - commune de Fajolles et Le Causé
(PDF 903 ko) 40. Réhabilitation des monuments commémoratifs - commune de Fajolles et Le Causé (annexe)
(PDF 707 ko) 41. Actions publiques de mise en valeur des bourgs - communes de Campsas, Moissac, Nègrepelisse, Valence d'Agen et la communauté d'agglomération du Grand Montauban
(PDF 135 ko) 41. Actions publiques de mise en valeur des bourgs - communes de Campsas, Moissac, Nègrepelisse, Valence d'Agen et la communauté d'agglomération du Grand Montauban (annexe)
(PDF 372 ko) 42. Résorption de l'habitat insalubre - commune de Bardigues, Saint- Sardos et la communauté de communes Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron
(PDF 191 ko) 42. Résorption de l'habitat insalubre - commune de Bardigues, Saint- Sardos et la communauté de communes Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron (annexe)
(PDF 927 ko) 43. Création - extension et réhabilitation de cimetières - communes d'Asques et Varennes
(PDF 569 ko) 43. Création - extension et réhabilitation de cimetières - communes d'Asques et Varennes (annexe)
(PDF 189 ko) 44. Travaux d'investissement pour des aménagements de villages - communes de Donzac, Ginals, Lamothe-Capdeville, Molières, Puylagarde, Saint-Cirq, Saint-Loup, Saint-Nicolas-de-la-Grave et Valeilles
(PDF 296 ko) 44. Travaux d'investissement pour des aménagements de villages - communes de Donzac, Ginals, Lamothe-Capdeville, Molières, Puylagarde, Saint-Cirq, Saint-Loup, Saint-Nicolas-de-la-Grave et Valeilles (annexe)
(PDF 64 ko) 45. Réfection des ponts situés sur la voirie communale - communauté de communes de la Lomagne Tarn et Garonnaise
(PDF 749 ko) 45. Réfection des ponts situés sur la voirie communale - communauté de communes de la Lomagne Tarn et Garonnaise (annexe)
(PDF 636 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
46. Valorisation de l'itinérance douce - communauté de communes du Quercy Rouergue et des gorges de l'Aveyron
(PDF 3 ko) 47. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne
(PDF 523 ko) 47. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne (annexe 1)
(PDF 978 ko) 47. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne (annexe 2)
(PDF 279 ko) 48.Réhabilitation et mise aux normes accessibilité des sanitaires du camping municipal ''Le Colombier'' - commune de Nègrepelisse
(PDF 822 ko)
(PDF 3 ko) 47. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne
(PDF 523 ko) 47. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne (annexe 1)
(PDF 978 ko) 47. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne (annexe 2)
(PDF 279 ko) 48.Réhabilitation et mise aux normes accessibilité des sanitaires du camping municipal ''Le Colombier'' - commune de Nègrepelisse
(PDF 822 ko)
ENVIRONNEMENT
Sécurisation de la ressource en eau
49. Conventionnement avec le Bureau de recherches géologiques et minières pour un état des connaissances et premières acquisitions de données sur les ressources en eau souterraines du département de Tarn-et-Garonne dans une perspective "d'exploitation durable"- phase 1
(PDF 439 ko) 49. Conventionnement avec le Bureau de recherches géologiques et minières pour un état des connaissances et premières acquisitions de données sur les ressources en eau souterraines du département de Tarn-et-Garonne dans une perspective "d'exploitation durable"- phase 1 (annexe 1)
(PDF 466 ko) 49. Conventionnement avec le Bureau de recherches géologiques et minières pour un état des connaissances et premières acquisitions de données sur les ressources en eau souterraines du département de Tarn-et-Garonne dans une perspective "d'exploitation durable"- phase 1 (annexe 2)
(PDF 917 ko)
(PDF 439 ko) 49. Conventionnement avec le Bureau de recherches géologiques et minières pour un état des connaissances et premières acquisitions de données sur les ressources en eau souterraines du département de Tarn-et-Garonne dans une perspective "d'exploitation durable"- phase 1 (annexe 1)
(PDF 466 ko) 49. Conventionnement avec le Bureau de recherches géologiques et minières pour un état des connaissances et premières acquisitions de données sur les ressources en eau souterraines du département de Tarn-et-Garonne dans une perspective "d'exploitation durable"- phase 1 (annexe 2)
(PDF 917 ko)