Commission Permanente du 7 novembre 2017
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AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
2. Suivi du progiciel IODAS et prestations associées - autorisation de signer le marché
(PDF 560 ko) 3. Fourniture de consommables pour laboratoire vétérinaire - autorisation de signer les marchés
(PDF 394 ko) 4. Réforme et aliénation des biens départementaux
(PDF 581 ko) 4. Réforme et aliénation des biens départementaux (annexe1)
(PDF 686 ko) 4. Réforme et aliénation des biens départementaux (annexe2)
(PDF 526 ko) 4. Réforme et aliénation des biens départementaux (annexe3)
(PDF 578 ko) 4. Réforme et aliénation des biens départementaux (annexe4)
(PDF 766 ko) 5. Convention de prise en charge de frais de location d'un logement de fonction pour le collège de Montech
(PDF 834 ko)
(PDF 560 ko) 3. Fourniture de consommables pour laboratoire vétérinaire - autorisation de signer les marchés
(PDF 394 ko) 4. Réforme et aliénation des biens départementaux
(PDF 581 ko) 4. Réforme et aliénation des biens départementaux (annexe1)
(PDF 686 ko) 4. Réforme et aliénation des biens départementaux (annexe2)
(PDF 526 ko) 4. Réforme et aliénation des biens départementaux (annexe3)
(PDF 578 ko) 4. Réforme et aliénation des biens départementaux (annexe4)
(PDF 766 ko) 5. Convention de prise en charge de frais de location d'un logement de fonction pour le collège de Montech
(PDF 834 ko)
Voirie, véhicules et engins techniques
6. Constitution de servitude avec ENEDIS au centre universitaire
(PDF 449 ko) 7. Constitution de servitudes au profit d'ENEDIS à Nohic
(PDF 636 ko) 8. Constitution de servitude avec le syndicat départemental d'énergie de Tarn-et-Garonne à la gendarmerie de Villebrumier
(PDF 928 ko) 9. Cession d'une parcelle départementale à Valence d'Agen
(PDF 70 ko) 10. RD 813 / RD 958 – PR 25+330 – aménagement de carrefour – Castelsarrasin - Lot 1 : voirie - Lot 2 : éclairage public - autorisation de signer les marchés
(PDF 547 ko) 11. RD 927 / RD 112 - PR 8+251 - aménagement de carrefour – Villemade - autorisation de signer les marchés
(PDF 234 ko) 12. Convention de financement - aménagement carrefour giratoire RD 813 / chemin de Malpartit / chemin rural n° 12 - communes de Saint-Porquier et Escatalens
(PDF 450 ko) 13. Convention d'entretien du carrefour giratoire d'Aussonne RD 820 - boulevard Urbain Ouest - accès A20 - commune de Montauban
(PDF 293 ko)
(PDF 449 ko) 7. Constitution de servitudes au profit d'ENEDIS à Nohic
(PDF 636 ko) 8. Constitution de servitude avec le syndicat départemental d'énergie de Tarn-et-Garonne à la gendarmerie de Villebrumier
(PDF 928 ko) 9. Cession d'une parcelle départementale à Valence d'Agen
(PDF 70 ko) 10. RD 813 / RD 958 – PR 25+330 – aménagement de carrefour – Castelsarrasin - Lot 1 : voirie - Lot 2 : éclairage public - autorisation de signer les marchés
(PDF 547 ko) 11. RD 927 / RD 112 - PR 8+251 - aménagement de carrefour – Villemade - autorisation de signer les marchés
(PDF 234 ko) 12. Convention de financement - aménagement carrefour giratoire RD 813 / chemin de Malpartit / chemin rural n° 12 - communes de Saint-Porquier et Escatalens
(PDF 450 ko) 13. Convention d'entretien du carrefour giratoire d'Aussonne RD 820 - boulevard Urbain Ouest - accès A20 - commune de Montauban
(PDF 293 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
14. Logement social - parc privé – ANAH
(PDF 560 ko) 14. Logement social - parc privé – ANAH (annexe)
(PDF 578 ko) 15. Logement social - aide exceptionnelle au maintien à domicile, à la lutte contre la précarité énergétique et à la lutte contre l'habitat indigne et très dégradé
(PDF 466 ko) 16. Politique départementale d'aide à la production de logements sociaux
(PDF 605 ko) 16. Politique départementale d'aide à la production de logements sociaux (annexe)
(PDF 648 ko) 17. Intervention du conseil départemental en matière de logement social mise en œuvre de la politique départementale pour la production de logements sociaux - communes de Saint-Nauphary et de Montauban
(PDF 651 ko) 18. Aide au logement des personnes défavorisées - convention tripartite conseil départemental-Tarn-et-Garonne Habitat-association "Pas Sans Toit "
(PDF 924 ko) 19. Aide du département au titre des frais d'animation et de suivi d'OPAH - communautés de communes terres des confluences, Lomagne tarn-et-garonnaise, pays de Serres en Quercy - pôle d'équilibre territorial rural du pays Midi-Quercy - commune de Moissac
(PDF 477 ko) 20. S.A. HLM des Chalets - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de construction de 39 logements - lieu dit Tuquet - route du tour de ronde - commune de Montech
(PDF 625 ko)
(PDF 560 ko) 14. Logement social - parc privé – ANAH (annexe)
(PDF 578 ko) 15. Logement social - aide exceptionnelle au maintien à domicile, à la lutte contre la précarité énergétique et à la lutte contre l'habitat indigne et très dégradé
(PDF 466 ko) 16. Politique départementale d'aide à la production de logements sociaux
(PDF 605 ko) 16. Politique départementale d'aide à la production de logements sociaux (annexe)
(PDF 648 ko) 17. Intervention du conseil départemental en matière de logement social mise en œuvre de la politique départementale pour la production de logements sociaux - communes de Saint-Nauphary et de Montauban
(PDF 651 ko) 18. Aide au logement des personnes défavorisées - convention tripartite conseil départemental-Tarn-et-Garonne Habitat-association "Pas Sans Toit "
(PDF 924 ko) 19. Aide du département au titre des frais d'animation et de suivi d'OPAH - communautés de communes terres des confluences, Lomagne tarn-et-garonnaise, pays de Serres en Quercy - pôle d'équilibre territorial rural du pays Midi-Quercy - commune de Moissac
(PDF 477 ko) 20. S.A. HLM des Chalets - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de construction de 39 logements - lieu dit Tuquet - route du tour de ronde - commune de Montech
(PDF 625 ko)
Solidarité
21. Subvention aux instances locales de coordination gérontologique
(PDF 153 ko) 21. Subvention aux instances locales de coordination gérontologique (annexe)
(PDF 895 ko) 22. Subvention aux centres locaux d'information et de coordination gérontologiques (CLIC)
(PDF 644 ko) 23. Revenu de solidarité active - convention entre pôle emploi et le conseil départemental
(PDF 628 ko) 24. Subventions aux associations au titre de la solidarité départementale
(PDF 903 ko) 24. Subventions aux associations au titre de la solidarité départementale (annexe)
(PDF 838 ko) 25. Suivi fonds social européen
(PDF 391 ko)
(PDF 153 ko) 21. Subvention aux instances locales de coordination gérontologique (annexe)
(PDF 895 ko) 22. Subvention aux centres locaux d'information et de coordination gérontologiques (CLIC)
(PDF 644 ko) 23. Revenu de solidarité active - convention entre pôle emploi et le conseil départemental
(PDF 628 ko) 24. Subventions aux associations au titre de la solidarité départementale
(PDF 903 ko) 24. Subventions aux associations au titre de la solidarité départementale (annexe)
(PDF 838 ko) 25. Suivi fonds social européen
(PDF 391 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
26. Actions partenariales des projets d'établissement des collèges
(PDF 402 ko) 26. Actions partenariales des projets d'établissement des collèges (annexe)
(PDF 983 ko) 26. Actions partenariales des projets d'établissement des collèges (annexe1)
(PDF 55 ko) 27. Tarifs de restauration pour le collège François Mitterrand de Moissac
(PDF 155 ko) 27. Tarifs de restauration pour le collège François Mitterrand de Moissac (annexe)
(PDF 278 ko) 28. Restructuration des bâtiments administration (A) et socio-culturel (C) au collège Olympe de Gouges à Montauban - autorisation de signer les avenants
(PDF 993 ko)
(PDF 402 ko) 26. Actions partenariales des projets d'établissement des collèges (annexe)
(PDF 983 ko) 26. Actions partenariales des projets d'établissement des collèges (annexe1)
(PDF 55 ko) 27. Tarifs de restauration pour le collège François Mitterrand de Moissac
(PDF 155 ko) 27. Tarifs de restauration pour le collège François Mitterrand de Moissac (annexe)
(PDF 278 ko) 28. Restructuration des bâtiments administration (A) et socio-culturel (C) au collège Olympe de Gouges à Montauban - autorisation de signer les avenants
(PDF 993 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
SPORTS ET LOISIRS
29. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatif
(PDF 11 ko) 29. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatif (annexe)
(PDF 771 ko) 30. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en tarn-et-garonne - subventions aux associations
(PDF 818 ko) 30. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en tarn-et-garonne - subventions aux associations (annexe)
(PDF 178 ko) 31. Proposition grille tarifaire 2018 - base de loisirs du Tarn et de la Garonne
(PDF 368 ko) 31. Proposition grille tarifaire 2018 - base de loisirs du Tarn et de la Garonne (annexe)
(PDF 899 ko) 32. Proposition grille tarifaire 2018 - base départementale de loisirs de Mimizan
(PDF 429 ko) 32. Proposition grille tarifaire 2018 - base départementale de loisirs de Mimizan (annexe)
(PDF 830 ko)
(PDF 11 ko) 29. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatif (annexe)
(PDF 771 ko) 30. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en tarn-et-garonne - subventions aux associations
(PDF 818 ko) 30. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en tarn-et-garonne - subventions aux associations (annexe)
(PDF 178 ko) 31. Proposition grille tarifaire 2018 - base de loisirs du Tarn et de la Garonne
(PDF 368 ko) 31. Proposition grille tarifaire 2018 - base de loisirs du Tarn et de la Garonne (annexe)
(PDF 899 ko) 32. Proposition grille tarifaire 2018 - base départementale de loisirs de Mimizan
(PDF 429 ko) 32. Proposition grille tarifaire 2018 - base départementale de loisirs de Mimizan (annexe)
(PDF 830 ko)
CULTURE ET PATRIMOINE
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
38. Valorisation de l'itinérance douce - communauté de communes du Quercy caussadais - communauté de communes de la Lomagne tarn-et-garonnaise
(PDF 34 ko) 39. Modernisation de haltes nautiques - commune de Malause
(PDF 607 ko) 40. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de tarn-et-garonne
(PDF 551 ko) 40. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de tarn-et-garonne (annexe)
(PDF 550 ko) 40. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de tarn-et-garonne (annexe1)
(PDF 200 ko)
(PDF 34 ko) 39. Modernisation de haltes nautiques - commune de Malause
(PDF 607 ko) 40. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de tarn-et-garonne
(PDF 551 ko) 40. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de tarn-et-garonne (annexe)
(PDF 550 ko) 40. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de tarn-et-garonne (annexe1)
(PDF 200 ko)
ENVIRONNEMENT
41. Aide à une association au titre de l'environnement
(PDF 40 ko) 41. Aide à une association au titre de l'environnement (annexe)
(PDF 874 ko) 42. Assainissement des agglomérations - programme 2016
(PDF 658 ko) 43. Assainissement des agglomérations - programme 2017
(PDF 665 ko) 44. Alimentation en eau potable - subvention en annuités - programme 2015 - syndicat des eaux de la région de Grisolles
(PDF 102 ko) 45. Alimentation en eau potable - programme 2015
(PDF 824 ko) 46. Alimentation en eau potable - programme 2017
(PDF 566 ko)
(PDF 40 ko) 41. Aide à une association au titre de l'environnement (annexe)
(PDF 874 ko) 42. Assainissement des agglomérations - programme 2016
(PDF 658 ko) 43. Assainissement des agglomérations - programme 2017
(PDF 665 ko) 44. Alimentation en eau potable - subvention en annuités - programme 2015 - syndicat des eaux de la région de Grisolles
(PDF 102 ko) 45. Alimentation en eau potable - programme 2015
(PDF 824 ko) 46. Alimentation en eau potable - programme 2017
(PDF 566 ko)
AIDES AUX COMMUNES, ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT LOCAL
47. Subvention en annuités - communauté de communes Grand Sud tarn-et-garonne - création d'une maison intercommunale de l'enfance à Verdun-sur-Garonne
(PDF 285 ko) 48. Subvention en annuités - communauté de communes des Deux Rives construction et aménagement d'un nouvel office de tourisme à Auvillar
(PDF 224 ko) 49. Subvention en annuités - communauté de communes des Deux Rives extension des locaux de la communauté de communes des Deux Rives
(PDF 971 ko) 50. Subvention en annuités - commune de Montjoi - travaux de réhabilitation de la salle des fêtes et ateliers municipaux
(PDF 214 ko) 51. Actions publiques de mise en valeur des bourgs - communes de L'Honor-de-Cos, Labastide-Saint-Pierre, Lauzerte, Lavit-de-Lomagne, Montaigu-de-Quercy et Saint-Nicolas-de-la-Grave
(PDF 372 ko) 51. Actions publiques de mise en valeur des bourgs - communes de L'Honor-de-Cos, Labastide-Saint-Pierre, Lauzerte, Lavit-de-Lomagne, Montaigu-de-Quercy et Saint-Nicolas-de-la-Grave (annexe)
(PDF 468 ko) 52. Résorption de l'habitat insalubre - communes de Cazals et Pommevic
(PDF 531 ko) 52. Résorption de l'habitat insalubre - communes de Cazals et Pommevic (annexe)
(PDF 442 ko) 53. Aide du département pour les travaux d'investissement pour les aménagements de villages - communes de Labarthe, Lizac, Mirabel, Montgaillard, Puygaillard-de-Lomagne, Saint-Vincent-Lespinasse et communauté de communes du Pays de Serres en Quercy
(PDF 539 ko) 53. Aide du département pour les travaux d'investissement pour les aménagements de villages - communes de Labarthe, Lizac, Mirabel, Montgaillard, Puygaillard-de-Lomagne, Saint-Vincent-Lespinasse et cté de communes du Pays de Serres en Quercy (annexe)
(PDF 564 ko) 54. Constr. ou amén. de salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires
(PDF 167 ko) 54. Constr. ou amén. de salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires (annexe)
(PDF 968 ko) 55. Réalisation des travaux d'entretien et création des bâtiments communaux
(PDF 821 ko) 55. Réalisation des travaux d'entretien et création des bâtiments communaux (annexe)
(PDF 279 ko) 56. Réhabilitation des monuments aux morts - commune de Montbartier
(PDF 819 ko)
(PDF 285 ko) 48. Subvention en annuités - communauté de communes des Deux Rives construction et aménagement d'un nouvel office de tourisme à Auvillar
(PDF 224 ko) 49. Subvention en annuités - communauté de communes des Deux Rives extension des locaux de la communauté de communes des Deux Rives
(PDF 971 ko) 50. Subvention en annuités - commune de Montjoi - travaux de réhabilitation de la salle des fêtes et ateliers municipaux
(PDF 214 ko) 51. Actions publiques de mise en valeur des bourgs - communes de L'Honor-de-Cos, Labastide-Saint-Pierre, Lauzerte, Lavit-de-Lomagne, Montaigu-de-Quercy et Saint-Nicolas-de-la-Grave
(PDF 372 ko) 51. Actions publiques de mise en valeur des bourgs - communes de L'Honor-de-Cos, Labastide-Saint-Pierre, Lauzerte, Lavit-de-Lomagne, Montaigu-de-Quercy et Saint-Nicolas-de-la-Grave (annexe)
(PDF 468 ko) 52. Résorption de l'habitat insalubre - communes de Cazals et Pommevic
(PDF 531 ko) 52. Résorption de l'habitat insalubre - communes de Cazals et Pommevic (annexe)
(PDF 442 ko) 53. Aide du département pour les travaux d'investissement pour les aménagements de villages - communes de Labarthe, Lizac, Mirabel, Montgaillard, Puygaillard-de-Lomagne, Saint-Vincent-Lespinasse et communauté de communes du Pays de Serres en Quercy
(PDF 539 ko) 53. Aide du département pour les travaux d'investissement pour les aménagements de villages - communes de Labarthe, Lizac, Mirabel, Montgaillard, Puygaillard-de-Lomagne, Saint-Vincent-Lespinasse et cté de communes du Pays de Serres en Quercy (annexe)
(PDF 564 ko) 54. Constr. ou amén. de salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires
(PDF 167 ko) 54. Constr. ou amén. de salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires (annexe)
(PDF 968 ko) 55. Réalisation des travaux d'entretien et création des bâtiments communaux
(PDF 821 ko) 55. Réalisation des travaux d'entretien et création des bâtiments communaux (annexe)
(PDF 279 ko) 56. Réhabilitation des monuments aux morts - commune de Montbartier
(PDF 819 ko)