Commission Permanente du 5 juin 2018
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SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Solidarités humaines - subventions aux associations
(PDF 447 ko) Solidarités humaines - subventions aux associations - annexe 1
(PDF 907 ko) Solidarités humaines - subventions aux associations - annexe 2
(PDF 607 ko) Solidarités humaines - subventions aux associations - annexe 3
(PDF 807 ko) Solidarités humaines - subventions aux associations - annexe 3bis
(PDF 726 ko) Solidarités humaines - subventions aux associations - annexe 4
(PDF 294 ko) Solidarités humaines - subventions aux associations - annexe 5
(PDF 558 ko) Solidarités humaines - subventions aux associations - annexe 6
(PDF 112 ko) Solidarités humaines - subventions aux associations - annexe 7
(PDF 110 ko) Solidarités humaines - subventions aux associations - annexe 8
(PDF 94 ko) Solidarités humaines - subventions aux associations - annexe 9
(PDF 22 ko) Solidarités humaines - subventions aux associations - annexe 10
(PDF 390 ko) Solidarités humaines - subventions aux associations - annexe 11
(PDF 54 ko) Solidarités humaines - subventions aux associations - annexe 12
(PDF 454 ko) Solidarités humaines - subventions aux associations - annexe 13
(PDF 175 ko) Solidarités humaines - subventions aux associations - annexe 14
(PDF 846 ko)
(PDF 447 ko) Solidarités humaines - subventions aux associations - annexe 1
(PDF 907 ko) Solidarités humaines - subventions aux associations - annexe 2
(PDF 607 ko) Solidarités humaines - subventions aux associations - annexe 3
(PDF 807 ko) Solidarités humaines - subventions aux associations - annexe 3bis
(PDF 726 ko) Solidarités humaines - subventions aux associations - annexe 4
(PDF 294 ko) Solidarités humaines - subventions aux associations - annexe 5
(PDF 558 ko) Solidarités humaines - subventions aux associations - annexe 6
(PDF 112 ko) Solidarités humaines - subventions aux associations - annexe 7
(PDF 110 ko) Solidarités humaines - subventions aux associations - annexe 8
(PDF 94 ko) Solidarités humaines - subventions aux associations - annexe 9
(PDF 22 ko) Solidarités humaines - subventions aux associations - annexe 10
(PDF 390 ko) Solidarités humaines - subventions aux associations - annexe 11
(PDF 54 ko) Solidarités humaines - subventions aux associations - annexe 12
(PDF 454 ko) Solidarités humaines - subventions aux associations - annexe 13
(PDF 175 ko) Solidarités humaines - subventions aux associations - annexe 14
(PDF 846 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
Personnes âgées
Adaptation de la société au vieillissement - forfait autonomie 2018
(PDF 327 ko) Adaptation de la société au vieillissement - forfait autonomie 2018 - annexe 1
(PDF 79 ko) Adaptation de la société au vieillissement - forfait autonomie 2018 - annexe 2
(PDF 23 ko) Adaptation de la société au vieillissement - forfait autonomie 2018 - annexe 3
(PDF 375 ko) Adaptation de la société au vieillissement - forfait autonomie 2018 - annexe 4
(PDF 815 ko) Adaptation de la société au vieillissement - forfait autonomie 2018 - annexe 5
(PDF 399 ko) Adaptation de la société au vieillissement - forfait autonomie 2018 - annexe 6
(PDF 823 ko)
(PDF 327 ko) Adaptation de la société au vieillissement - forfait autonomie 2018 - annexe 1
(PDF 79 ko) Adaptation de la société au vieillissement - forfait autonomie 2018 - annexe 2
(PDF 23 ko) Adaptation de la société au vieillissement - forfait autonomie 2018 - annexe 3
(PDF 375 ko) Adaptation de la société au vieillissement - forfait autonomie 2018 - annexe 4
(PDF 815 ko) Adaptation de la société au vieillissement - forfait autonomie 2018 - annexe 5
(PDF 399 ko) Adaptation de la société au vieillissement - forfait autonomie 2018 - annexe 6
(PDF 823 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Enfance
Animations de salles d'attente et joujouthèques
(PDF 239 ko) Animations de salles d'attente et joujouthèques - annexe 1
(PDF 502 ko) Animations de salles d'attente et joujouthèques - annexe 2
(PDF 310 ko) Protocole de coopération entre les services de l'État, les autorités judiciaires et le Département de Tarn et Garonne concernant les mineurs privés de la protection de leur famille et les personnes se présentant comme tels
(PDF 23 ko) Protocole de coopération entre les services de l'État, les autorités judiciaires et le Département de Tarn et Garonne concernant les mineurs privés de la protection de leur famille et les personnes se présentant comme tels - annexe
(PDF 497 ko)
(PDF 239 ko) Animations de salles d'attente et joujouthèques - annexe 1
(PDF 502 ko) Animations de salles d'attente et joujouthèques - annexe 2
(PDF 310 ko) Protocole de coopération entre les services de l'État, les autorités judiciaires et le Département de Tarn et Garonne concernant les mineurs privés de la protection de leur famille et les personnes se présentant comme tels
(PDF 23 ko) Protocole de coopération entre les services de l'État, les autorités judiciaires et le Département de Tarn et Garonne concernant les mineurs privés de la protection de leur famille et les personnes se présentant comme tels - annexe
(PDF 497 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Insertion
Fin conventionnement ASP - gestion contrats aides CAOM
(PDF 662 ko) Rapport d'exécution FAPI 2017
(PDF 46 ko) Rapport d'exécution FAPI 2017 - annexe
(PDF 430 ko) Partenariat en matière d'accompagnement social et suivi des B.RSA
(PDF 22 ko) Partenariat en matière d'accompagnement social et suivi des B.RSA - annexe 1
(PDF 943 ko) Partenariat en matière d'accompagnement social et suivi des B.RSA - annexe 2
(PDF 983 ko) Partenariat en matière d'accompagnement social et suivi des B.RSA - annexe 3
(PDF 519 ko) Partenariat en matière d'orientation des publics sur les actions du pacte territorial d'insertion
(PDF 774 ko) Partenariat en matière d'orientation des publics sur les actions du pacte territorial d'insertion - annexe 1
(PDF 775 ko) Partenariat en matière d'orientation des publics sur les actions du pacte territorial d'insertion - annexe 2
(PDF 991 ko) Partenariat en matière d'orientation des publics sur les actions du pacte territorial d'insertion - annexe 3
(PDF 207 ko)
(PDF 662 ko) Rapport d'exécution FAPI 2017
(PDF 46 ko) Rapport d'exécution FAPI 2017 - annexe
(PDF 430 ko) Partenariat en matière d'accompagnement social et suivi des B.RSA
(PDF 22 ko) Partenariat en matière d'accompagnement social et suivi des B.RSA - annexe 1
(PDF 943 ko) Partenariat en matière d'accompagnement social et suivi des B.RSA - annexe 2
(PDF 983 ko) Partenariat en matière d'accompagnement social et suivi des B.RSA - annexe 3
(PDF 519 ko) Partenariat en matière d'orientation des publics sur les actions du pacte territorial d'insertion
(PDF 774 ko) Partenariat en matière d'orientation des publics sur les actions du pacte territorial d'insertion - annexe 1
(PDF 775 ko) Partenariat en matière d'orientation des publics sur les actions du pacte territorial d'insertion - annexe 2
(PDF 991 ko) Partenariat en matière d'orientation des publics sur les actions du pacte territorial d'insertion - annexe 3
(PDF 207 ko)
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX
Cessions, acquisitions foncières
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX
Voirie départementale
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX
Patrimoine départemental
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
Liste A - aménagements pédagogiques de locaux scolaires existants communes de Montbartier et Nègrepelisse
(PDF 12 ko) Liste B - grosses réparations aux bâtiments scolaires
(PDF 495 ko) Liste D - réhabilitation énergétique de bâtiments scolaires - communes de Corbarieu, Finhan et Nègrepelisse
(PDF 745 ko) Rénovation de la SEGPA, bâtiments Alti et atelier, au collège Jean de Prades à Castelsarrasin - autorisation de signer le marché
(PDF 703 ko) Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et SEGPA et des écoles publics et privés
(PDF 458 ko)
(PDF 12 ko) Liste B - grosses réparations aux bâtiments scolaires
(PDF 495 ko) Liste D - réhabilitation énergétique de bâtiments scolaires - communes de Corbarieu, Finhan et Nègrepelisse
(PDF 745 ko) Rénovation de la SEGPA, bâtiments Alti et atelier, au collège Jean de Prades à Castelsarrasin - autorisation de signer le marché
(PDF 703 ko) Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et SEGPA et des écoles publics et privés
(PDF 458 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
Construction d'une halle sportive au collège Azana de Montauban - autorisation de signer les marchés
(PDF 799 ko) Gestion et exploitation d'un restaurant-grill-buvette de la base de loisirs du Tarn et de la Garonne à Saint-Nicolas de la Grave
(PDF 166 ko) Gestion et exploitation d'un restaurant-grill-buvette de la base de loisirs du Tarn et de la Garonne à Saint-Nicolas de la Grave - annexe
(PDF 810 ko) Exploitation du centre équestre de la base de loisirs du Tarn et de la Garonne
(PDF 862 ko) Exploitation du centre équestre de la base de loisirs du Tarn et de la Garonne - annexe
(PDF 527 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations
(PDF 313 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations - annexe 1
(PDF 32 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations - annexe 2
(PDF 283 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations - annexe 3
(PDF 457 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations - annexe 4
(PDF 738 ko)
(PDF 799 ko) Gestion et exploitation d'un restaurant-grill-buvette de la base de loisirs du Tarn et de la Garonne à Saint-Nicolas de la Grave
(PDF 166 ko) Gestion et exploitation d'un restaurant-grill-buvette de la base de loisirs du Tarn et de la Garonne à Saint-Nicolas de la Grave - annexe
(PDF 810 ko) Exploitation du centre équestre de la base de loisirs du Tarn et de la Garonne
(PDF 862 ko) Exploitation du centre équestre de la base de loisirs du Tarn et de la Garonne - annexe
(PDF 527 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations
(PDF 313 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations - annexe 1
(PDF 32 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations - annexe 2
(PDF 283 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations - annexe 3
(PDF 457 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations - annexe 4
(PDF 738 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Solidarité territoriale
Réhabilitation des monuments commémoratifs - communes de Montech, Montgaillard et Saint Amans de Pellagal
(PDF 302 ko) Réhabilitation des monuments commémoratifs - communes de Montech, Montgaillard et Saint Amans de Pellagal - annexe
(PDF 576 ko) Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires
(PDF 334 ko) Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - annexe
(PDF 359 ko) Résorption de l'habitat insalubre - communes d'Auty et Lamothe Cumont
(PDF 278 ko) Résorption de l'habitat insalubre - communes d'Auty et Lamothe Cumont - annexe
(PDF 968 ko)
(PDF 302 ko) Réhabilitation des monuments commémoratifs - communes de Montech, Montgaillard et Saint Amans de Pellagal - annexe
(PDF 576 ko) Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires
(PDF 334 ko) Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - annexe
(PDF 359 ko) Résorption de l'habitat insalubre - communes d'Auty et Lamothe Cumont
(PDF 278 ko) Résorption de l'habitat insalubre - communes d'Auty et Lamothe Cumont - annexe
(PDF 968 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
ENVIRONNEMENT
CULTURE ET PATRIMOINE
Actions culturelles
Pôle savoirs et animation des territoires (2021-2028)
Abbaye de Belleperche - Musée des arts de la table
Abbaye de Belleperche - tarifs des produits à la vente et plan de financement 2016-2017 dans le cadre du programme Leader
(PDF 238 ko) Abbaye de Belleperche - tarifs des produits à la vente et plan de financement 2016-2017 dans le cadre du programme Leader - annexe 1
(PDF 238 ko) Abbaye de Belleperche - tarifs des produits à la vente et plan de financement 2016-2017 dans le cadre du programme Leader - annexe 2
(PDF 736 ko)
(PDF 238 ko) Abbaye de Belleperche - tarifs des produits à la vente et plan de financement 2016-2017 dans le cadre du programme Leader - annexe 1
(PDF 238 ko) Abbaye de Belleperche - tarifs des produits à la vente et plan de financement 2016-2017 dans le cadre du programme Leader - annexe 2
(PDF 736 ko)