Commission Permanente du 29 Septembre 2014
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AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Marché de travaux de renforcement des éléments préfabriqués de façade à l'Hôtel du département de Tarn-et-Garonne - Avenant n°1 - Marché n°179/13
(PDF 550 ko) Marchés de travaux de construction de l'entrée du personnel du Conseil Général à l'Hôtel du Département de Tarn-et-Garonne Avenants n°1 - Marchés n°240/13 à 250/13
(PDF 962 ko) Marché de location en longue durée des véhicules du Conseil Général de Tarn-et-Garonne - dévolution du marché
(PDF 438 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - Réforme de matériel de transport.
(PDF 695 ko)
(PDF 550 ko) Marchés de travaux de construction de l'entrée du personnel du Conseil Général à l'Hôtel du Département de Tarn-et-Garonne Avenants n°1 - Marchés n°240/13 à 250/13
(PDF 962 ko) Marché de location en longue durée des véhicules du Conseil Général de Tarn-et-Garonne - dévolution du marché
(PDF 438 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - Réforme de matériel de transport.
(PDF 695 ko)
Voirie, véhicules et engins techniques
Acquisition foncière pour aménagement de sécurité - commune de Montbeton
(PDF 905 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 596 ko) Travaux d'aménagement de l'ancienne voie ferrée en "coulée verte" sur la commune de Labastide-Saint-Pierre - convention d'occupation temporaire du domaine public avec la Commune de Labastide-Saint-Pierre
(PDF 84 ko)
(PDF 905 ko) Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 596 ko) Travaux d'aménagement de l'ancienne voie ferrée en "coulée verte" sur la commune de Labastide-Saint-Pierre - convention d'occupation temporaire du domaine public avec la Commune de Labastide-Saint-Pierre
(PDF 84 ko)
Affaires juridiques
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
Solidarité
Contrat local de santé de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise
(PDF 595 ko) Centres locaux d'information et de coordination
(PDF 153 ko) Subventions aux instances de coordination gérontologique
(PDF 806 ko) Subventions aux instances de coordination gérontologique (Annexe)
(PDF 376 ko) Fraude au RSA - dépôt de plainte
(PDF 914 ko) Accompagnement global Pôle Emploi/Conseil Général
(PDF 389 ko) Avenant n° 3 à la convention annuelle d'objectifs et de moyens 2014
(PDF 152 ko)
(PDF 595 ko) Centres locaux d'information et de coordination
(PDF 153 ko) Subventions aux instances de coordination gérontologique
(PDF 806 ko) Subventions aux instances de coordination gérontologique (Annexe)
(PDF 376 ko) Fraude au RSA - dépôt de plainte
(PDF 914 ko) Accompagnement global Pôle Emploi/Conseil Général
(PDF 389 ko) Avenant n° 3 à la convention annuelle d'objectifs et de moyens 2014
(PDF 152 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
Mandats département / Semateg quitus sur les opérations réalisées
(PDF 293 ko) Mandats département / Semateg quitus sur les opérations réalisées (Annexe)
(PDF 410 ko) Restructuration des bâtiments externat, alti et ancien internat au collège Jean-de-Prades à Castelsarrasin - avenants aux marchés de travaux
(PDF 37 ko) Restructuration des bâtiments externat et internat au collège Pierre Bayrou à Saint-Antonin-Noble-Val - dévolution d'un marché de travaux - avenants aux marchés de travaux
(PDF 268 ko) Dépenses d'investissement dans les collèges publics - fonds commun d'hébergement
(PDF 952 ko)
(PDF 293 ko) Mandats département / Semateg quitus sur les opérations réalisées (Annexe)
(PDF 410 ko) Restructuration des bâtiments externat, alti et ancien internat au collège Jean-de-Prades à Castelsarrasin - avenants aux marchés de travaux
(PDF 37 ko) Restructuration des bâtiments externat et internat au collège Pierre Bayrou à Saint-Antonin-Noble-Val - dévolution d'un marché de travaux - avenants aux marchés de travaux
(PDF 268 ko) Dépenses d'investissement dans les collèges publics - fonds commun d'hébergement
(PDF 952 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
SPORTS ET LOISIRS
Vente du sable nécessaire à l'aménagement de la "Plage 82"
(PDF 919 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne
(PDF 547 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne (Annexe1)
(PDF 851 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne (Annexe2)
(PDF 101 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne (Annexe3)
(PDF 659 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne (Annexe4)
(PDF 293 ko)
(PDF 919 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne
(PDF 547 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne (Annexe1)
(PDF 851 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne (Annexe2)
(PDF 101 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne (Annexe3)
(PDF 659 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne (Annexe4)
(PDF 293 ko)
CULTURE ET PATRIMOINE
Réhabilitation des Archives départementales Bâtiment annexe 13 rue du Docteur Labat à Montauban Avenant n° 1 au marché n° 59/14 conclu avec l'entreprise CMPCB-HINARD - Lot n° 1 - Fondations / gros-œuvre
(PDF 347 ko) Révision des collections de la médiathèque départementale - Procédure du désherbage
(PDF 232 ko) Tarifs de l'Espace des Augustins 2014 - 2015
(PDF 161 ko) Tarifs de l'Espace des Augustins 2014 - 2015 (Annexe1)
(PDF 712 ko) Tarifs de l'Espace des Augustins 2014 - 2015 (Annexe2)
(PDF 137 ko) Acquisition de mobilier pour le point lecture de Varen.
(PDF 835 ko) Restauration du patrimoine protégé
(PDF 419 ko) Restauration du patrimoine protégé (Annexe)
(PDF 201 ko)
(PDF 347 ko) Révision des collections de la médiathèque départementale - Procédure du désherbage
(PDF 232 ko) Tarifs de l'Espace des Augustins 2014 - 2015
(PDF 161 ko) Tarifs de l'Espace des Augustins 2014 - 2015 (Annexe1)
(PDF 712 ko) Tarifs de l'Espace des Augustins 2014 - 2015 (Annexe2)
(PDF 137 ko) Acquisition de mobilier pour le point lecture de Varen.
(PDF 835 ko) Restauration du patrimoine protégé
(PDF 419 ko) Restauration du patrimoine protégé (Annexe)
(PDF 201 ko)
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
ENVIRONNEMENT
Prévention du risque amibien en Garonne
(PDF 94 ko) Alimentation en eau potable- subvention en annuités Programmation 2011 - Syndicat Mixte des Eaux du Quercy Pays de Serres - Interconnexion du réseau d'alimentation en eau potable avec le Syndicat des Eaux du Quercy Blanc
(PDF 529 ko) Alimentation en eau potable - Subvention en annuités Prog. 2013 - Syndicat des Eaux et d'Assainissement de Montpezat-Puylaroque-Construction nouvelle usine sur le site de Lavaissière à Puylaroque, traitement de la turbidité et mise en place décarbonatation
(PDF 180 ko) Alimentation en eau potable - Subvention en annuités Programmation 2013 - Syndicat d'Adduction d'Eau Potable de Bruniquel-Puygaillard - Mise aux normes de l'usine d'AEP à Bruniquel. Traitement de la turbidité des sources de Font Claret
(PDF 462 ko) Alimentation en eau potable - Subvention en annuités Programmation 2014 - Syndicat Mixte de Production de Valence/Moissac/Puymirol - Station de Malause (études préalables à la construction d'une nouvelle usine d'eau potable 1ère tranche)
(PDF 184 ko)
(PDF 94 ko) Alimentation en eau potable- subvention en annuités Programmation 2011 - Syndicat Mixte des Eaux du Quercy Pays de Serres - Interconnexion du réseau d'alimentation en eau potable avec le Syndicat des Eaux du Quercy Blanc
(PDF 529 ko) Alimentation en eau potable - Subvention en annuités Prog. 2013 - Syndicat des Eaux et d'Assainissement de Montpezat-Puylaroque-Construction nouvelle usine sur le site de Lavaissière à Puylaroque, traitement de la turbidité et mise en place décarbonatation
(PDF 180 ko) Alimentation en eau potable - Subvention en annuités Programmation 2013 - Syndicat d'Adduction d'Eau Potable de Bruniquel-Puygaillard - Mise aux normes de l'usine d'AEP à Bruniquel. Traitement de la turbidité des sources de Font Claret
(PDF 462 ko) Alimentation en eau potable - Subvention en annuités Programmation 2014 - Syndicat Mixte de Production de Valence/Moissac/Puymirol - Station de Malause (études préalables à la construction d'une nouvelle usine d'eau potable 1ère tranche)
(PDF 184 ko)
AIDES AUX COMMUNES, ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT LOCAL
Electrification rurale - Programme départemental 2014
(PDF 562 ko) Electrification rurale - Programme départemental 2014 (Annexe)
(PDF 32 ko) Politique d'accompagnement des travaux de voirie - commune de Villebrumier
(PDF 594 ko) Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière - Communes de Bouillac, Pommevic et Villebrumier
(PDF 988 ko) Participation financière du Département à la création de lotissements communaux de qualité - commune de Vazerac
(PDF 183 ko) Aide du Département en matière d'actions publiques d'accompagnement d' O.P.A.H - commune d' Orgueil
(PDF 296 ko) Aide du Département pour l'aménagement de villages Communes de Caylus, Genebrières, Laguépie et Saint-Amans-de-Pellagal.
(PDF 971 ko) Aide du Département en matière de résorption de l'habitat insalubre - Commune de Castelsagrat
(PDF 834 ko) Aide du Département aux communes pour la construction ou l'aménagement de salles à usages multiples - commune de Saint Beauzeil
(PDF 518 ko) Réalisation des travaux de : -Grosses réparations aux bâtiments communaux : Miramont-de-Quercy, St-Beauzeil, St-Georges, St-Loup, Septfonds et Valeilles, -Accessibilité des lieux publics aux handicapés : commune de St-Amans de Pellagal
(PDF 505 ko) Aide du Département pour la réhabilitation du patrimoine commémoratif dans le cadre du centenaire de la guerre de 1914-1918 Communes de Beaumont-de-Lomagne et Saint-Cirice
(PDF 327 ko) Subvention en annuités - commune de Labastide-Saint-Pierre - Aménagement des futurs locaux de la mairie à l'ancienne maison Poujade.
(PDF 913 ko)
(PDF 562 ko) Electrification rurale - Programme départemental 2014 (Annexe)
(PDF 32 ko) Politique d'accompagnement des travaux de voirie - commune de Villebrumier
(PDF 594 ko) Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière - Communes de Bouillac, Pommevic et Villebrumier
(PDF 988 ko) Participation financière du Département à la création de lotissements communaux de qualité - commune de Vazerac
(PDF 183 ko) Aide du Département en matière d'actions publiques d'accompagnement d' O.P.A.H - commune d' Orgueil
(PDF 296 ko) Aide du Département pour l'aménagement de villages Communes de Caylus, Genebrières, Laguépie et Saint-Amans-de-Pellagal.
(PDF 971 ko) Aide du Département en matière de résorption de l'habitat insalubre - Commune de Castelsagrat
(PDF 834 ko) Aide du Département aux communes pour la construction ou l'aménagement de salles à usages multiples - commune de Saint Beauzeil
(PDF 518 ko) Réalisation des travaux de : -Grosses réparations aux bâtiments communaux : Miramont-de-Quercy, St-Beauzeil, St-Georges, St-Loup, Septfonds et Valeilles, -Accessibilité des lieux publics aux handicapés : commune de St-Amans de Pellagal
(PDF 505 ko) Aide du Département pour la réhabilitation du patrimoine commémoratif dans le cadre du centenaire de la guerre de 1914-1918 Communes de Beaumont-de-Lomagne et Saint-Cirice
(PDF 327 ko) Subvention en annuités - commune de Labastide-Saint-Pierre - Aménagement des futurs locaux de la mairie à l'ancienne maison Poujade.
(PDF 913 ko)