Commission Permanente du 28 Avril 2014
Retour à la liste
AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Voirie, véhicules et engins techniques
4. Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 569 ko) 4. Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers (ANNEXE)
(PDF 58 ko) 5. Aménagement de la RD 820 - Réparation d'un glissement de terrain PR 7+900 – Montpezat-de-Quercy - Dévolution du marché
(PDF 846 ko) 6. Aménagement de la RD 958 - Mise en sécurité des falaises de la Mouline PR 5+855 à 6+135 – Varen - Dévolution du marché
(PDF 367 ko) 7. Aménagement des RD 1 - PR 0+552 à 0+877 et RD 964 - PR 16+830 à 21+605 (1ère et 2ème phases) – Bruniquel - Dévolution du marché
(PDF 995 ko) 8. Aménagement de la RD 14e - PR 0+212 à 4+189 - Labourgade Garganvillar - Dévolution du marché
(PDF 704 ko) 9. Aménagement de la RD 57 - PR 15+219 à 21+750 Durfort-Lacapelette Montesquieu - Dévolution du marché
(PDF 728 ko) 10. Aménagement de la RD 76 - PR 0+000 à 3+703 Septfonds – Saint Cirq - Dévolution du marché
(PDF 518 ko) 11. Remise en état des quais de la Garonne - commune de Lamagistère dévolution du marché
(PDF 873 ko)
(PDF 569 ko) 4. Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers (ANNEXE)
(PDF 58 ko) 5. Aménagement de la RD 820 - Réparation d'un glissement de terrain PR 7+900 – Montpezat-de-Quercy - Dévolution du marché
(PDF 846 ko) 6. Aménagement de la RD 958 - Mise en sécurité des falaises de la Mouline PR 5+855 à 6+135 – Varen - Dévolution du marché
(PDF 367 ko) 7. Aménagement des RD 1 - PR 0+552 à 0+877 et RD 964 - PR 16+830 à 21+605 (1ère et 2ème phases) – Bruniquel - Dévolution du marché
(PDF 995 ko) 8. Aménagement de la RD 14e - PR 0+212 à 4+189 - Labourgade Garganvillar - Dévolution du marché
(PDF 704 ko) 9. Aménagement de la RD 57 - PR 15+219 à 21+750 Durfort-Lacapelette Montesquieu - Dévolution du marché
(PDF 728 ko) 10. Aménagement de la RD 76 - PR 0+000 à 3+703 Septfonds – Saint Cirq - Dévolution du marché
(PDF 518 ko) 11. Remise en état des quais de la Garonne - commune de Lamagistère dévolution du marché
(PDF 873 ko)
Affaires juridiques
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
15. Aide du Département pour la réhabilitation de deux logements locatifs sociaux : commune de Saint-Paul d'Espis
(PDF 808 ko) 16. S.A. Colomiers Habitat - demande de garantie d'emprunts pour l'acquisition en VEFA de 15 logements "les Jardins des Parrages" route de Grisolles à Aucamville
(PDF 408 ko) 17. S.A. Colomiers Habitat - demande de garanties d'emprunts pour l'acquisition en VEFA de 40 logements "les Jardins de Parrages" à Aucamville
(PDF 436 ko)
(PDF 808 ko) 16. S.A. Colomiers Habitat - demande de garantie d'emprunts pour l'acquisition en VEFA de 15 logements "les Jardins des Parrages" route de Grisolles à Aucamville
(PDF 408 ko) 17. S.A. Colomiers Habitat - demande de garanties d'emprunts pour l'acquisition en VEFA de 40 logements "les Jardins de Parrages" à Aucamville
(PDF 436 ko)
Solidarité
18. Contrat unique d'insertion - convention annuelle d'objectifs et de moyens 2014 - avenant n°1
(PDF 287 ko) 19. Convention de gestion de l'aide du Conseil Général aux employeurs de salariés en contrat unique d'insertion
(PDF 688 ko) 20. Programme départemental d'insertion - période 2013-2014
(PDF 423 ko) 21. Contentieux de l'aide sociale - Bilan 2013
(PDF 30 ko) 22. Aide sociale - successions vacantes et successions non réclamées - Bilan 2013
(PDF 784 ko) 23. Contentieux de l'aide sociale - autorisation d'ester en justice (dossier n° 7669)
(PDF 441 ko) 24. Contentieux de l'aide sociale -autorisation d'ester en justice (dossier n° 4 426)
(PDF 345 ko) 25. Contentieux de l'aide sociale - autorisation d'ester en justice (dossier n° 20 917)
(PDF 162 ko)
(PDF 287 ko) 19. Convention de gestion de l'aide du Conseil Général aux employeurs de salariés en contrat unique d'insertion
(PDF 688 ko) 20. Programme départemental d'insertion - période 2013-2014
(PDF 423 ko) 21. Contentieux de l'aide sociale - Bilan 2013
(PDF 30 ko) 22. Aide sociale - successions vacantes et successions non réclamées - Bilan 2013
(PDF 784 ko) 23. Contentieux de l'aide sociale - autorisation d'ester en justice (dossier n° 7669)
(PDF 441 ko) 24. Contentieux de l'aide sociale -autorisation d'ester en justice (dossier n° 4 426)
(PDF 345 ko) 25. Contentieux de l'aide sociale - autorisation d'ester en justice (dossier n° 20 917)
(PDF 162 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
26. Restructuration du bâtiment demi-pension au collège Pays de Serres à Lauzerte - désignation d'un mandataire
(PDF 539 ko) 27. Restructuration du collège Pays de Serres à Lauzerte - avenant n° 5 au contrat de mandat
(PDF 61 ko) 28. Aménagements pédagogiques de locaux scolaires existants – Liste A - article 204142 - sous-fonction 21 - communes de L'Honor-de-Cos, Molières et Montpezat-de- Quercy
(PDF 907 ko) 29. Grosses réparations aux bâtiments scolaires - Liste B - article 204142 - sous-fonction 21
(PDF 263 ko) 30. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et segpa et des écoles publics et privés
(PDF 981 ko)
(PDF 539 ko) 27. Restructuration du collège Pays de Serres à Lauzerte - avenant n° 5 au contrat de mandat
(PDF 61 ko) 28. Aménagements pédagogiques de locaux scolaires existants – Liste A - article 204142 - sous-fonction 21 - communes de L'Honor-de-Cos, Molières et Montpezat-de- Quercy
(PDF 907 ko) 29. Grosses réparations aux bâtiments scolaires - Liste B - article 204142 - sous-fonction 21
(PDF 263 ko) 30. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et segpa et des écoles publics et privés
(PDF 981 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
31. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne
(PDF 155 ko) 31. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne (ANNEXES)
(PDF 261 ko) 32. Fourniture et livraison (avec pose et montage si besoin) de matériel de sport pour scolaires et entraînement - Dévolution des marchés de fournitures
(PDF 502 ko)
(PDF 155 ko) 31. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne (ANNEXES)
(PDF 261 ko) 32. Fourniture et livraison (avec pose et montage si besoin) de matériel de sport pour scolaires et entraînement - Dévolution des marchés de fournitures
(PDF 502 ko)
CULTURE ET PATRIMOINE
Transports
Aides aux communes, Ets publics de coopération intercommunale – Aménagement et développement local
36. Fonds de concours d'aide aux collectivités locales - éligibilité au fonds 2014
(PDF 261 ko) 36. Fonds de concours d'aide aux collectivités locales - éligibilité au fonds 2014 (ANNEXES)
(PDF 840 ko) 37. Contractualisation n° 1 entre la commune de Perville et le Département
(PDF 329 ko) 37. Contractualisation n° 1 entre la commune de Perville et le Département (ANNEXES)
(PDF 802 ko) 38. Contractualisation n°1 entre la commune de Saint-Aignan et le Département
(PDF 988 ko) 38. Contractualisation n°1 entre la commune de Saint-Aignan et le Département (ANNEXES)
(PDF 812 ko) 39. Contractualisation n° 3 entre la commune de Montbarla et le Département
(PDF 736 ko) 39. Contractualisation n° 3 entre la commune de Montbarla et le Département (ANNEXE)
(PDF 393 ko) 40. Contractualisation n° 3 entre la commune de Montgaillard et le Département
(PDF 143 ko) 40. Contractualisation n° 3 entre la commune de Montgaillard et le Département (ANNEXE)
(PDF 633 ko) 41. Contractualisation n° 6 entre la commune d'Escazeaux et le Département
(PDF 832 ko) 41. Contractualisation n° 6 entre la commune d'Escazeaux et le Département (ANNEXES)
(PDF 66 ko) 42. Aide du Département pour l'aménagement de villages : communes d'Angeville, Esparsac et Saint-Sardos
(PDF 708 ko) 43. Aide du Département pour la réalisation des travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux et aménagement de mairie
(PDF 616 ko) 44. Aide du Département en matière d'actions publiques d'accompagnement d'O.P.A.H : Communes d'Albias, Bourret, Pommevic, Roquecor, Saint Projet et Valence d'Agen
(PDF 69 ko) 45. Aide du Département aux communes pour la construction ou l'aménagement de salles à usages multiples : communes de Comberouger, Mas-Grenier et Savenès
(PDF 437 ko)
(PDF 261 ko) 36. Fonds de concours d'aide aux collectivités locales - éligibilité au fonds 2014 (ANNEXES)
(PDF 840 ko) 37. Contractualisation n° 1 entre la commune de Perville et le Département
(PDF 329 ko) 37. Contractualisation n° 1 entre la commune de Perville et le Département (ANNEXES)
(PDF 802 ko) 38. Contractualisation n°1 entre la commune de Saint-Aignan et le Département
(PDF 988 ko) 38. Contractualisation n°1 entre la commune de Saint-Aignan et le Département (ANNEXES)
(PDF 812 ko) 39. Contractualisation n° 3 entre la commune de Montbarla et le Département
(PDF 736 ko) 39. Contractualisation n° 3 entre la commune de Montbarla et le Département (ANNEXE)
(PDF 393 ko) 40. Contractualisation n° 3 entre la commune de Montgaillard et le Département
(PDF 143 ko) 40. Contractualisation n° 3 entre la commune de Montgaillard et le Département (ANNEXE)
(PDF 633 ko) 41. Contractualisation n° 6 entre la commune d'Escazeaux et le Département
(PDF 832 ko) 41. Contractualisation n° 6 entre la commune d'Escazeaux et le Département (ANNEXES)
(PDF 66 ko) 42. Aide du Département pour l'aménagement de villages : communes d'Angeville, Esparsac et Saint-Sardos
(PDF 708 ko) 43. Aide du Département pour la réalisation des travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux et aménagement de mairie
(PDF 616 ko) 44. Aide du Département en matière d'actions publiques d'accompagnement d'O.P.A.H : Communes d'Albias, Bourret, Pommevic, Roquecor, Saint Projet et Valence d'Agen
(PDF 69 ko) 45. Aide du Département aux communes pour la construction ou l'aménagement de salles à usages multiples : communes de Comberouger, Mas-Grenier et Savenès
(PDF 437 ko)