Commission Permanente du 27 Octobre 2014
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AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
3-Réforme et aliénation du matériel informatique acquis par divers services du département
(PDF 387 ko) 3-Réforme et aliénation du matériel informatique acquis par divers services du département (Annexe)
(PDF 774 ko) 4-Réforme et aliénation de concessions et droits similaires (logiciels) acquis par divers services du département
(PDF 8 ko) 4-Réforme et aliénation de concessions et droits similaires (logiciels) acquis par divers services du département (Annexe)
(PDF 553 ko) 5-Réforme et aliénation de véhicules, d'engins et de matériel
(PDF 810 ko) 6-Réforme et aliénation de matériel et outillage technique acquis par divers services du département
(PDF 367 ko) 6-Réforme et aliénation de matériel et outillage technique acquis par divers services du département (Annexe)
(PDF 774 ko) 7-Base de loisirs du Tarn et de la Garonne - réforme de matériels
(PDF 355 ko) 8-Base de loisirs du Tarn et de la Garonne - réforme de véhicule
(PDF 150 ko) 9-Centre Départemental de l'Enfance et de la Famille - réforme de matériels
(PDF 72 ko) 10-Location et maintenance de photocopieurs - dévolution du marché
(PDF 85 ko) 11-Travaux de maintenance, de mise en conformité et de rénovation des installations électriques dans les bâtiments départementaux (Hors collèges) - Courants forts et faibles - dévolution des marchés
(PDF 366 ko) 12- Base de Loisirs du Tarn et de la Garonne - convention de mise à disposition de l'observatoire ornithologique et de son équipement
(PDF 488 ko) 13-Convention d'organisation et de fonctionnement Public Labos
(PDF 204 ko) 2-Réforme et aliénation de matériel de bureau et de mobilier acquis par divers services du département
(PDF 398 ko) 2-Réforme et aliénation de matériel de bureau et de mobilier acquis par divers services du département (Annexe)
(PDF 27 ko)
(PDF 387 ko) 3-Réforme et aliénation du matériel informatique acquis par divers services du département (Annexe)
(PDF 774 ko) 4-Réforme et aliénation de concessions et droits similaires (logiciels) acquis par divers services du département
(PDF 8 ko) 4-Réforme et aliénation de concessions et droits similaires (logiciels) acquis par divers services du département (Annexe)
(PDF 553 ko) 5-Réforme et aliénation de véhicules, d'engins et de matériel
(PDF 810 ko) 6-Réforme et aliénation de matériel et outillage technique acquis par divers services du département
(PDF 367 ko) 6-Réforme et aliénation de matériel et outillage technique acquis par divers services du département (Annexe)
(PDF 774 ko) 7-Base de loisirs du Tarn et de la Garonne - réforme de matériels
(PDF 355 ko) 8-Base de loisirs du Tarn et de la Garonne - réforme de véhicule
(PDF 150 ko) 9-Centre Départemental de l'Enfance et de la Famille - réforme de matériels
(PDF 72 ko) 10-Location et maintenance de photocopieurs - dévolution du marché
(PDF 85 ko) 11-Travaux de maintenance, de mise en conformité et de rénovation des installations électriques dans les bâtiments départementaux (Hors collèges) - Courants forts et faibles - dévolution des marchés
(PDF 366 ko) 12- Base de Loisirs du Tarn et de la Garonne - convention de mise à disposition de l'observatoire ornithologique et de son équipement
(PDF 488 ko) 13-Convention d'organisation et de fonctionnement Public Labos
(PDF 204 ko) 2-Réforme et aliénation de matériel de bureau et de mobilier acquis par divers services du département
(PDF 398 ko) 2-Réforme et aliénation de matériel de bureau et de mobilier acquis par divers services du département (Annexe)
(PDF 27 ko)
Voirie, véhicules et engins techniques
14-RD 813 - Aménagement de la voie de raccordement RD 813 - VC 6 de Goudourville - Valence d'Agen - dévolution du marché
(PDF 815 ko) 15-RD 999 - PR 10+000 à 10+500 - reprofilement de chaussée - commune de Saint-Nauphary - dévolution du marché
(PDF 159 ko) 16-Convention d'entretien d'un carrefour giratoire RD 13 - Voie d'accès au collège Jean-Jacques Rousseau - Voie communale "Rue des Vignes" commune de Labastide-Saint-Pierre
(PDF 465 ko) 17-Convention d'entretien d'un carrefour giratoire RD 930 - voie d'accès au supermarché -commune de Labastide-Saint-Pierre
(PDF 444 ko) 18-Aliénation d'un délaissé de la RD 999E - commune de Montauban
(PDF 333 ko) 19-Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 976 ko)
(PDF 815 ko) 15-RD 999 - PR 10+000 à 10+500 - reprofilement de chaussée - commune de Saint-Nauphary - dévolution du marché
(PDF 159 ko) 16-Convention d'entretien d'un carrefour giratoire RD 13 - Voie d'accès au collège Jean-Jacques Rousseau - Voie communale "Rue des Vignes" commune de Labastide-Saint-Pierre
(PDF 465 ko) 17-Convention d'entretien d'un carrefour giratoire RD 930 - voie d'accès au supermarché -commune de Labastide-Saint-Pierre
(PDF 444 ko) 18-Aliénation d'un délaissé de la RD 999E - commune de Montauban
(PDF 333 ko) 19-Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 976 ko)
Affaires juridiques
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
21-S.A. Promologis - Demande de garanties d'emprunts pour l'acquisition-amélioration de 8 logements 62 faubourg du Moustier - commune de Montauban
(PDF 181 ko) 22-Tarn-et-Garonne Habitat - Demande de garantie d'emprunt pour la construction de 3 logements - lieu-dit quartier des vergers - commune de Caumont
(PDF 909 ko)
(PDF 181 ko) 22-Tarn-et-Garonne Habitat - Demande de garantie d'emprunt pour la construction de 3 logements - lieu-dit quartier des vergers - commune de Caumont
(PDF 909 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
23-Restructuration du bâtiment Segpa et chaufferie au collège François Mitterrand à Moissac - Avenants aux marchés de travaux
(PDF 701 ko) 24-Construction d'un gymnase au collège Vercingétorix à Montech Avenant au marché de maîtrise d’œuvre - avenant au marché de travaux VRD - dévolution des marchés de travaux - avenant n° 1 au contrat de mandat
(PDF 629 ko) 25-Dépenses d'investissement dans les collèges publics - fonds commun d'hébergement
(PDF 732 ko) 26-Tarifs de restauration du collège Olympe-de- Gouges à Montauban
(PDF 612 ko) 26-Tarifs de restauration du collège Olympe-de- Gouges à Montauban (Annexe)
(PDF 153 ko)
(PDF 701 ko) 24-Construction d'un gymnase au collège Vercingétorix à Montech Avenant au marché de maîtrise d’œuvre - avenant au marché de travaux VRD - dévolution des marchés de travaux - avenant n° 1 au contrat de mandat
(PDF 629 ko) 25-Dépenses d'investissement dans les collèges publics - fonds commun d'hébergement
(PDF 732 ko) 26-Tarifs de restauration du collège Olympe-de- Gouges à Montauban
(PDF 612 ko) 26-Tarifs de restauration du collège Olympe-de- Gouges à Montauban (Annexe)
(PDF 153 ko)
CULTURE ET PATRIMOINE
27-Journées européennes des métiers d'art 2015 à l'abbaye de Belleperche
(PDF 335 ko) 28-Archives départementales : restauration de documents détériorés Attribution d'une subvention par la Direction Régionale des Affaires Culturelles Midi-Pyrénées
(PDF 34 ko) 29-Exposition des Archives départementales : "14-18. Les étrangers dans le Tarn-et-Garonne". Prix de vente du catalogue
(PDF 659 ko)
(PDF 335 ko) 28-Archives départementales : restauration de documents détériorés Attribution d'une subvention par la Direction Régionale des Affaires Culturelles Midi-Pyrénées
(PDF 34 ko) 29-Exposition des Archives départementales : "14-18. Les étrangers dans le Tarn-et-Garonne". Prix de vente du catalogue
(PDF 659 ko)
Économie
31-Crédits d'action économique
(PDF 634 ko) 32-Création requalification extension de zones d'activités communales et intercommunales : réalisation d'une zone d'activités intercommunale à Caylus
(PDF 368 ko) 33-Aides immobilières aux activités commerciales en zone rurale : EURL BRÉMONT à Castelmayran, SARL BARROUL à Parisot
(PDF 401 ko)
(PDF 634 ko) 32-Création requalification extension de zones d'activités communales et intercommunales : réalisation d'une zone d'activités intercommunale à Caylus
(PDF 368 ko) 33-Aides immobilières aux activités commerciales en zone rurale : EURL BRÉMONT à Castelmayran, SARL BARROUL à Parisot
(PDF 401 ko)