Commission Permanente du 24 Février 2014
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AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
2. Appel d'offres pour le "financement de la location des matériels informatiques et des infrastructures réseau du Département"
(PDF 223 ko) 3. Concession d'une licence d'utilisation d'un logiciel pour le traitement des informations préoccupantes reçues par le S.N.A.T.E.D
(PDF 304 ko) 4. Travaux d'amélioration des systèmes aérauliques du Laboratoire vétérinaire départemental - dévolution de marché
(PDF 828 ko) 5. Convention Sylvatub relative à la surveillance par le Laboratoire vétérinaire départemental de la tuberculose chez les animaux sauvages campagne septembre 2013 - décembre 2014
(PDF 891 ko) 5. Convention Sylvatub relative à la surveillance par le Laboratoire vétérinaire départemental de la tuberculose chez les animaux sauvages campagne septembre 2013 - décembre 2014 (Annexe)
(PDF 838 ko) 6. Réforme et aliénation de matériel informatique acquis par les services du Département
(PDF 761 ko) 6. Réforme et aliénation de matériel informatique acquis par les services du Département (Annexe)
(PDF 406 ko) 7. Réforme et aliénation de concessions et droit similaires ( logiciels ) acquis par les services du Département
(PDF 356 ko) 7. Réforme et aliénation de concessions et droit similaires ( logiciels ) acquis par les services du Département (Annexe)
(PDF 238 ko) 8. Réforme et aliénation de matériel de bureau et de mobilier acquis par divers services du Département
(PDF 920 ko) 8. Réforme et aliénation de matériel de bureau et de mobilier acquis par divers services du Département (Annexe)
(PDF 414 ko) 9. Centre Départemental de l'Enfance et de la Famille - réforme de matériels
(PDF 812 ko) 10. Maîtrise d'œuvre pour une mission d'audit diagnostic de l'existant pour le bâtiment de la Médiathèque départementale de Tarn-et-Garonne
(PDF 145 ko)
(PDF 223 ko) 3. Concession d'une licence d'utilisation d'un logiciel pour le traitement des informations préoccupantes reçues par le S.N.A.T.E.D
(PDF 304 ko) 4. Travaux d'amélioration des systèmes aérauliques du Laboratoire vétérinaire départemental - dévolution de marché
(PDF 828 ko) 5. Convention Sylvatub relative à la surveillance par le Laboratoire vétérinaire départemental de la tuberculose chez les animaux sauvages campagne septembre 2013 - décembre 2014
(PDF 891 ko) 5. Convention Sylvatub relative à la surveillance par le Laboratoire vétérinaire départemental de la tuberculose chez les animaux sauvages campagne septembre 2013 - décembre 2014 (Annexe)
(PDF 838 ko) 6. Réforme et aliénation de matériel informatique acquis par les services du Département
(PDF 761 ko) 6. Réforme et aliénation de matériel informatique acquis par les services du Département (Annexe)
(PDF 406 ko) 7. Réforme et aliénation de concessions et droit similaires ( logiciels ) acquis par les services du Département
(PDF 356 ko) 7. Réforme et aliénation de concessions et droit similaires ( logiciels ) acquis par les services du Département (Annexe)
(PDF 238 ko) 8. Réforme et aliénation de matériel de bureau et de mobilier acquis par divers services du Département
(PDF 920 ko) 8. Réforme et aliénation de matériel de bureau et de mobilier acquis par divers services du Département (Annexe)
(PDF 414 ko) 9. Centre Départemental de l'Enfance et de la Famille - réforme de matériels
(PDF 812 ko) 10. Maîtrise d'œuvre pour une mission d'audit diagnostic de l'existant pour le bâtiment de la Médiathèque départementale de Tarn-et-Garonne
(PDF 145 ko)
Voirie, véhicules et engins techniques
11. Fourniture et transport de granulats alluvionnaires ou roches massives de type b utilisés en couche de roulement - dévolution des marchés
(PDF 287 ko) 12. Fourniture et transport de granulats calcaires - dévolution des marchés
(PDF 188 ko) 13. Fourniture et transport de grave émulsion et de béton bitumineux à froid - dévolution des marchés
(PDF 406 ko) 14. RD 813-PR52+450 - Aménagement de carrefour avec la rue Cluzel – commune de Valence d'Agen - dévolution du marché
(PDF 775 ko) 15. Travaux d'aménagement des quais de Lamagistère - convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et de financement avec la Commune de Lamagistère
(PDF 499 ko) 16. Acquisitions foncières au droit des RD 928 / RD 55 - aménagement de carrefour - commune de Montaïn
(PDF 70 ko) 17. Aliénation d'un délaissé de la RD 8 - Communes de Léojac-Bellegarde et de Saint-Nauphary
(PDF 246 ko) 18. Aliénation d'une parcelle départementale - Commune de Valence d'Agen
(PDF 840 ko) 19. Travaux d'aménagement de l'ancienne voie ferrée en parcours pédestre sur la Commune de Nohic - convention d'occupation temporaire du domaine public avec la communauté de communes du Terroir de Grisolles et Villebrumier
(PDF 579 ko) 20. Constitution de servitudes - communes de Nohic et Orgueil
(PDF 125 ko) 21. Convention d'occupation du château d'eau de Montalzat pour les besoins des installations de communication radioélectriques du centre technique départemental
(PDF 770 ko) 22. Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 739 ko) 22. Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers (Annexe)
(PDF 680 ko)
(PDF 287 ko) 12. Fourniture et transport de granulats calcaires - dévolution des marchés
(PDF 188 ko) 13. Fourniture et transport de grave émulsion et de béton bitumineux à froid - dévolution des marchés
(PDF 406 ko) 14. RD 813-PR52+450 - Aménagement de carrefour avec la rue Cluzel – commune de Valence d'Agen - dévolution du marché
(PDF 775 ko) 15. Travaux d'aménagement des quais de Lamagistère - convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et de financement avec la Commune de Lamagistère
(PDF 499 ko) 16. Acquisitions foncières au droit des RD 928 / RD 55 - aménagement de carrefour - commune de Montaïn
(PDF 70 ko) 17. Aliénation d'un délaissé de la RD 8 - Communes de Léojac-Bellegarde et de Saint-Nauphary
(PDF 246 ko) 18. Aliénation d'une parcelle départementale - Commune de Valence d'Agen
(PDF 840 ko) 19. Travaux d'aménagement de l'ancienne voie ferrée en parcours pédestre sur la Commune de Nohic - convention d'occupation temporaire du domaine public avec la communauté de communes du Terroir de Grisolles et Villebrumier
(PDF 579 ko) 20. Constitution de servitudes - communes de Nohic et Orgueil
(PDF 125 ko) 21. Convention d'occupation du château d'eau de Montalzat pour les besoins des installations de communication radioélectriques du centre technique départemental
(PDF 770 ko) 22. Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers
(PDF 739 ko) 22. Dégradations de la voirie départementale causées par des tiers (Annexe)
(PDF 680 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
24. Logement social - parc privé – Anah
(PDF 329 ko) 25. Logement social - aide exceptionnelle au maintien à domicile et à la lutte contre la précarité énergétique.
(PDF 598 ko) 26. S.A Promologis- demande de garanties d'emprunts - commune de Grisolles - rue François Faugères
(PDF 454 ko) 27. S.A. Promologis - demande de garanties d'emprunts - commune de Moissac - 13 bis rue Sainte-Catherine
(PDF 493 ko)
(PDF 329 ko) 25. Logement social - aide exceptionnelle au maintien à domicile et à la lutte contre la précarité énergétique.
(PDF 598 ko) 26. S.A Promologis- demande de garanties d'emprunts - commune de Grisolles - rue François Faugères
(PDF 454 ko) 27. S.A. Promologis - demande de garanties d'emprunts - commune de Moissac - 13 bis rue Sainte-Catherine
(PDF 493 ko)
Solidarité
CULTURE ET PATRIMOINE
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
32. Aide à l'installation des jeunes agriculteurs
(PDF 989 ko) 33. Aide du département aux coopératives d'achat et d'utilisation de matériel agricole
(PDF 653 ko) 34. Échanges amiables d'immeubles ruraux et transactions concernant les parcelles boisées dans le cadre de la charte forestière du pays Midi-Quercy
(PDF 139 ko)
(PDF 989 ko) 33. Aide du département aux coopératives d'achat et d'utilisation de matériel agricole
(PDF 653 ko) 34. Échanges amiables d'immeubles ruraux et transactions concernant les parcelles boisées dans le cadre de la charte forestière du pays Midi-Quercy
(PDF 139 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
35. Bonifications d'intérêts - Hôtel-restaurant ''le Midi'' à Montaigu-de-Quercy (contrat de pays Garonne-Quercy-Gascogne - année 2013-phase1) - Hôtel-restaurant ''chez Terrassier'' à Vaïssac (contrat de pays Midi-Quercy - année 2012-phase 2)
(PDF 164 ko) 36. Fonds départemental de promotion - participation à la promotion départementale
(PDF 278 ko) 37. Fonds Départemental d'Intervention Touristique ''Plan de Soutien Tourisme avenir'' Aide au titre de la modernisation d'un gîte communal Commune de Puylaroque
(PDF 221 ko)
(PDF 164 ko) 36. Fonds départemental de promotion - participation à la promotion départementale
(PDF 278 ko) 37. Fonds Départemental d'Intervention Touristique ''Plan de Soutien Tourisme avenir'' Aide au titre de la modernisation d'un gîte communal Commune de Puylaroque
(PDF 221 ko)
AIDES AUX COMMUNES, ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT LOCAL
38. Travaux de grosses réparations des ponts sur la voirie communale prise en charge - Communauté de communes de la Lomagne tarn-et-garonnaise
(PDF 183 ko) 39. Aide du département aux communes pour la construction ou l'aménagement de salles à usages multiples - communes de Malause, Mas-Grenier, Miramont-de-Quercy, Nègrepelisse et Puylaroque
(PDF 487 ko) 40. Aide du département aux communes pour la réalisation des travaux de : 1) Grosses réparations aux bâtiments communaux : communes d'Auty, Espalais, Garganvillar, Orgueil, Puylaroque et Villebrumier 2) Accessibilité des lieux publics aux handicapés : comm
(PDF 49 ko) 41. Aide du département pour l'aménagement de villages Communes de Dunes, Garganvillar, Grisolles, Montricoux, Saint-Antonin-Noble-Val, Septfonds, Saint-Amans-de-Pellagal et Saint-Beauzeil.
(PDF 433 ko) 42. Aide du département en matière d'actions publiques d'accompagnement d' O.P.A.H - communes d'Albias, Bourret, Castelsagrat, Dunes, Escatalens, Labastide-Saint-Pierre, Laguépie, Nègrepelisse, Pommevic, Roquecor, Verdun-sur-Garonne
(PDF 123 ko) 43. Contractualisation n°2 entre la commune de Verdun-sur-Garonne et le département
(PDF 842 ko) 43. Contractualisation n°2 entre la commune de Verdun-sur-Garonne et le département (Annexe)
(PDF 432 ko) 44. Subvention en annuités – commune de Nègrepelisse – construction du centre d'art et de design appliqués à l'alimentation « La Cuisine »
(PDF 843 ko)
(PDF 183 ko) 39. Aide du département aux communes pour la construction ou l'aménagement de salles à usages multiples - communes de Malause, Mas-Grenier, Miramont-de-Quercy, Nègrepelisse et Puylaroque
(PDF 487 ko) 40. Aide du département aux communes pour la réalisation des travaux de : 1) Grosses réparations aux bâtiments communaux : communes d'Auty, Espalais, Garganvillar, Orgueil, Puylaroque et Villebrumier 2) Accessibilité des lieux publics aux handicapés : comm
(PDF 49 ko) 41. Aide du département pour l'aménagement de villages Communes de Dunes, Garganvillar, Grisolles, Montricoux, Saint-Antonin-Noble-Val, Septfonds, Saint-Amans-de-Pellagal et Saint-Beauzeil.
(PDF 433 ko) 42. Aide du département en matière d'actions publiques d'accompagnement d' O.P.A.H - communes d'Albias, Bourret, Castelsagrat, Dunes, Escatalens, Labastide-Saint-Pierre, Laguépie, Nègrepelisse, Pommevic, Roquecor, Verdun-sur-Garonne
(PDF 123 ko) 43. Contractualisation n°2 entre la commune de Verdun-sur-Garonne et le département
(PDF 842 ko) 43. Contractualisation n°2 entre la commune de Verdun-sur-Garonne et le département (Annexe)
(PDF 432 ko) 44. Subvention en annuités – commune de Nègrepelisse – construction du centre d'art et de design appliqués à l'alimentation « La Cuisine »
(PDF 843 ko)