Commission permanente du 22 septembre 2020
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FINANCES
1. Gestion de la dette 2020
(PDF 853 ko) 1. Gestion de la dette 2020 (annexe)
(PDF 450 ko) 2. Laboratoire vétérinaire départemental - sortie d'actif
(PDF 455 ko) 2. Laboratoire vétérinaire départemental - sortie d'actif (annexe 1)
(PDF 301 ko) 2. Laboratoire vétérinaire départemental - sortie d'actif (annexe 2)
(PDF 395 ko)
(PDF 853 ko) 1. Gestion de la dette 2020 (annexe)
(PDF 450 ko) 2. Laboratoire vétérinaire départemental - sortie d'actif
(PDF 455 ko) 2. Laboratoire vétérinaire départemental - sortie d'actif (annexe 1)
(PDF 301 ko) 2. Laboratoire vétérinaire départemental - sortie d'actif (annexe 2)
(PDF 395 ko)
FINANCES
Subventions en annuités
3. Alimentation en eau potable - subvention en annuités - syndicat des eaux de Monclar de Quercy / Saint-Nauphary - Programme 2020
(PDF 134 ko) 4. Alimentation en eau potable - subvention en annuités - syndicat mixte d'eau potable à Golfech - 2ème regroupement de dossiers - programme 2019
(PDF 412 ko)
(PDF 134 ko) 4. Alimentation en eau potable - subvention en annuités - syndicat mixte d'eau potable à Golfech - 2ème regroupement de dossiers - programme 2019
(PDF 412 ko)
AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Direction des moyens généraux
5. Avenant à la convention particulière de redevance spéciale pour l'enlèvement de déchets assimilables aux déchets ménagers - montant de la redevance versée à la communauté de communes Terres des confluences
(PDF 866 ko) 5. Avenant à la convention particulière de redevance spéciale pour l'enlèvement de déchets assimilables aux déchets ménagers - montant de la redevance versée à la communauté de communes Terres des confluences (annexe)
(PDF 938 ko)
(PDF 866 ko) 5. Avenant à la convention particulière de redevance spéciale pour l'enlèvement de déchets assimilables aux déchets ménagers - montant de la redevance versée à la communauté de communes Terres des confluences (annexe)
(PDF 938 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
6. Plate-forme 3S (secours, santé, social) - convention de partenariat entre le Département et le service intégré d'accueil et d'orientation (SIAO)
(PDF 391 ko) 6. Plate-forme 3S (secours, santé, social) - convention de partenariat entre le Département et le service intégré d'accueil et d'orientation (SIAO) (annexe 1)
(PDF 588 ko) 6. Plate-forme 3S (secours, santé, social) - convention de partenariat entre le Département et le service intégré d'accueil et d'orientation (SIAO) (annexe 2)
(PDF 97 ko)
(PDF 391 ko) 6. Plate-forme 3S (secours, santé, social) - convention de partenariat entre le Département et le service intégré d'accueil et d'orientation (SIAO) (annexe 1)
(PDF 588 ko) 6. Plate-forme 3S (secours, santé, social) - convention de partenariat entre le Département et le service intégré d'accueil et d'orientation (SIAO) (annexe 2)
(PDF 97 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
7. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Promologis pour l'opération de réhabilitation d'un logement 13 bis rue Sainte Catherine à Moissac
(PDF 905 ko) 7. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Promologis pour l'opération de réhabilitation d'un logement 13 bis rue Sainte Catherine à Moissac (annexe 1)
(PDF 591 ko) 7. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Promologis pour l'opération de réhabilitation d'un logement 13 bis rue Sainte Catherine à Moissac (annexe 2)
(PDF 650 ko)
(PDF 905 ko) 7. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Promologis pour l'opération de réhabilitation d'un logement 13 bis rue Sainte Catherine à Moissac (annexe 1)
(PDF 591 ko) 7. Garantie du Département pour un emprunt contracté par Promologis pour l'opération de réhabilitation d'un logement 13 bis rue Sainte Catherine à Moissac (annexe 2)
(PDF 650 ko)
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX
Cessions, acquisitions foncières
8. Acquisition d'un terrain mitoyen du collège de Labastide-Saint-Pierre
(PDF 607 ko) 8. Acquisition d'un terrain mitoyen du collège de Labastide-Saint-Pierre (annexe 1)
(PDF 256 ko) 8. Acquisition d'un terrain mitoyen du collège de Labastide-Saint-Pierre (annexe 2)
(PDF 555 ko) 8. Acquisition d'un terrain mitoyen du collège de Labastide-Saint-Pierre (annexe 3)
(PDF 481 ko)
(PDF 607 ko) 8. Acquisition d'un terrain mitoyen du collège de Labastide-Saint-Pierre (annexe 1)
(PDF 256 ko) 8. Acquisition d'un terrain mitoyen du collège de Labastide-Saint-Pierre (annexe 2)
(PDF 555 ko) 8. Acquisition d'un terrain mitoyen du collège de Labastide-Saint-Pierre (annexe 3)
(PDF 481 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
9. Modalités de fixation des tarifs de restauration des établissements publics locaux d'enseignement
(PDF 201 ko) 9. Modalités de fixation des tarifs de restauration des établissements publics locaux d'enseignement (annexe 1)
(PDF 997 ko) 9. Modalités de fixation des tarifs de restauration des établissements publics locaux d'enseignement (annexe 2)
(PDF 41 ko) 10. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières et exceptionnelles
(PDF 800 ko) 10. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières et exceptionnelles (annexe 1)
(PDF 350 ko) 10. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières et exceptionnelles (annexe 2)
(PDF 741 ko) 10. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières et exceptionnelles (annexe 3)
(PDF 756 ko) 10. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières et exceptionnelles (annexe 4)
(PDF 432 ko)
(PDF 201 ko) 9. Modalités de fixation des tarifs de restauration des établissements publics locaux d'enseignement (annexe 1)
(PDF 997 ko) 9. Modalités de fixation des tarifs de restauration des établissements publics locaux d'enseignement (annexe 2)
(PDF 41 ko) 10. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières et exceptionnelles
(PDF 800 ko) 10. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières et exceptionnelles (annexe 1)
(PDF 350 ko) 10. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières et exceptionnelles (annexe 2)
(PDF 741 ko) 10. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières et exceptionnelles (annexe 3)
(PDF 756 ko) 10. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières et exceptionnelles (annexe 4)
(PDF 432 ko)
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Solidarité territoriale
12. Soutien de la candidature du CAUE à l'Appel à Manifestation d’Intérêt pour le déploiement des guichets uniques de la rénovation énergétique lancé par la Région Occitanie
(PDF 338 ko) 12. Soutien de la candidature du CAUE à l'Appel à Manifestation d’Intérêt pour le déploiement des guichets uniques de la rénovation énergétique lancé par la Région Occitanie (annexe)
(PDF 30 ko) 13. Valorisation de l'itinérance douce - communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise et communauté de communes du Quercy Caussadais
(PDF 998 ko) 14. Avenant 2020 à la contractualisation n°2 de 2020 entre la commune de Montricoux et le Département
(PDF 739 ko) 14. Avenant 2020 à la contractualisation n°2 de 2020 entre la commune de Montricoux et le Département (annexe)
(PDF 671 ko) 15. Avenant n°2 de 2020 à la contractualisation n°3 de 2018 entre la commune de Caumont et le Département
(PDF 14 ko) 15. Avenant n°2 de 2020 à la contractualisation n°3 de 2018 entre la commune de Caumont et le Département (annexe)
(PDF 388 ko) 16. Fonds de concours ingénierie territoriale communauté de communes Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron et PETR Garonne Quercy Gascogne
(PDF 528 ko) 16. Fonds de concours ingénierie territoriale communauté de communes Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron et PETR Garonne Quercy Gascogne (annexe)
(PDF 270 ko) 17. Travaux d'accompagnement sur les abords des routes départementales en zone urbaine commune de Donzac
(PDF 634 ko) 17. Travaux d'accompagnement sur les abords des routes départementales en zone urbaine commune de Donzac (annexe)
(PDF 965 ko)
(PDF 338 ko) 12. Soutien de la candidature du CAUE à l'Appel à Manifestation d’Intérêt pour le déploiement des guichets uniques de la rénovation énergétique lancé par la Région Occitanie (annexe)
(PDF 30 ko) 13. Valorisation de l'itinérance douce - communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise et communauté de communes du Quercy Caussadais
(PDF 998 ko) 14. Avenant 2020 à la contractualisation n°2 de 2020 entre la commune de Montricoux et le Département
(PDF 739 ko) 14. Avenant 2020 à la contractualisation n°2 de 2020 entre la commune de Montricoux et le Département (annexe)
(PDF 671 ko) 15. Avenant n°2 de 2020 à la contractualisation n°3 de 2018 entre la commune de Caumont et le Département
(PDF 14 ko) 15. Avenant n°2 de 2020 à la contractualisation n°3 de 2018 entre la commune de Caumont et le Département (annexe)
(PDF 388 ko) 16. Fonds de concours ingénierie territoriale communauté de communes Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron et PETR Garonne Quercy Gascogne
(PDF 528 ko) 16. Fonds de concours ingénierie territoriale communauté de communes Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron et PETR Garonne Quercy Gascogne (annexe)
(PDF 270 ko) 17. Travaux d'accompagnement sur les abords des routes départementales en zone urbaine commune de Donzac
(PDF 634 ko) 17. Travaux d'accompagnement sur les abords des routes départementales en zone urbaine commune de Donzac (annexe)
(PDF 965 ko)
ENVIRONNEMENT
Sécurisation de la ressource en eau
18. Solidarité en matière de ressource en eau entre la Garonne et le système Neste - protocole d’accord particulier pour le partage
des coûts de réalimentation du système Neste (en lien avec le protocole de partage Neste-Gascogne)
(PDF 329 ko) 18. Solidarité en matière de ressource en eau entre la Garonne et le système Neste - protocole d’accord particulier pour le partage des coûts de réalimentation du système Neste (en lien avec le protocole de partage Neste-Gascogne) (annexe 1)
(PDF 503 ko) 18. Solidarité en matière de ressource en eau entre la Garonne et le système Neste - protocole d’accord particulier pour le partage des coûts de réalimentation du système Neste (en lien avec le protocole de partage Neste-Gascogne) (annexe 2)
(PDF 99 ko)
(PDF 329 ko) 18. Solidarité en matière de ressource en eau entre la Garonne et le système Neste - protocole d’accord particulier pour le partage des coûts de réalimentation du système Neste (en lien avec le protocole de partage Neste-Gascogne) (annexe 1)
(PDF 503 ko) 18. Solidarité en matière de ressource en eau entre la Garonne et le système Neste - protocole d’accord particulier pour le partage des coûts de réalimentation du système Neste (en lien avec le protocole de partage Neste-Gascogne) (annexe 2)
(PDF 99 ko)
CULTURE ET PATRIMOINE
Abbaye de Belleperche
CULTURE ET PATRIMOINE
Médiathèque départementale
22. Schéma départemental de lecture publique - conventions d'objectifs et de moyens 2020-2024
(PDF 899 ko) 22. Schéma départemental de lecture publique - conventions d'objectifs et de moyens 2020-2024 (annexe 1)
(PDF 414 ko) 22. Schéma départemental de lecture publique - conventions d'objectifs et de moyens 2020-2024 (annexe 2)
(PDF 612 ko)
(PDF 899 ko) 22. Schéma départemental de lecture publique - conventions d'objectifs et de moyens 2020-2024 (annexe 1)
(PDF 414 ko) 22. Schéma départemental de lecture publique - conventions d'objectifs et de moyens 2020-2024 (annexe 2)
(PDF 612 ko)