Commission Permanente du 22 Juin 2015
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Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
1. Caserne de gendarmerie de Caussade - Révision de loyer / Avenant au bail
(PDF 86 ko) 2. Fourniture de mobilier pour le département de Tarn-et-Garonne Autorisation de signer les marchés
(PDF 847 ko) 3. Fourniture de peinture pour le Département de Tarn-et-Garonne Autorisation de signer le marché
(PDF 282 ko) 4. Nettoyage des locaux, du mobilier et des abords des bâtiments départementaux - Lot n°14 – Subdivision départementale de Castelsarrasin - Avenant n°1
(PDF 616 ko) 5. Constitution d'un groupement de commande pour l'entente interdépartementale des laboratoires vétérinaires
(PDF 772 ko) 6. Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne Maintenance du défibrillateur de marque Philips
(PDF 886 ko)
(PDF 86 ko) 2. Fourniture de mobilier pour le département de Tarn-et-Garonne Autorisation de signer les marchés
(PDF 847 ko) 3. Fourniture de peinture pour le Département de Tarn-et-Garonne Autorisation de signer le marché
(PDF 282 ko) 4. Nettoyage des locaux, du mobilier et des abords des bâtiments départementaux - Lot n°14 – Subdivision départementale de Castelsarrasin - Avenant n°1
(PDF 616 ko) 5. Constitution d'un groupement de commande pour l'entente interdépartementale des laboratoires vétérinaires
(PDF 772 ko) 6. Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne Maintenance du défibrillateur de marque Philips
(PDF 886 ko)
Voirie, véhicules et engins techniques
8. Aménagement d'un carrefour entre la RD 42 et la RD 50 Place de La Feuillade au PR 17+930 - Commune de Montech Convention de financement avec la Commune de Montech
(PDF 459 ko) 9. Aménagement de la RD 11e1 (PR0+160 au PR 0+380) et de la RD 11e2 (PR 0+070 au PR 0+266) - Boulevard Victor Guilhem Commune de Valence d'Agen - Convention de financement avec la Commune de Valence d'Agen
(PDF 821 ko) 10. Aménagement d'un carrefour giratoire sur la RD n° 26 et la voie de desserte du lotissement de la zone d'activités de Saint-Pierre au PR 4+777 sur la Commune de Verdun-sur-Garonne Convention de financement avec la Commune de Verdun-sur-Garonne
(PDF 189 ko) 11. RD 927 – PR 4+022 à 6+894 – Reprofilement de chaussée – Montauban - Autorisation de signer le marché
(PDF 4 ko) 12. Réparation de l'ouvrage n°46 sur le Tarn (pont de Reyniès) Reyniès - Orgueil Autorisation de signer le marché
(PDF 917 ko) 13. RD 94 – PR 5+047 à 11+192 – Reprofilement de chaussée de Campsas à RD 930 Campsas – Labastide Saint Pierre - Orgueil Autorisation de signer le marché
(PDF 108 ko) 14. RD 26 - PR 4 + 777 - Aménagement de carrefour avec le lotissement - Saint-Pierre à Verdun-sur-Garonne Autorisation de signer le marché
(PDF 752 ko) 15. Fourniture et transport de liants hydrocarbonés Autorisation de signer les marchés
(PDF 442 ko) 16. Location de véhicules terrestres à moteur et de machines d'usage spécifique Autorisation de signer les marchés
(PDF 783 ko) 17. Location avec option d'achat de matériel de travaux publics - Autorisation de signer les marchés
(PDF 38 ko)
(PDF 459 ko) 9. Aménagement de la RD 11e1 (PR0+160 au PR 0+380) et de la RD 11e2 (PR 0+070 au PR 0+266) - Boulevard Victor Guilhem Commune de Valence d'Agen - Convention de financement avec la Commune de Valence d'Agen
(PDF 821 ko) 10. Aménagement d'un carrefour giratoire sur la RD n° 26 et la voie de desserte du lotissement de la zone d'activités de Saint-Pierre au PR 4+777 sur la Commune de Verdun-sur-Garonne Convention de financement avec la Commune de Verdun-sur-Garonne
(PDF 189 ko) 11. RD 927 – PR 4+022 à 6+894 – Reprofilement de chaussée – Montauban - Autorisation de signer le marché
(PDF 4 ko) 12. Réparation de l'ouvrage n°46 sur le Tarn (pont de Reyniès) Reyniès - Orgueil Autorisation de signer le marché
(PDF 917 ko) 13. RD 94 – PR 5+047 à 11+192 – Reprofilement de chaussée de Campsas à RD 930 Campsas – Labastide Saint Pierre - Orgueil Autorisation de signer le marché
(PDF 108 ko) 14. RD 26 - PR 4 + 777 - Aménagement de carrefour avec le lotissement - Saint-Pierre à Verdun-sur-Garonne Autorisation de signer le marché
(PDF 752 ko) 15. Fourniture et transport de liants hydrocarbonés Autorisation de signer les marchés
(PDF 442 ko) 16. Location de véhicules terrestres à moteur et de machines d'usage spécifique Autorisation de signer les marchés
(PDF 783 ko) 17. Location avec option d'achat de matériel de travaux publics - Autorisation de signer les marchés
(PDF 38 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
18. Logement social - Parc privé ANAH
(PDF 414 ko) 19. Avenant à la convention relative à la contribution financière d'Orange au Fonds de Solidarité pour le Logement
(PDF 489 ko) 20. Promologis - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de construction de 3 logements - lotissement Prat de Reys - bât 1 commune de Larrazet
(PDF 433 ko) 21. Promologis - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de construction de 3 logements lotissement Prat de Reys - bât 2 commune de Larrazet
(PDF 415 ko) 22. Promologis - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de construction de 9 logements (3ème tranche) à Bénech haut commune de Caussade
(PDF 337 ko) 23. Promologis - demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition-amélioration de 3 logements 13 rue Victor Brun commune de Montauban
(PDF 491 ko)
(PDF 414 ko) 19. Avenant à la convention relative à la contribution financière d'Orange au Fonds de Solidarité pour le Logement
(PDF 489 ko) 20. Promologis - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de construction de 3 logements - lotissement Prat de Reys - bât 1 commune de Larrazet
(PDF 433 ko) 21. Promologis - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de construction de 3 logements lotissement Prat de Reys - bât 2 commune de Larrazet
(PDF 415 ko) 22. Promologis - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de construction de 9 logements (3ème tranche) à Bénech haut commune de Caussade
(PDF 337 ko) 23. Promologis - demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition-amélioration de 3 logements 13 rue Victor Brun commune de Montauban
(PDF 491 ko)
Solidarité
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
26. Travaux de charpente-couverture-étanchéité dans les collèges départementaux -Autorisation de signer les marchés
(PDF 729 ko) 27. Liste A Aménagements pédagogiques de locaux scolaires existants
(PDF 703 ko) 28. Liste B Grosses réparations aux bâtiments scolaires
(PDF 624 ko) 29. Liste C Constructions scolaires du premier degré - Article 204142-sous-fonction 21 - Communes de Grisolles et Monclar-de-Quercy
(PDF 308 ko) 30. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et segpa et des écoles publics et privés : école Léo Ferré de Montauban
(PDF 724 ko)
(PDF 729 ko) 27. Liste A Aménagements pédagogiques de locaux scolaires existants
(PDF 703 ko) 28. Liste B Grosses réparations aux bâtiments scolaires
(PDF 624 ko) 29. Liste C Constructions scolaires du premier degré - Article 204142-sous-fonction 21 - Communes de Grisolles et Monclar-de-Quercy
(PDF 308 ko) 30. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières aux familles en difficulté des collèges et segpa et des écoles publics et privés : école Léo Ferré de Montauban
(PDF 724 ko)
CULTURE ET PATRIMOINE
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
ENVIRONNEMENT
Aides aux communes, Ets publics de coopération intercommunale – Aménagement et développement local
37. Affectation des recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière:Boudou, Bouloc, Castelmayran, Escatalens, l'Honor de Cos, Mas-Grenier, Montalzat, Verdun-sur-Garonne et Cté de Cnes Lomagne Tarn-et-Garonnaise
(PDF 836 ko) 38. Aide du département aux communes pour la réalisation des travaux de grosses réparations aux bâtiments cnaux:Bourret, Bruniquel, Castelmayran, Caumont, Cazes-Mondenard, Garganvillar, Goas, Miramont-de-Quercy, Montbeton, St-Nauphary, St-Projet, Sérignac
(PDF 916 ko) 39. Travaux de grosses réparations des ponts sur la voirie communale prise en charge - Commune d'Albias
(PDF 767 ko) 40. Aide du département pour la réhabilitation du patrimoine commémoratif dans le cadre du centenaire de la Guerre de 1914-1918 Commune de Bourret
(PDF 804 ko)
(PDF 836 ko) 38. Aide du département aux communes pour la réalisation des travaux de grosses réparations aux bâtiments cnaux:Bourret, Bruniquel, Castelmayran, Caumont, Cazes-Mondenard, Garganvillar, Goas, Miramont-de-Quercy, Montbeton, St-Nauphary, St-Projet, Sérignac
(PDF 916 ko) 39. Travaux de grosses réparations des ponts sur la voirie communale prise en charge - Commune d'Albias
(PDF 767 ko) 40. Aide du département pour la réhabilitation du patrimoine commémoratif dans le cadre du centenaire de la Guerre de 1914-1918 Commune de Bourret
(PDF 804 ko)