Commission Permanente du 22 janvier 2019
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AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
2. Politique départementale en matière de logement social - fonds de solidarité logement - renouvellement de la convention ENGIE
(PDF 305 ko) 2. Politique départementale en matière de logement social - fonds de solidarité logement - renouvellement de la convention ENGIE (annexe)
(PDF 307 ko) 3. Tarn-et-Garonne Habitat - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de construction de 13 logements collectifs PLUS 100 rue Louis Jouvet - commune de Montauban
(PDF 248 ko)
(PDF 305 ko) 2. Politique départementale en matière de logement social - fonds de solidarité logement - renouvellement de la convention ENGIE (annexe)
(PDF 307 ko) 3. Tarn-et-Garonne Habitat - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de construction de 13 logements collectifs PLUS 100 rue Louis Jouvet - commune de Montauban
(PDF 248 ko)
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX
Voirie départementale
4. Convention entre la communauté de communes Val'Aïgo (31) et le Département de Tarn-et-Garonne - modalités d'aménagement de l'ancienne voie ferrée en voie verte sur la commune de Nohic
(PDF 728 ko) 4. Convention entre la communauté de communes Val'Aïgo (31) et le Département de Tarn-et-Garonne - modalités d'aménagement de l'ancienne voie ferrée en voie verte sur la commune de Nohic (annexe 1)
(PDF 570 ko) 4. Convention entre la communauté de communes Val'Aïgo (31) et le Département de Tarn-et-Garonne - modalités d'aménagement de l'ancienne voie ferrée en voie verte sur la commune de Nohic (annexe 2)
(PDF 568 ko) 5. RD 820 / RD 6 – PR 56+000 - aménagement de carrefour – Dieupentale - lot 1 : voirie - lot 2 : éclairage public - autorisation de signer les marchés
(PDF 102 ko)
(PDF 728 ko) 4. Convention entre la communauté de communes Val'Aïgo (31) et le Département de Tarn-et-Garonne - modalités d'aménagement de l'ancienne voie ferrée en voie verte sur la commune de Nohic (annexe 1)
(PDF 570 ko) 4. Convention entre la communauté de communes Val'Aïgo (31) et le Département de Tarn-et-Garonne - modalités d'aménagement de l'ancienne voie ferrée en voie verte sur la commune de Nohic (annexe 2)
(PDF 568 ko) 5. RD 820 / RD 6 – PR 56+000 - aménagement de carrefour – Dieupentale - lot 1 : voirie - lot 2 : éclairage public - autorisation de signer les marchés
(PDF 102 ko)
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX
Patrimoine départemental
6. Accord-cadre relatif aux travaux de revêtements muraux, sols souples, sols durs, faïences dans les bâtiments départementaux - autorisation de signer les marchés
(PDF 144 ko) 7. Réhabilitation bâtiment I Nord sur le site de l’IMEP à Mimizan-Plage – lot 6 - autorisation de signer le marché
(PDF 391 ko)
(PDF 144 ko) 7. Réhabilitation bâtiment I Nord sur le site de l’IMEP à Mimizan-Plage – lot 6 - autorisation de signer le marché
(PDF 391 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
SPORTS ET LOISIRS
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
10. Laboratoire vétérinaire départemental - tarifs prestations 2019
(PDF 969 ko) 10. Laboratoire vétérinaire départemental - tarifs prestations 2019 (annexe 1)
(PDF 666 ko) 10. Laboratoire vétérinaire départemental - tarifs prestations 2019 (annexe 2)
(PDF 980 ko) 10. Laboratoire vétérinaire départemental - tarifs prestations 2019 (annexe 3)
(PDF 409 ko)
(PDF 969 ko) 10. Laboratoire vétérinaire départemental - tarifs prestations 2019 (annexe 1)
(PDF 666 ko) 10. Laboratoire vétérinaire départemental - tarifs prestations 2019 (annexe 2)
(PDF 980 ko) 10. Laboratoire vétérinaire départemental - tarifs prestations 2019 (annexe 3)
(PDF 409 ko)