Commission Permanente du 21 février 2017
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Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
1. Syndicat Mixte Tarn et Garonne Numérique - convention d’accueil du personnel de Tarn et Garonne Numérique au restaurant du Centre Universitaire
(PDF 285 ko) 2. Laboratoire vétérinaire départemental - avenant n°1 à la convention de coopération entre le Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne et l'EID Méditerranée
(PDF 513 ko) 3. Réforme de matériel et mobilier départemental
(PDF 603 ko) 3. Réforme de matériel et mobilier départemental (annexe)
(PDF 752 ko)
(PDF 285 ko) 2. Laboratoire vétérinaire départemental - avenant n°1 à la convention de coopération entre le Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne et l'EID Méditerranée
(PDF 513 ko) 3. Réforme de matériel et mobilier départemental
(PDF 603 ko) 3. Réforme de matériel et mobilier départemental (annexe)
(PDF 752 ko)
Voirie, véhicules et engins techniques
4. Intervention départementale en matière d'urbanisme - élaboration du Plan Local d'Urbanisme - commune de Lavaurette
(PDF 577 ko) 5. Acquisitions foncières au droit de la RD 12 et de la VC 4 pour aménagement de carrefour à Saint-Aignan
(PDF 900 ko) 5. Acquisitions foncières au droit de la RD 12 et de la VC 4 pour aménagement de carrefour à Saint-Aignan (annexe)
(PDF 9 ko)
(PDF 577 ko) 5. Acquisitions foncières au droit de la RD 12 et de la VC 4 pour aménagement de carrefour à Saint-Aignan
(PDF 900 ko) 5. Acquisitions foncières au droit de la RD 12 et de la VC 4 pour aménagement de carrefour à Saint-Aignan (annexe)
(PDF 9 ko)
Affaires juridiques
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
Solidarité
9. Convention de partenariat entre la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Tarn et Garonne et le Conseil Départemental de Tarn et Garonne pour l'accès aux droits des bénéficiaires de l'Aide Sociale à l'Enfance
(PDF 565 ko) 10. Avenant à la Convention Annuelle d'Objectifs et de Moyens 2016 relative à l'insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA
(PDF 785 ko) 11. Approbation de la politique d'insertion et d'inclusion sociale 2017-2020
(PDF 961 ko) 11. Approbation de la politique d'insertion et d'inclusion sociale 2017-2020 (annexe 1)
(PDF 410 ko) 11. Approbation de la politique d'insertion et d'inclusion sociale 2017-2020 (annexe 2)
(PDF 788 ko) 11. Approbation de la politique d'insertion et d'inclusion sociale 2017-2020 (annexe 3)
(PDF 96 ko)
(PDF 565 ko) 10. Avenant à la Convention Annuelle d'Objectifs et de Moyens 2016 relative à l'insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA
(PDF 785 ko) 11. Approbation de la politique d'insertion et d'inclusion sociale 2017-2020
(PDF 961 ko) 11. Approbation de la politique d'insertion et d'inclusion sociale 2017-2020 (annexe 1)
(PDF 410 ko) 11. Approbation de la politique d'insertion et d'inclusion sociale 2017-2020 (annexe 2)
(PDF 788 ko) 11. Approbation de la politique d'insertion et d'inclusion sociale 2017-2020 (annexe 3)
(PDF 96 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
CULTURE ET PATRIMOINE
Transports
ENVIRONNEMENT
15. Alimentation en eau potable - subvention en annuités Programmation 2015 - Syndicat Mixte des Eaux des Vallées du Tarn et du Tescou - travaux d'amélioration réglementaire sur l'usine d'eau potable de Reyniès
(PDF 956 ko) 16. Alimentation en eau potable - programme 2015
(PDF 540 ko) 17. Alimentation en eau potable - programme 2016
(PDF 63 ko) 18. Assainissement des agglomérations - programme 2014
(PDF 385 ko) 19. Assainissement des agglomérations - programme 2015
(PDF 488 ko) 20. Assainissement des agglomérations - programme 2016
(PDF 116 ko)
(PDF 956 ko) 16. Alimentation en eau potable - programme 2015
(PDF 540 ko) 17. Alimentation en eau potable - programme 2016
(PDF 63 ko) 18. Assainissement des agglomérations - programme 2014
(PDF 385 ko) 19. Assainissement des agglomérations - programme 2015
(PDF 488 ko) 20. Assainissement des agglomérations - programme 2016
(PDF 116 ko)