COMMISSION PERMANENTE DU 21 DÉCEMBRE 2015
Retour à la liste
AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
2. Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne/Syndicat mixte Garonne-Quercy-Gascogne - convention de mise à disposition
(PDF 866 ko) 3. Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne/CCAS de Lafrançaise Avenant 1 : réaffectation des locaux du CMS de Lafrançaise
(PDF 351 ko) 4. Laboratoire Vétérinaire départemental - actualisation des tarifs des prestations 2016
(PDF 553 ko) 5. Laboratoire vétérinaire départemental - réforme de matériel
(PDF 730 ko) 6. Centre départemental de l'enfance et de la famille - réforme de matériel
(PDF 864 ko) 7. IMEP de Tarn-et-Garonne-Mimizan - réforme de matériel
(PDF 869 ko) 8. Base de loisirs du Tarn et de la Garonne - réforme d'outillages techniques
(PDF 73 ko) 9. Réforme et aliénation de véhicules et de matériel de chantier
(PDF 465 ko) 10.Réforme et aliénation de glissières
(PDF 490 ko)
(PDF 866 ko) 3. Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne/CCAS de Lafrançaise Avenant 1 : réaffectation des locaux du CMS de Lafrançaise
(PDF 351 ko) 4. Laboratoire Vétérinaire départemental - actualisation des tarifs des prestations 2016
(PDF 553 ko) 5. Laboratoire vétérinaire départemental - réforme de matériel
(PDF 730 ko) 6. Centre départemental de l'enfance et de la famille - réforme de matériel
(PDF 864 ko) 7. IMEP de Tarn-et-Garonne-Mimizan - réforme de matériel
(PDF 869 ko) 8. Base de loisirs du Tarn et de la Garonne - réforme d'outillages techniques
(PDF 73 ko) 9. Réforme et aliénation de véhicules et de matériel de chantier
(PDF 465 ko) 10.Réforme et aliénation de glissières
(PDF 490 ko)
Voirie, véhicules et engins techniques
11. RD 94 - PR 11+935 à 12+234 - Reprofilement de chaussée – Reynies- Autorisation à signer le marché
(PDF 410 ko) 12. Constitution de servitudes avec Électricité réseau distribution France (ERDF) à Castelsarrasin
(PDF 208 ko) 13. Aliénation de parcelles départementales sur la commune de Lauzerte
(PDF 14 ko)
(PDF 410 ko) 12. Constitution de servitudes avec Électricité réseau distribution France (ERDF) à Castelsarrasin
(PDF 208 ko) 13. Aliénation de parcelles départementales sur la commune de Lauzerte
(PDF 14 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
15. Logement social - Parc privé – ANAH
(PDF 465 ko) 16. Logement social - Aide exceptionnelle au maintien à domicile et à la lutte contre la précarité énergétique
(PDF 55 ko) 17. Aide du Département pour la réhabilitation d'un logement locatif social sur la commune de Bardigues et de trois logements locatifs sociaux sur la commune de Cayriech
(PDF 642 ko) 18. Promologis - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de construction de 20 logements à Bénech haut (1ère tranche) -11 rue Françoise - commune de Caussade
(PDF 26 ko) 19. Promologis - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de construction de 19 logements à Bénech haut (4ème tranche) - commune de Caussade
(PDF 708 ko) 20. Promologis - demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition-amélioration de 9 logements 43 rue Ingres - commune de Montauban
(PDF 173 ko) 21. Promologis - demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition-amélioration de 3 logements 23-25-27 rue Léon Blum commune de Montauban
(PDF 813 ko) 22. Patrimoine S.A. Languedocienne - demande de garantie d'emprunt pour l'acquisition en VEFA de 8 logements - Résidence "domaine des Reys" - commune de Saint-Etienne-de-Tulmont
(PDF 355 ko)
(PDF 465 ko) 16. Logement social - Aide exceptionnelle au maintien à domicile et à la lutte contre la précarité énergétique
(PDF 55 ko) 17. Aide du Département pour la réhabilitation d'un logement locatif social sur la commune de Bardigues et de trois logements locatifs sociaux sur la commune de Cayriech
(PDF 642 ko) 18. Promologis - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de construction de 20 logements à Bénech haut (1ère tranche) -11 rue Françoise - commune de Caussade
(PDF 26 ko) 19. Promologis - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de construction de 19 logements à Bénech haut (4ème tranche) - commune de Caussade
(PDF 708 ko) 20. Promologis - demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition-amélioration de 9 logements 43 rue Ingres - commune de Montauban
(PDF 173 ko) 21. Promologis - demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition-amélioration de 3 logements 23-25-27 rue Léon Blum commune de Montauban
(PDF 813 ko) 22. Patrimoine S.A. Languedocienne - demande de garantie d'emprunt pour l'acquisition en VEFA de 8 logements - Résidence "domaine des Reys" - commune de Saint-Etienne-de-Tulmont
(PDF 355 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
24. Restructuration des bâtiments externat, alti et ancien internat au collège Jean-de-Prades à Castelsarrasin - avenants aux marchés de travaux - avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre avenant n° 3 au contrat de mandat
(PDF 475 ko) 25. Dépenses imprévues dans les collèges publics et les installations sportives
(PDF 490 ko) 26. Dépenses d'investissement dans les collèges publics - Fonds commun d'hébergement
(PDF 941 ko) 27. Régie de recettes du Centre Universitaire: modification de l'objet
(PDF 115 ko)
(PDF 475 ko) 25. Dépenses imprévues dans les collèges publics et les installations sportives
(PDF 490 ko) 26. Dépenses d'investissement dans les collèges publics - Fonds commun d'hébergement
(PDF 941 ko) 27. Régie de recettes du Centre Universitaire: modification de l'objet
(PDF 115 ko)
CULTURE ET PATRIMOINE
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
ENVIRONNEMENT
33. Alimentation en eau potable-sub. en annuités Programmat° 2014-Syndicat mixte d'eau potable-Travaux de renouvellement et de renforcement des réseaux d'AEP-travaux de lutte contre les eaux rouges
(PDF 986 ko) 34. Alimentation en eau potable - programme 2014
(PDF 817 ko) 35. Alimentation en eau potable - programme 2015
(PDF 503 ko) 36. Assainissement des agglomérations - Programmation 2014
(PDF 863 ko) 37. Assainissement des agglomérations - programme 2015
(PDF 76 ko)
(PDF 986 ko) 34. Alimentation en eau potable - programme 2014
(PDF 817 ko) 35. Alimentation en eau potable - programme 2015
(PDF 503 ko) 36. Assainissement des agglomérations - Programmation 2014
(PDF 863 ko) 37. Assainissement des agglomérations - programme 2015
(PDF 76 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
38. Fonds départemental de promotion
(PDF 172 ko) 39. Fonds départemental d'intervention touristique - Plan de soutien ''Tourisme Avenir'' - valorisation des sentiers de petites randonnées pédestres
(PDF 124 ko) 40. Fonds départemental d'intervention touristique - Plan de soutien ''Tourisme Avenir'' - modernisation de haltes nautiques
(PDF 814 ko) 41. Fonds départemental d'intervention touristique - Plan de soutien ''Tourisme Avenir'' - création de plus-produits communaux en complément d'hébergements
(PDF 174 ko)
(PDF 172 ko) 39. Fonds départemental d'intervention touristique - Plan de soutien ''Tourisme Avenir'' - valorisation des sentiers de petites randonnées pédestres
(PDF 124 ko) 40. Fonds départemental d'intervention touristique - Plan de soutien ''Tourisme Avenir'' - modernisation de haltes nautiques
(PDF 814 ko) 41. Fonds départemental d'intervention touristique - Plan de soutien ''Tourisme Avenir'' - création de plus-produits communaux en complément d'hébergements
(PDF 174 ko)
AIDES AUX COMMUNES, ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT LOCAL
45. Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales éligibilité au fonds 2015
(PDF 603 ko) 45. Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales éligibilité au fonds 2015 (Annexes)
(PDF 846 ko) 46. Aide du Département en matière d'actions publiques d'accompagnement d' O.P.A.H. - communes de Saint-Aignan et Saint-Nicolas-de-la-Grave
(PDF 230 ko) 47. Politique d'accompagnement des travaux de voirie - communes d' Escazeaux et Saint-Nicolas-de-la-Grave
(PDF 47 ko) 48. Participation financière du Département à la création de lotissements communaux de qualité - commune d'Auty
(PDF 870 ko)
(PDF 603 ko) 45. Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales éligibilité au fonds 2015 (Annexes)
(PDF 846 ko) 46. Aide du Département en matière d'actions publiques d'accompagnement d' O.P.A.H. - communes de Saint-Aignan et Saint-Nicolas-de-la-Grave
(PDF 230 ko) 47. Politique d'accompagnement des travaux de voirie - communes d' Escazeaux et Saint-Nicolas-de-la-Grave
(PDF 47 ko) 48. Participation financière du Département à la création de lotissements communaux de qualité - commune d'Auty
(PDF 870 ko)
Économie
42. Aides immobilières aux communes au titre des activités productives - communauté de communes Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron
(PDF 330 ko) 43. Création requalification extension de zones d'activités communales et intercommunales - commune de Bioule
(PDF 161 ko) 44. Politique "Avenir Entreprise"
(PDF 836 ko)
(PDF 330 ko) 43. Création requalification extension de zones d'activités communales et intercommunales - commune de Bioule
(PDF 161 ko) 44. Politique "Avenir Entreprise"
(PDF 836 ko)