Commission Permanente du 19 Janvier 2015
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AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
Voirie, véhicules et engins techniques
4. Fourniture et transports de granulats alluvionnaires ou roches massives de type B utilisés en couche de roulement - Dévolution des marchés
(PDF 729 ko) 5. Fourniture d'un fourgon 4 X 4 - Dévolution du marché
(PDF 201 ko) 6. Fourniture de pièces d'origine constructeur de marque JCB - LIEBHERR - IVECO - Dévolution des marchés
(PDF 46 ko) 7. Acquisition foncière au droit de la RD 820 et de la RD 94 bis pour aménagement de carrefour - commune de Grisolles
(PDF 341 ko)
(PDF 729 ko) 5. Fourniture d'un fourgon 4 X 4 - Dévolution du marché
(PDF 201 ko) 6. Fourniture de pièces d'origine constructeur de marque JCB - LIEBHERR - IVECO - Dévolution des marchés
(PDF 46 ko) 7. Acquisition foncière au droit de la RD 820 et de la RD 94 bis pour aménagement de carrefour - commune de Grisolles
(PDF 341 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
8. S.A. Promologis - demande de garanties d'emprunts pour l'acquisition d'un terrain et la construction de 7 logements chemin de la Vitarelle et 17 logements caserne de Pomponne - commune de Montauban
(PDF 845 ko) 9. SA HLM Colomiers Habitat - demande de garantie d'emprunt pour l'acquisition en VEFA de 10 logements chemin de Blazy - commune de Montauban
(PDF 859 ko) 10. S.A. Colomiers Habitat - demande de garanties d'emprunts pour l'acquisition en VEFA de 15 logements "les Jardins des Parrages" route de Grisolles à Aucamville
(PDF 124 ko)
(PDF 845 ko) 9. SA HLM Colomiers Habitat - demande de garantie d'emprunt pour l'acquisition en VEFA de 10 logements chemin de Blazy - commune de Montauban
(PDF 859 ko) 10. S.A. Colomiers Habitat - demande de garanties d'emprunts pour l'acquisition en VEFA de 15 logements "les Jardins des Parrages" route de Grisolles à Aucamville
(PDF 124 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
11. Restructuration intérieure du bâtiment externat et aménagement des cours au collège Théodore Despeyrous à Beaumont-de-Lomagne - Avenants aux marchés de travaux
(PDF 388 ko) 12. Restructuration du collège Pays de Serres à Lauzerte - Programme de mise en sécurité - Avenants aux marchés de travaux
(PDF 962 ko)
(PDF 388 ko) 12. Restructuration du collège Pays de Serres à Lauzerte - Programme de mise en sécurité - Avenants aux marchés de travaux
(PDF 962 ko)
CULTURE ET PATRIMOINE
ENVIRONNEMENT
14. Participation de l'Agence de l'eau Adour-Garonne pour le suivi expérimental de l'unité de traitement des matières de vidange de Nègrepelisse - opération "assainissement collectif, mission AC3" 2014-2016
(PDF 358 ko) 15. Avenant à la convention cadre de coopération pour le suivi expérimental de l'unité de traitement des matières de vidange de Nègrepelisse - 2015-2017
(PDF 460 ko) 16. Avenant n°1 à la convention d'aide de l'Agence de l'eau Adour-Garonne pour l'appui technique fourni par le SATESE aux collectivités en matière d'assainissement - programme 2013
(PDF 150 ko) 17. Participation de l'Agence de l'eau Adour-Garonne pour l'appui technique fourni par le SATESE aux collectivités en matière d'assainissement - programme 2014
(PDF 369 ko)
(PDF 358 ko) 15. Avenant à la convention cadre de coopération pour le suivi expérimental de l'unité de traitement des matières de vidange de Nègrepelisse - 2015-2017
(PDF 460 ko) 16. Avenant n°1 à la convention d'aide de l'Agence de l'eau Adour-Garonne pour l'appui technique fourni par le SATESE aux collectivités en matière d'assainissement - programme 2013
(PDF 150 ko) 17. Participation de l'Agence de l'eau Adour-Garonne pour l'appui technique fourni par le SATESE aux collectivités en matière d'assainissement - programme 2014
(PDF 369 ko)