Commission Permanente du 16 Mars 2015
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AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Budgets annexes, patrimoine immobilier, équipement mobilier et informatique
2. Réhabilitation du bâtiment technique et d'accueil de la base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - désignation du maître d'œuvre
(PDF 365 ko) 3. Délégation de service public sur le site de la base de loisirs du Tarn et de la Garonne- Espace restaurant - grill - buvette
(PDF 718 ko) 4. Délégation de service public sur le site de la base de loisirs du Tarn et de la Garonne - Cinéma de plein air
(PDF 708 ko) 5. Délégation de service public sur le site de la base de loisirs du Tarn et de la Garonne - Centre équestre
(PDF 563 ko) 6. Travaux d'amélioration des systèmes aérauliques du Laboratoire Vétérinaire départemental - avenant n°2 au marché
(PDF 938 ko) 7. Laboratoire Vétérinaire départemental - convention avec la société AQUA CS
(PDF 38 ko)
(PDF 365 ko) 3. Délégation de service public sur le site de la base de loisirs du Tarn et de la Garonne- Espace restaurant - grill - buvette
(PDF 718 ko) 4. Délégation de service public sur le site de la base de loisirs du Tarn et de la Garonne - Cinéma de plein air
(PDF 708 ko) 5. Délégation de service public sur le site de la base de loisirs du Tarn et de la Garonne - Centre équestre
(PDF 563 ko) 6. Travaux d'amélioration des systèmes aérauliques du Laboratoire Vétérinaire départemental - avenant n°2 au marché
(PDF 938 ko) 7. Laboratoire Vétérinaire départemental - convention avec la société AQUA CS
(PDF 38 ko)
Voirie, véhicules et engins techniques
8. Fourniture de pièces d'usure pour entretien et maintenance d'engins agricoles (marques ROUSSEAU et SMA) - dévolution d'un marché de fournitures
(PDF 484 ko) 9. Échange de terrains Département / Commune d'Auvillar
(PDF 135 ko) 10. Projet de vente d'une parcelle départementale située 80 avenue de Paris à Montauban
(PDF 405 ko) 11. Régularisation foncière - commune de Montech
(PDF 565 ko) 12. Acquisitions foncières pour diverses opérations de voirie - communes de Saint-Projet, Caylus et Montalzat
(PDF 951 ko) 12. Acquisitions foncières pour diverses opérations de voirie - communes de Saint-Projet, Caylus et Montalzat (Annexe)
(PDF 99 ko) 13. Acquisitions foncières au droit des RD 953 et RD 2 pour aménagement de carrefour giratoire - commune de Lauzerte
(PDF 101 ko) 13. Acquisitions foncières au droit des RD 953 et RD 2 pour aménagement de carrefour giratoire - commune de Lauzerte (Annexe)
(PDF 510 ko) 14. RD 11E1 - PR 0+380 à 0+512 - RD 11E3 - PR 0 à 0+143 et PR 0+143 à 0+313 - RD 953C - PR 0 à 0+239 et PR 0+239 à 0+392 Reprofilement de chaussées (1ère et 2ème phases de programme) - Valence d'Agen - dévolution de marché
(PDF 188 ko) 15. Création d'un carrefour giratoire sur la RD 813 - commune de Canals Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la SCI 3G2M
(PDF 266 ko) 16. Aménagement d'un carrefour giratoire sur la route départementale n° 930 et la voie communale n° 13 "Chemin de Taillefer" sur la commune de Bressols - convention de financement avec le Grand Montauban Communauté d'Agglomération
(PDF 43 ko) 17. Convention d'entretien des trois carrefours giratoires RD 118/ VC 20, 16 et 22 - commune de Castelsarrasin - Hors agglomération
(PDF 365 ko)
(PDF 484 ko) 9. Échange de terrains Département / Commune d'Auvillar
(PDF 135 ko) 10. Projet de vente d'une parcelle départementale située 80 avenue de Paris à Montauban
(PDF 405 ko) 11. Régularisation foncière - commune de Montech
(PDF 565 ko) 12. Acquisitions foncières pour diverses opérations de voirie - communes de Saint-Projet, Caylus et Montalzat
(PDF 951 ko) 12. Acquisitions foncières pour diverses opérations de voirie - communes de Saint-Projet, Caylus et Montalzat (Annexe)
(PDF 99 ko) 13. Acquisitions foncières au droit des RD 953 et RD 2 pour aménagement de carrefour giratoire - commune de Lauzerte
(PDF 101 ko) 13. Acquisitions foncières au droit des RD 953 et RD 2 pour aménagement de carrefour giratoire - commune de Lauzerte (Annexe)
(PDF 510 ko) 14. RD 11E1 - PR 0+380 à 0+512 - RD 11E3 - PR 0 à 0+143 et PR 0+143 à 0+313 - RD 953C - PR 0 à 0+239 et PR 0+239 à 0+392 Reprofilement de chaussées (1ère et 2ème phases de programme) - Valence d'Agen - dévolution de marché
(PDF 188 ko) 15. Création d'un carrefour giratoire sur la RD 813 - commune de Canals Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la SCI 3G2M
(PDF 266 ko) 16. Aménagement d'un carrefour giratoire sur la route départementale n° 930 et la voie communale n° 13 "Chemin de Taillefer" sur la commune de Bressols - convention de financement avec le Grand Montauban Communauté d'Agglomération
(PDF 43 ko) 17. Convention d'entretien des trois carrefours giratoires RD 118/ VC 20, 16 et 22 - commune de Castelsarrasin - Hors agglomération
(PDF 365 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
18. Tarn-et-Garonne Habitat - demande de garantie d'emprunt pour la construction de 2 logements Résidence du parc des Ardeilles rue du commandant Hébrard - commune de Grisolles
(PDF 630 ko) 19. Tarn-et-Garonne Habitat - demande de garantie d'emprunt pour la réhabilitation de logements - Moissac, Montauban, Molières, Caussade, Bressols, Nègrepelisse, Valence d'Agen, Castelsarrasin, Boudou, Auvillar, Beaumont-de-Lomagne, Bourg-de-Visa
(PDF 209 ko) 20. S.A. Promologis - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de construction de 4 logements Chemin de la Pierre - commune de Montech
(PDF 12 ko) 21. S.A. Promologis - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de réhabilitation de 2 logements 8 rue Victor Brun - commune de Montauban
(PDF 234 ko) 22. Colomiers habitat - demande de garantie d'emprunt pour l'acquisition en VEFA de 30 logements rue Boulbène - commune de Grisolles
(PDF 358 ko) 23. Patrimoine SA Languedocienne - demande de garantie d'emprunt pour la restructuration d'un logement PLAI en 4 logements PLAI - 4 rue Bayle - commune de Montauban
(PDF 631 ko)
(PDF 630 ko) 19. Tarn-et-Garonne Habitat - demande de garantie d'emprunt pour la réhabilitation de logements - Moissac, Montauban, Molières, Caussade, Bressols, Nègrepelisse, Valence d'Agen, Castelsarrasin, Boudou, Auvillar, Beaumont-de-Lomagne, Bourg-de-Visa
(PDF 209 ko) 20. S.A. Promologis - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de construction de 4 logements Chemin de la Pierre - commune de Montech
(PDF 12 ko) 21. S.A. Promologis - demande de garantie d'emprunt pour l'opération de réhabilitation de 2 logements 8 rue Victor Brun - commune de Montauban
(PDF 234 ko) 22. Colomiers habitat - demande de garantie d'emprunt pour l'acquisition en VEFA de 30 logements rue Boulbène - commune de Grisolles
(PDF 358 ko) 23. Patrimoine SA Languedocienne - demande de garantie d'emprunt pour la restructuration d'un logement PLAI en 4 logements PLAI - 4 rue Bayle - commune de Montauban
(PDF 631 ko)
Solidarité
24. Formation des assistants maternels du Tarn-et-Garonne - dévolution du marché
(PDF 110 ko) 25. Contentieux aide sociale - fixation de l'obligation alimentaire bilan 2014
(PDF 992 ko) 26. Successions vacantes et non réclamées - bilan 2014
(PDF 142 ko) 27. Pacte Territorial d'Insertion 2015-2016
(PDF 922 ko) 27. Pacte Territorial d'Insertion 2015-2016 (Annexe)
(PDF 990 ko)
(PDF 110 ko) 25. Contentieux aide sociale - fixation de l'obligation alimentaire bilan 2014
(PDF 992 ko) 26. Successions vacantes et non réclamées - bilan 2014
(PDF 142 ko) 27. Pacte Territorial d'Insertion 2015-2016
(PDF 922 ko) 27. Pacte Territorial d'Insertion 2015-2016 (Annexe)
(PDF 990 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
28. Restructuration des bâtiments socio-culturel (c) et administration (a) au collège Olympe de Gouges à Montauban - dévolution des marchés de travaux
(PDF 926 ko) 29. Construction d'une salle de gymnastique au collège Jean Lacaze à Grisolles - dévolution des marchés de travaux
(PDF 125 ko) 30. Dépenses d'investissement dans les collèges publics - Fonds commun d'hébergement
(PDF 707 ko) 31. Environnement numérique de travail dans les collèges - Convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations
(PDF 364 ko)
(PDF 926 ko) 29. Construction d'une salle de gymnastique au collège Jean Lacaze à Grisolles - dévolution des marchés de travaux
(PDF 125 ko) 30. Dépenses d'investissement dans les collèges publics - Fonds commun d'hébergement
(PDF 707 ko) 31. Environnement numérique de travail dans les collèges - Convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations
(PDF 364 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
SPORTS ET LOISIRS
CULTURE ET PATRIMOINE
33. Abbaye de Belleperche - convention de partenariat avec le groupe amateur "The Writer's Tears"
(PDF 879 ko) 34. Délégation de service public pour l'exploitation d'un service de restauration lors des "Médiévales" de l'abbaye de Belleperche.
(PDF 232 ko) 35. Concours des services de la Médiathèque départementale pour le prêt de vidéogrammes
(PDF 816 ko) 36.Fonds d'intervention culturel
(PDF 590 ko) 36.Fonds d'intervention culturel (Annexe)
(PDF 93 ko)
(PDF 879 ko) 34. Délégation de service public pour l'exploitation d'un service de restauration lors des "Médiévales" de l'abbaye de Belleperche.
(PDF 232 ko) 35. Concours des services de la Médiathèque départementale pour le prêt de vidéogrammes
(PDF 816 ko) 36.Fonds d'intervention culturel
(PDF 590 ko) 36.Fonds d'intervention culturel (Annexe)
(PDF 93 ko)
AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ
ENVIRONNEMENT
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
AIDES AUX COMMUNES, ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT LOCAL
44. Contractualisation n°2 entre la commune de Fajolles et le département
(PDF 251 ko) 44. Contractualisation n°2 entre la commune de Fajolles et le département (Annexe)
(PDF 20 ko) 45. Contractualisation n°2 entre la commune de Marignac et le département
(PDF 275 ko) 45. Contractualisation n°2 entre la commune de Marignac et le département (Annexe)
(PDF 925 ko) 46. Contractualisation n°2 entre la commune de Lauzerte et le département
(PDF 473 ko) 46. Contractualisation n°2 entre la commune de Lauzerte et le département (Annexe)
(PDF 306 ko) 47. Contractualisation n° 3 entre la commune de Saint-Nauphary et le département
(PDF 954 ko) 47. Contractualisation n° 3 entre la commune de Saint-Nauphary et le département (Annexe)
(PDF 638 ko) 48. 1) Grosses réparations aux bâtiments communaux 2) Accessibilité des lieux publics aux handicapés 3) Aménagement de mairie
(PDF 802 ko) 49. Aide du département aux communes pour la construction ou l'aménagement de salles à usages multiples - communes de Bruniquel, Cazals, Dunes, Golfech, Montech, Montjoi et St Nazaire de Valentane
(PDF 453 ko) 50. Réalisation d'actions publiques d'accompagnement d'OPAH - communes de Golfech, Lamagistère et Valence d'Agen
(PDF 331 ko) 51. Aide du département pour l'aménagement de villages - communes de Coutures, Grisolles, Orgueil, Perville et Saint-Georges
(PDF 585 ko)
(PDF 251 ko) 44. Contractualisation n°2 entre la commune de Fajolles et le département (Annexe)
(PDF 20 ko) 45. Contractualisation n°2 entre la commune de Marignac et le département
(PDF 275 ko) 45. Contractualisation n°2 entre la commune de Marignac et le département (Annexe)
(PDF 925 ko) 46. Contractualisation n°2 entre la commune de Lauzerte et le département
(PDF 473 ko) 46. Contractualisation n°2 entre la commune de Lauzerte et le département (Annexe)
(PDF 306 ko) 47. Contractualisation n° 3 entre la commune de Saint-Nauphary et le département
(PDF 954 ko) 47. Contractualisation n° 3 entre la commune de Saint-Nauphary et le département (Annexe)
(PDF 638 ko) 48. 1) Grosses réparations aux bâtiments communaux 2) Accessibilité des lieux publics aux handicapés 3) Aménagement de mairie
(PDF 802 ko) 49. Aide du département aux communes pour la construction ou l'aménagement de salles à usages multiples - communes de Bruniquel, Cazals, Dunes, Golfech, Montech, Montjoi et St Nazaire de Valentane
(PDF 453 ko) 50. Réalisation d'actions publiques d'accompagnement d'OPAH - communes de Golfech, Lamagistère et Valence d'Agen
(PDF 331 ko) 51. Aide du département pour l'aménagement de villages - communes de Coutures, Grisolles, Orgueil, Perville et Saint-Georges
(PDF 585 ko)