Commission permanente du 16 février 2021
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AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Informatique
2. Adhésion à la centrale d'achat RESAH
(PDF 609 ko) 2. Adhésion à la centrale d'achat RESAH (annexe 1)
(PDF 992 ko) 2. Adhésion à la centrale d'achat RESAH (annexe 2)
(PDF 644 ko) 2. Adhésion à la centrale d'achat RESAH (annexe 3)
(PDF 331 ko) 3. Convention de groupement de commande pour l'acquisition d'un logiciel de gestion du règlement général sur la protection des données
(PDF 422 ko) 3. Convention de groupement de commande pour l'acquisition d'un logiciel de gestion du règlement général sur la protection des données (annexe)
(PDF 785 ko)
(PDF 609 ko) 2. Adhésion à la centrale d'achat RESAH (annexe 1)
(PDF 992 ko) 2. Adhésion à la centrale d'achat RESAH (annexe 2)
(PDF 644 ko) 2. Adhésion à la centrale d'achat RESAH (annexe 3)
(PDF 331 ko) 3. Convention de groupement de commande pour l'acquisition d'un logiciel de gestion du règlement général sur la protection des données
(PDF 422 ko) 3. Convention de groupement de commande pour l'acquisition d'un logiciel de gestion du règlement général sur la protection des données (annexe)
(PDF 785 ko)
AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL
Direction des moyens généraux
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Logement social
6. Logement social - aide exceptionnelle au maintien à domicile, à la lutte contre la précarité énergétique et à la lutte contre l'habitat indigne et très dégradé
(PDF 636 ko) 7. Mise en œuvre de la délégation de compétence aides à la pierre - parc public - bilan 2020
(PDF 734 ko) 7. Mise en œuvre de la délégation de compétence aides à la pierre - parc public - bilan 2020 (annexe)
(PDF 951 ko) 8. Réitération de la garantie du Département pour des emprunts contractés par Patrimoine S.A. Languedocienne suite à un réaménagement de lignes de prêts
(PDF 462 ko) 8. Réitération de la garantie du Département pour des emprunts contractés par Patrimoine S.A. Languedocienne suite à un réaménagement de lignes de prêts (annexe 1)
(PDF 660 ko) 8. Réitération de la garantie du Département pour des emprunts contractés par Patrimoine S.A. Languedocienne suite à un réaménagement de lignes de prêts (annexe 2)
(PDF 773 ko) 8. Réitération de la garantie du Département pour des emprunts contractés par Patrimoine S.A. Languedocienne suite à un réaménagement de lignes de prêts (annexe 3)
(PDF 944 ko) 8. Réitération de la garantie du Département pour des emprunts contractés par Patrimoine S.A. Languedocienne suite à un réaménagement de lignes de prêts (annexe 4)
(PDF 739 ko) 8. Réitération de la garantie du Département pour des emprunts contractés par Patrimoine S.A. Languedocienne suite à un réaménagement de lignes de prêts (annexe 5)
(PDF 745 ko)
(PDF 636 ko) 7. Mise en œuvre de la délégation de compétence aides à la pierre - parc public - bilan 2020
(PDF 734 ko) 7. Mise en œuvre de la délégation de compétence aides à la pierre - parc public - bilan 2020 (annexe)
(PDF 951 ko) 8. Réitération de la garantie du Département pour des emprunts contractés par Patrimoine S.A. Languedocienne suite à un réaménagement de lignes de prêts
(PDF 462 ko) 8. Réitération de la garantie du Département pour des emprunts contractés par Patrimoine S.A. Languedocienne suite à un réaménagement de lignes de prêts (annexe 1)
(PDF 660 ko) 8. Réitération de la garantie du Département pour des emprunts contractés par Patrimoine S.A. Languedocienne suite à un réaménagement de lignes de prêts (annexe 2)
(PDF 773 ko) 8. Réitération de la garantie du Département pour des emprunts contractés par Patrimoine S.A. Languedocienne suite à un réaménagement de lignes de prêts (annexe 3)
(PDF 944 ko) 8. Réitération de la garantie du Département pour des emprunts contractés par Patrimoine S.A. Languedocienne suite à un réaménagement de lignes de prêts (annexe 4)
(PDF 739 ko) 8. Réitération de la garantie du Département pour des emprunts contractés par Patrimoine S.A. Languedocienne suite à un réaménagement de lignes de prêts (annexe 5)
(PDF 745 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Personnes âgées
9. Garantie du Département pour un emprunt contracté par l'association Saint Jean-Marie Vianney à Montbeton pour la création d'une unité de vie protégée de 12 places dans un bâtiment existant de l'EHPAD Saint Jean-Marie Vianney
(PDF 605 ko) 9. Garantie du Département pour un emprunt contracté par l'association Saint Jean-Marie Vianney à Montbeton pour la création d'une unité de vie protégée de 12 places dans un bâtiment existant de l'EHPAD Saint Jean-Marie Vianney (annexe 1)
(PDF 459 ko) 9. Garantie du Département pour un emprunt contracté par l'association Saint Jean-Marie Vianney à Montbeton pour la création d'une unité de vie protégée de 12 places dans un bâtiment existant de l'EHPAD Saint Jean-Marie Vianney (annexe 2)
(PDF 662 ko)
(PDF 605 ko) 9. Garantie du Département pour un emprunt contracté par l'association Saint Jean-Marie Vianney à Montbeton pour la création d'une unité de vie protégée de 12 places dans un bâtiment existant de l'EHPAD Saint Jean-Marie Vianney (annexe 1)
(PDF 459 ko) 9. Garantie du Département pour un emprunt contracté par l'association Saint Jean-Marie Vianney à Montbeton pour la création d'une unité de vie protégée de 12 places dans un bâtiment existant de l'EHPAD Saint Jean-Marie Vianney (annexe 2)
(PDF 662 ko)
SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
Insertion
10. Revenu de solidarité active - accès aux informations - dossier unique demandeur d'emploi - pôle emploi
(PDF 110 ko) 10. Revenu de solidarité active - accès aux informations - dossier unique demandeur d'emploi - pôle emploi (annexe 1)
(PDF 71 ko) 10. Revenu de solidarité active - accès aux informations - dossier unique demandeur d'emploi - pôle emploi (annexe 2)
(PDF 226 ko) 11. Convention de partenariat 2021-2023 avec Montauban Services - plate forme mobilité
(PDF 265 ko) 11. Convention de partenariat 2021-2023 avec Montauban Services - plate forme mobilité (annexe)
(PDF 877 ko) 12. Programmation et suivi du fonds social européen
(PDF 339 ko) 12. Programmation et suivi du fonds social européen (annexe)
(PDF 796 ko)
(PDF 110 ko) 10. Revenu de solidarité active - accès aux informations - dossier unique demandeur d'emploi - pôle emploi (annexe 1)
(PDF 71 ko) 10. Revenu de solidarité active - accès aux informations - dossier unique demandeur d'emploi - pôle emploi (annexe 2)
(PDF 226 ko) 11. Convention de partenariat 2021-2023 avec Montauban Services - plate forme mobilité
(PDF 265 ko) 11. Convention de partenariat 2021-2023 avec Montauban Services - plate forme mobilité (annexe)
(PDF 877 ko) 12. Programmation et suivi du fonds social européen
(PDF 339 ko) 12. Programmation et suivi du fonds social européen (annexe)
(PDF 796 ko)
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX
13. Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique - Gendarmerie de Saint-Antonin-Noble-Val
(PDF 684 ko) 13. Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique - Gendarmerie de Saint-Antonin-Noble-Val (annexe 1)
(PDF 372 ko) 13. Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique - Gendarmerie de Saint-Antonin-Noble-Val (annexe 2)
(PDF 793 ko) 13. Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique - Gendarmerie de Saint-Antonin-Noble-Val (annexe 3)
(PDF 725 ko) 13. Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique - Gendarmerie de Saint-Antonin-Noble-Val (annexe 4)
(PDF 213 ko)
(PDF 684 ko) 13. Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique - Gendarmerie de Saint-Antonin-Noble-Val (annexe 1)
(PDF 372 ko) 13. Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique - Gendarmerie de Saint-Antonin-Noble-Val (annexe 2)
(PDF 793 ko) 13. Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique - Gendarmerie de Saint-Antonin-Noble-Val (annexe 3)
(PDF 725 ko) 13. Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique - Gendarmerie de Saint-Antonin-Noble-Val (annexe 4)
(PDF 213 ko)
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX
Cessions, acquisitions foncières
14. Acquisitions foncières au droit de la route départementale n° 95 pour dégagement de visibilité à Saint-Cirq
(PDF 711 ko) 14. Acquisitions foncières au droit de la route départementale n° 95 pour dégagement de visibilité à Saint-Cirq (annexe 1)
(PDF 392 ko) 14. Acquisitions foncières au droit de la route départementale n° 95 pour dégagement de visibilité à Saint-Cirq (annexe 2)
(PDF 549 ko)
(PDF 711 ko) 14. Acquisitions foncières au droit de la route départementale n° 95 pour dégagement de visibilité à Saint-Cirq (annexe 1)
(PDF 392 ko) 14. Acquisitions foncières au droit de la route départementale n° 95 pour dégagement de visibilité à Saint-Cirq (annexe 2)
(PDF 549 ko)
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX
Voirie départementale
15. Cession d'une portion d'emprise de la vélo voie verte à Labastide-Saint-Pierre
(PDF 120 ko) 15. Cession d'une portion d'emprise de la vélo voie verte à Labastide-Saint-Pierre (annexe 1)
(PDF 804 ko) 15. Cession d'une portion d'emprise de la vélo voie verte à Labastide-Saint-Pierre (annexe 2)
(PDF 386 ko) 16. Transfert de domanialité sur voirie communale et sur voirie départementale - commune de Castelsagrat
(PDF 279 ko) 16. Transfert de domanialité sur voirie communale et sur voirie départementale - commune de Castelsagrat (annexe)
(PDF 239 ko)
(PDF 120 ko) 15. Cession d'une portion d'emprise de la vélo voie verte à Labastide-Saint-Pierre (annexe 1)
(PDF 804 ko) 15. Cession d'une portion d'emprise de la vélo voie verte à Labastide-Saint-Pierre (annexe 2)
(PDF 386 ko) 16. Transfert de domanialité sur voirie communale et sur voirie départementale - commune de Castelsagrat
(PDF 279 ko) 16. Transfert de domanialité sur voirie communale et sur voirie départementale - commune de Castelsagrat (annexe)
(PDF 239 ko)
TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX
Patrimoine départemental
17. Protocole financier avec la Région Occitanie - travaux de toiture bâtiment « institut de formation en soins infirmiers (IFSI) » au centre universitaire de Montauban
(PDF 783 ko) 17. Protocole financier avec la Région Occitanie - travaux de toiture bâtiment « institut de formation en soins infirmiers (IFSI) » au centre universitaire de Montauban (annexe 1)
(PDF 643 ko) 17. Protocole financier avec la Région Occitanie - travaux de toiture bâtiment « institut de formation en soins infirmiers (IFSI) » au centre universitaire de Montauban (annexe 2)
(PDF 865 ko) 17. Protocole financier avec la Région Occitanie - travaux de toiture bâtiment « institut de formation en soins infirmiers (IFSI) » au centre universitaire de Montauban (annexe 3)
(PDF 721 ko)
(PDF 783 ko) 17. Protocole financier avec la Région Occitanie - travaux de toiture bâtiment « institut de formation en soins infirmiers (IFSI) » au centre universitaire de Montauban (annexe 1)
(PDF 643 ko) 17. Protocole financier avec la Région Occitanie - travaux de toiture bâtiment « institut de formation en soins infirmiers (IFSI) » au centre universitaire de Montauban (annexe 2)
(PDF 865 ko) 17. Protocole financier avec la Région Occitanie - travaux de toiture bâtiment « institut de formation en soins infirmiers (IFSI) » au centre universitaire de Montauban (annexe 3)
(PDF 721 ko)
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Éducation
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Enseignement supérieur
ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT
Sport et loisirs
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Solidarité territoriale
22. Soutien exceptionnel aux associations mises en difficulté par la crise sanitaire Covid
(PDF 988 ko) 22. Soutien exceptionnel aux associations mises en difficulté par la crise sanitaire Covid (annexe 1)
(PDF 384 ko) 22. Soutien exceptionnel aux associations mises en difficulté par la crise sanitaire Covid (annexe 2)
(PDF 390 ko) 22. Soutien exceptionnel aux associations mises en difficulté par la crise sanitaire Covid (annexe 3)
(PDF 257 ko) 22. Soutien exceptionnel aux associations mises en difficulté par la crise sanitaire Covid (annexe 4)
(PDF 677 ko) 22. Soutien exceptionnel aux associations mises en difficulté par la crise sanitaire Covid (annexe 5)
(PDF 521 ko) 23. Mise en œuvre des politiques territoriales contractuelles - année 2020 contrats territoriaux Occitanie, contrats bourg-centre et contrat de transition écologique
(PDF 621 ko) 23. Mise en œuvre des politiques territoriales contractuelles - année 2020 contrats territoriaux Occitanie, contrats bourg-centre et contrat de transition écologique (annexe 1)
(PDF 849 ko) 23. Mise en œuvre des politiques territoriales contractuelles - année 2020 contrats territoriaux Occitanie, contrats bourg-centre et contrat de transition écologique (annexe 2)
(PDF 705 ko) 23. Mise en œuvre des politiques territoriales contractuelles - année 2020 contrats territoriaux Occitanie, contrats bourg-centre et contrat de transition écologique (annexe 3)
(PDF 184 ko) 23. Mise en œuvre des politiques territoriales contractuelles - année 2020 contrats territoriaux Occitanie, contrats bourg-centre et contrat de transition écologique (annexe 4)
(PDF 31 ko) 23. Mise en œuvre des politiques territoriales contractuelles - année 2020 contrats territoriaux Occitanie, contrats bourg-centre et contrat de transition écologique (annexe 5)
(PDF 303 ko) 23. Mise en œuvre des politiques territoriales contractuelles - année 2020 contrats territoriaux Occitanie, contrats bourg-centre et contrat de transition écologique (annexe 6)
(PDF 297 ko) 24. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires : communes de Cazes-Mondenard, Labarthe, Mansonville, et communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise
(PDF 994 ko) 24. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires : communes de Cazes-Mondenard, Labarthe, Mansonville, et communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise (annexe)
(PDF 701 ko) 25. Réhabilitation et création de bâtiments - communes de Poupas et Valeilles
(PDF 921 ko) 25. Réhabilitation et création de bâtiments - communes de Poupas et Valeilles (annexe)
(PDF 11 ko) 26. Actions publiques de mise en valeur des bourgs - communes de Bourret, Grisolles, Montauban, Montech et Nègrepelisse
(PDF 149 ko) 26. Actions publiques de mise en valeur des bourgs - communes de Bourret, Grisolles, Montauban, Montech et Nègrepelisse (annexe)
(PDF 366 ko)
(PDF 988 ko) 22. Soutien exceptionnel aux associations mises en difficulté par la crise sanitaire Covid (annexe 1)
(PDF 384 ko) 22. Soutien exceptionnel aux associations mises en difficulté par la crise sanitaire Covid (annexe 2)
(PDF 390 ko) 22. Soutien exceptionnel aux associations mises en difficulté par la crise sanitaire Covid (annexe 3)
(PDF 257 ko) 22. Soutien exceptionnel aux associations mises en difficulté par la crise sanitaire Covid (annexe 4)
(PDF 677 ko) 22. Soutien exceptionnel aux associations mises en difficulté par la crise sanitaire Covid (annexe 5)
(PDF 521 ko) 23. Mise en œuvre des politiques territoriales contractuelles - année 2020 contrats territoriaux Occitanie, contrats bourg-centre et contrat de transition écologique
(PDF 621 ko) 23. Mise en œuvre des politiques territoriales contractuelles - année 2020 contrats territoriaux Occitanie, contrats bourg-centre et contrat de transition écologique (annexe 1)
(PDF 849 ko) 23. Mise en œuvre des politiques territoriales contractuelles - année 2020 contrats territoriaux Occitanie, contrats bourg-centre et contrat de transition écologique (annexe 2)
(PDF 705 ko) 23. Mise en œuvre des politiques territoriales contractuelles - année 2020 contrats territoriaux Occitanie, contrats bourg-centre et contrat de transition écologique (annexe 3)
(PDF 184 ko) 23. Mise en œuvre des politiques territoriales contractuelles - année 2020 contrats territoriaux Occitanie, contrats bourg-centre et contrat de transition écologique (annexe 4)
(PDF 31 ko) 23. Mise en œuvre des politiques territoriales contractuelles - année 2020 contrats territoriaux Occitanie, contrats bourg-centre et contrat de transition écologique (annexe 5)
(PDF 303 ko) 23. Mise en œuvre des politiques territoriales contractuelles - année 2020 contrats territoriaux Occitanie, contrats bourg-centre et contrat de transition écologique (annexe 6)
(PDF 297 ko) 24. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires : communes de Cazes-Mondenard, Labarthe, Mansonville, et communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise
(PDF 994 ko) 24. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires : communes de Cazes-Mondenard, Labarthe, Mansonville, et communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise (annexe)
(PDF 701 ko) 25. Réhabilitation et création de bâtiments - communes de Poupas et Valeilles
(PDF 921 ko) 25. Réhabilitation et création de bâtiments - communes de Poupas et Valeilles (annexe)
(PDF 11 ko) 26. Actions publiques de mise en valeur des bourgs - communes de Bourret, Grisolles, Montauban, Montech et Nègrepelisse
(PDF 149 ko) 26. Actions publiques de mise en valeur des bourgs - communes de Bourret, Grisolles, Montauban, Montech et Nègrepelisse (annexe)
(PDF 366 ko)
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE
Tourisme
27. Remise en état des pontons de la halte nautique - commune de Montech
(PDF 822 ko) 28. Convention de partenariat pour la mise en œuvre et la poursuite du développement du site de la pente d'eau à Montech
(PDF 200 ko) 28. Convention de partenariat pour la mise en œuvre et la poursuite du développement du site de la pente d'eau à Montech (annexe 1)
(PDF 557 ko) 28. Convention de partenariat pour la mise en œuvre et la poursuite du développement du site de la pente d'eau à Montech (annexe 2)
(PDF 423 ko)
(PDF 822 ko) 28. Convention de partenariat pour la mise en œuvre et la poursuite du développement du site de la pente d'eau à Montech
(PDF 200 ko) 28. Convention de partenariat pour la mise en œuvre et la poursuite du développement du site de la pente d'eau à Montech (annexe 1)
(PDF 557 ko) 28. Convention de partenariat pour la mise en œuvre et la poursuite du développement du site de la pente d'eau à Montech (annexe 2)
(PDF 423 ko)
ENVIRONNEMENT
29. SALAMANDRE : outil informatique d'évaluation de la qualité hydromorphologique des cours d'eau développé par le Conseil départemental - contrats d'accès et d'utilisation
(PDF 412 ko) 29. SALAMANDRE : outil informatique d'évaluation de la qualité hydromorphologique des cours d'eau développé par le Conseil départemental - contrats d'accès et d'utilisation (annexe 1)
(PDF 755 ko) 29. SALAMANDRE : outil informatique d'évaluation de la qualité hydromorphologique des cours d'eau développé par le Conseil départemental - contrats d'accès et d'utilisation (annexe 2)
(PDF 188 ko) 29. SALAMANDRE : outil informatique d'évaluation de la qualité hydromorphologique des cours d'eau développé par le Conseil départemental - contrats d'accès et d'utilisation (annexe 3)
(PDF 168 ko) 29. SALAMANDRE : outil informatique d'évaluation de la qualité hydromorphologique des cours d'eau développé par le Conseil départemental - contrats d'accès et d'utilisation (annexe 4)
(PDF 480 ko)
(PDF 412 ko) 29. SALAMANDRE : outil informatique d'évaluation de la qualité hydromorphologique des cours d'eau développé par le Conseil départemental - contrats d'accès et d'utilisation (annexe 1)
(PDF 755 ko) 29. SALAMANDRE : outil informatique d'évaluation de la qualité hydromorphologique des cours d'eau développé par le Conseil départemental - contrats d'accès et d'utilisation (annexe 2)
(PDF 188 ko) 29. SALAMANDRE : outil informatique d'évaluation de la qualité hydromorphologique des cours d'eau développé par le Conseil départemental - contrats d'accès et d'utilisation (annexe 3)
(PDF 168 ko) 29. SALAMANDRE : outil informatique d'évaluation de la qualité hydromorphologique des cours d'eau développé par le Conseil départemental - contrats d'accès et d'utilisation (annexe 4)
(PDF 480 ko)