Envoyer cette page à un ami × Commission permanente Commission Permanente du 16 février 2018 Retour à la liste AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL Direction des moyens généraux 1. Accord-cadre relatif à la fourniture de matériels, équipements, produits et consommables d'hygiène et d'entretien - autorisation de signer les marchés (PDF 849 ko) SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT 2. Charte de fonctionnement du conseil local de santé mentale de Montauban (PDF 304 ko) 2. Charte de fonctionnement du conseil local de santé mentale de Montauban (annexe) (PDF 786 ko) SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT Logement social 3. Logement social - parc privé - ANAH (PDF 111 ko) 4. Logement social - aide exceptionnelle au maintien à domicile, à la lutte contre la précarité énergétique et à la lutte contre l'habitat indigne et très dégradé (PDF 703 ko) TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX 5. Accord-cadre relatif à la fourniture et au transport de grave émulsion et de béton bitumineux à froid - autorisation de signer les marchés (PDF 874 ko) TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX Cessions, acquisitions foncières 6. Acquisition foncière au droit de la RD 75 pour recalibrage de chaussée à Monteils (PDF 474 ko) TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX Voirie départementale 7. Accord-cadre relatif à la fourniture de panneaux et dispositifs de signalisation - autorisation de signer le marché (PDF 724 ko) TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX Patrimoine départemental 8. Travaux de plomberie dans les bâtiments départementaux - autorisation de signer le marché (PDF 212 ko) 9. Travaux d'urgence maçonnerie/gros-œuvre sur monument historique - programme 2017 - Abbaye de Belleperche - Cordes-Tolosannes - autorisation de signer le marché (PDF 286 ko) Transports 10. Transports d'usagers scolaires en situation de handicap (PDF 887 ko) SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT 2. Charte de fonctionnement du conseil local de santé mentale de Montauban (PDF 304 ko) 2. Charte de fonctionnement du conseil local de santé mentale de Montauban (annexe) (PDF 786 ko) SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT Logement social 3. Logement social - parc privé - ANAH (PDF 111 ko) 4. Logement social - aide exceptionnelle au maintien à domicile, à la lutte contre la précarité énergétique et à la lutte contre l'habitat indigne et très dégradé (PDF 703 ko)
