Commission permanente du 12 avril 2022

AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL

Informatique

1. France Relance - Parcours cybersécurité
(PDF 291 ko)

AFFAIRES GÉNÉRALES, PERSONNEL

2. Marchés publics - autorisation de l'exécutif à signer
(PDF 955 ko) 2. Marchés publics - autorisation de l'exécutif à signer (annexe 1)
(PDF 38 ko) 2. Marchés publics - autorisation de l'exécutif à signer (annexe 2)
(PDF 267 ko)

SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT

3. Soutien exceptionnel aux associations Tarn-et-Garonnaises agissant auprès du peuple Ukrainien
(PDF 713 ko)

SOLIDARITÉ, SANTÉ, ACTION SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT

Enfance

4. Partenariat pour la mise en place du lieu d'accueil enfants parents
(PDF 498 ko) 4. Partenariat pour la mise en place du lieu d'accueil enfants parents (annexe 1)
(PDF 872 ko) 4. Partenariat pour la mise en place du lieu d'accueil enfants parents (annexe 2)
(PDF 643 ko) 4. Partenariat pour la mise en place du lieu d'accueil enfants parents (annexe 3)
(PDF 742 ko) 4. Partenariat pour la mise en place du lieu d'accueil enfants parents (annexe 4)
(PDF 172 ko)

TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, BÂTIMENTS DÉPARTEMENTAUX

Cessions, acquisitions foncières

5. Régularisation foncière au barrage du Gouyre à Puygaillard-de-Quercy
(PDF 237 ko) 5. Régularisation foncière au barrage du Gouyre à Puygaillard-de-Quercy (annexe 1)
(PDF 59 ko) 5. Régularisation foncière au barrage du Gouyre à Puygaillard-de-Quercy (annexe 2)
(PDF 637 ko)

ÉDUCATION, ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, SPORT

Éducation

6. Classes de découvertes, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières
(PDF 721 ko) 6. Classes de découvertes, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières (annexe 1)
(PDF 966 ko) 6. Classes de découvertes, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières (annexe 2)
(PDF 174 ko)

AGRICULTURE, ÉCONOMIE ET RURALITÉ

7. Aides aux coopératives d'utilisation de matériels agricoles
(PDF 251 ko) 7. Aides aux coopératives d'utilisation de matériels agricoles (annexe)
(PDF 955 ko)

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE

Solidarité territoriale

8. Contractualisation n° 2 entre la commune de Laguépie et le Département
(PDF 114 ko) 8. Contractualisation n° 2 entre la commune de Laguépie et le Département (annexe)
(PDF 47 ko) 9. Contractualisation n° 3 entre la commune de Bouloc-en-Quercy et le Département
(PDF 576 ko) 9. Contractualisation n° 3 entre la commune de Bouloc-en-Quercy et le Département (annexe)
(PDF 101 ko) 10. Lotissements communaux de qualité - commune de Saint Paul d'Espis
(PDF 886 ko) 10. Lotissements communaux de qualité - commune de Saint Paul d'Espis (annexe)
(PDF 153 ko) 11. Fonds de concours à l'ingénierie territoriale - communes de Molières, Nègrepelisse, communautés des communes de la Lomagne Tarn et Garonnaise, du Quercy Caussadais, du Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron, Terres des Confluences et pôle d'équilibre territorial et rural du Pays Midi Quercy
(PDF 160 ko) 11. Fonds de concours à l'ingénierie territoriale - communes de Molières, Nègrepelisse, communautés des communes de la Lomagne Tarn et Garonnaise, du Quercy Caussadais, du Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron, Terres des Confluences et pôle d'équilibre territorial et rural du Pays Midi Quercy (annexe)
(PDF 612 ko) 12. Travaux d'investissement pour des aménagements de villages - communes de Donzac, Lafrançaise, Monteils, Puycornet, Saint-Nicolas-de-la-Grave et Villebrumier
(PDF 930 ko) 12. Travaux d'investissement pour des aménagements de villages - communes de Donzac, Lafrançaise, Monteils, Puycornet, Saint-Nicolas-de-la-Grave et Villebrumier (annexe)
(PDF 585 ko) 13. Création - extension et réhabilitation de cimetières - commune de Saint-Amans-De-Pellagal
(PDF 647 ko) 13. Création - extension et réhabilitation de cimetières - commune de Saint-Amans-De-Pellagal (annexe)
(PDF 924 ko) 14. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - commune de Goudourville
(PDF 698 ko) 14. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - commune de Goudourville (annexe)
(PDF 655 ko) 15. Réhabilitation et création de bâtiments - communes de Auvillar, Bressols, Comberouger, Fauroux, Varennes et communauté de communes Grand Sud Tarn et Garonne
(PDF 258 ko) 15. Réhabilitation et création de bâtiments - communes de Auvillar, Bressols, Comberouger, Fauroux, Varennes et communauté de communes Grand Sud Tarn et Garonne (annexe)
(PDF 835 ko)

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, TOURISME ET PATRIMOINE

Tourisme

16. Travaux de mise aux normes et d'accessibilité des bâtiments communs au camping municipal ''le Moulin de Bidounet'' - commune de Moissac
(PDF 255 ko) 17. Valorisation de l'itinérance douce - commune de Saint-Antonin Noble Val
(PDF 719 ko)

ENVIRONNEMENT

Sécurisation de la ressource en eau

18. Création d’une association interdépartementale de gouvernance pour la gestion quantitative du bassin Tarn-Aveyron
(PDF 85 ko) 18. Création d’une association interdépartementale de gouvernance pour la gestion quantitative du bassin Tarn-Aveyron (annexe)
(PDF 28 ko)

CULTURE ET PATRIMOINE

Médiathèque départementale

19. Projet de développement des actions de la médiathèque départementale à destination des publics spécifiques - publics empêchés de lire en Tarn-et- Garonne
(PDF 466 ko) 19. Projet de développement des actions de la médiathèque départementale à destination des publics spécifiques - publics empêchés de lire en Tarn-et- Garonne (annexe)
(PDF 605 ko) 20. Schéma départemental lecture publique - conventions d'objectifs et de moyens 2020-2024
(PDF 285 ko) 20. Schéma départemental lecture publique - conventions d'objectifs et de moyens 2020-2024 (annexe 1)
(PDF 160 ko) 20. Schéma départemental lecture publique - conventions d'objectifs et de moyens 2020-2024 (annexe 2)
(PDF 101 ko)