Budget Primitif 2014

2èmé réunion de 2014
(PDF 43 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – projet de budget primitif pour 2014
(PDF 578 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et- Garonne – projet de budget primitif 2014
(PDF 985 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne – projet de budget primitif 2014
(PDF 202 ko) Restaurant universitaire – projet de budget primitif pour 2014
(PDF 652 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – projet de budget primitif 2014
(PDF 301 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux – projet de budget primitif pour 2014
(PDF 561 ko) Restes à recouvrer – admissions de créances en non-valeur
(PDF 303 ko) Personnel départemental – créations et transformations d'emplois
(PDF 194 ko) Personnel départemental – réactualisation des ratios promus/ promouvables pour l'avancement de grade – avancement à l'échelon spécial du grade d'administrateur hors classe
(PDF 279 ko) Personnel départemental – réactualisation des ratios promus/ promouvables pour l'avancement de grade – avancement à l'échelon spécial du grade d'administrateur hors classe (annexe)
(PDF 852 ko) Personnel départemental – Centre départemental de l'enfance et de la famille
(PDF 376 ko) Personnel départemental – personnel de l'Institut médicoéducatif de Tarn-et-Garonne
(PDF 104 ko) Personnel départemental – base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne
(PDF 373 ko) Service social du personnel – projet de budget primitif pour 2014
(PDF 354 ko) Programme de travaux de gros entretien sur le patrimoine immobilier bâti
(PDF 616 ko) Situation de l'informatique départementale
(PDF 633 ko) Gestion de la dette
(PDF 204 ko) Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales
(PDF 13 ko) Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales (annexe)
(PDF 715 ko) Programme pour les communes en matière de patrimoine
(PDF 52 ko) Politique départementale en matière de logement social
(PDF 911 ko) Politique départementale en matière de logement social (annexe 1)
(PDF 758 ko) Politique départementale en matière de logement social (annexe 2)
(PDF 835 ko) Politique départementale en matière de logement social (annexe 3)
(PDF 222 ko) Politique départementale en matière de logement social (annexe 4)
(PDF 697 ko) Politique départementale en matière de logement social (annexe 5)
(PDF 867 ko) Plan départemental de l'habitat
(PDF 571 ko) Révision du plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées
(PDF 433 ko) Subventions associations 2014
(PDF 463 ko)

Programme voirie 2014
(PDF 395 ko) Programme voirie 2014 (annexe)
(PDF 903 ko) La rénovation des ponts canaux (ponts bowstring)
(PDF 717 ko) Les itinéraires cyclables
(PDF 694 ko) Programme pluriannuel de rénovation de la signalisation verticale
(PDF 143 ko) Plan pluriannuel d'amélioration de la sécurité routière
(PDF 77 ko) Plan pluriannuel d'amélioration de la sécurité routière (annexe 1)
(PDF 156 ko) Plan pluriannuel d'amélioration de la sécurité routière (annexe 2)
(PDF 511 ko) Plan pluriannuel d'amélioration de la sécurité routière (annexe 3)
(PDF 122 ko) Plan pluriannuel d'amélioration de la sécurité routière (annexe 4)
(PDF 930 ko) Plan pluriannuel d'amélioration de la sécurité routière (annexe 5)
(PDF 639 ko) Intempéries 2013 dégâts subis par le patrimoine routier départemental
(PDF 931 ko) Programmes pour communes en matière de voirie
(PDF 787 ko) Programmes pour communes en matière de voirie (annexe 1)
(PDF 560 ko) Programmes pour communes en matière de voirie (annexe 2)
(PDF 251 ko) Programmes pour les communes : habitat et cadre
(PDF 334 ko)

Politique départementale en matière de collèges
(PDF 749 ko) Politique départementale en matière de collèges (annexe 1)
(PDF 951 ko) Politique départementale en matière de collèges (annexe 2)
(PDF 959 ko) Politique départementale en matière de collèges (annexe 3)
(PDF 596 ko) Politique départementale en matière de collèges (annexe 4)
(PDF 801 ko) Politique départementale en matière de collèges (annexe 5)
(PDF 697 ko) Politique départementale en matière de collèges (annexe 6)
(PDF 563 ko) Politique départementale en matière de collèges (annexe 7)
(PDF 552 ko) Politique départementale en matière de collèges (annexe 8)
(PDF 496 ko) Politique départementale en matière de collèges (annexe 9)
(PDF 762 ko) Politique départementale en matière de collèges (annexe 10)
(PDF 986 ko) Politique départementale en matière de collèges (annexe 11)
(PDF 342 ko) Politique départementale en matière de collèges (annexe 12)
(PDF 496 ko) Politique départementale en matière d'installations sportives des collèges
(PDF 673 ko) Politique départementale en matière d'installations sportives des collèges (annexe 1)
(PDF 882 ko) ère d'installations sportives des collèges (annexe 2)
(PDF 679 ko) ère d'installations sportives des collèges (annexe 3)
(PDF 990 ko) Aide départementale aux collégiens – aide aux élèves internes – classes de découverte et aides particulières aux familles en difficulté
(PDF 276 ko) Concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement (E.P.L.E.)
(PDF 105 ko) ssements publics locaux d'enseignement (E.P.L.E.)
(PDF 653 ko) Politique départementale d'aides aux communes en matière de bâtiments scolaires
(PDF 64 ko) Politique départementale d'aides aux communes en matière de bâtiments scolaires (annexe 1)
(PDF 322 ko) Politique départementale d'aides aux communes en matière de bâtiments scolaires (annexe 2)
(PDF 323 ko) Politique départementale d'aides aux communes en matière de bâtiments scolaires (annexe 3)
(PDF 507 ko) Enseignement supérieur en Tarn-et-Garonne – centre universitaire
(PDF 50 ko) Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs
(PDF 284 ko) Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs (annexe 1)
(PDF 3 ko) Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs (annexe 2)
(PDF 509 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne
(PDF 593 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne (annexe)
(PDF 832 ko) Bases départementales de plein air et de loisirs
(PDF 586 ko) Politique culturelle départementale
(PDF 863 ko) Politique culturelle départementale (annexe)
(PDF 436 ko) Médiathèque départementale et réseau de lecture publique
(PDF 355 ko) Archives départementales - conservation départementale des antiquités et objets d'art
(PDF 726 ko) Abbaye de Belleperche – musée des arts de la table
(PDF 111 ko) Transports publics routiers interurbains de personnes
(PDF 952 ko) Transports publics routiers interurbains de personnes (annexe 1)
(PDF 84 ko) Transports publics routiers interurbains de personnes (annexe 2)
(PDF 290 ko) Transports publics routiers interurbains de personnes (annexe 3)
(PDF 290 ko) Transports publics routiers interurbains de personnes (annexe 4)
(PDF 283 ko) Centenaire de la Grande Guerre de 1914-1918
(PDF 399 ko)

Aménagement foncier
(PDF 554 ko) Aide à l'assainissement des terres
(PDF 572 ko) Aide à l'assainissement des terres (annexe)
(PDF 602 ko) Aide du département aux coopératives d'achat et d'utilisation de matériel agricole (C.U.M.A.)
(PDF 609 ko) Aide à l'installation des jeunes agriculteurs
(PDF 336 ko) Fonds départemental d'intervention agricole (F.D.I.A.) et santé animale Laboratoire Vétérinaire (S.A.L.V.)
(PDF 659 ko) Fonds départemental d'intervention agricole (F.D.I.A.) et santé animale Laboratoire Vétérinaire (S.A.L.V.) (annexe 1)
(PDF 985 ko) Fonds départemental d'intervention agricole (F.D.I.A.) et santé animale Laboratoire Vétérinaire (S.A.L.V.) (annexe 2)
(PDF 838 ko) Fonds d'intervention agricole d'urgence
(PDF 721 ko) Aides à l'allègement et à l'aménagement des charges - fonds mutualiste d'aménagement des charges des exploitations agricoles de Tarn-et-Garonne, incitation à l'assurance grêle - soutien aux agriculteurs touchés par les orages de grêle
(PDF 77 ko) Association pour le développement par la formation des projets, acteurs et territoires – renouvellement de la convention d'avance financière et de la convention cadre avec l'A.D.E.F.P.A.T
(PDF 835 ko) Création d'un centre d'examen du permis de chasser – fédération départementale des chasseurs
(PDF 12 ko)

Fonds d'aide pour la réalisation de grosses opérations de construction ou d'extension de maison de retraite – Centre hospitalier intercommunal Castel-Moissac – demande de subvention pour la reconstruction de 55 places d'EHPAD sur le site de Castelsarrasin
(PDF 27 ko) Délégation départementale de la Croix Rouge – demande de subvention d'investissement
(PDF 848 ko) Délégation départementale de la Croix Rouge – demande de subvention d'investissement (annexe)
(PDF 602 ko) Politique départementale de protection maternelle et infantile (PMI)
(PDF 719 ko) Politique départementale d'aide sociale à l'enfance
(PDF 389 ko) Assistants familiaux employés par le Conseil Général de Tarn-et-Garonne – règlement intérieur
(PDF 731 ko) Assistants familiaux employés par le Conseil Général de Tarn-et-Garonne – règlement intérieur (annexe 1)
(PDF 985 ko) Assistants familiaux employés par le Conseil Général de Tarn-et-Garonne – règlement intérieur (annexe 2)
(PDF 838 ko) Politique départementale d'aide aux jeunes majeurs ayant fait l'objet d'une mesure de placement durant leur minorité
(PDF 92 ko) Politique départementale d'aide aux personnes âgées et aux personnes handicapées
(PDF 275 ko) Additif au règlement départemental d'aide sociale – volet personnes âgées – prise en charge financière par l'aide sociale des frais d'hébergement dans les établissements non habilités
(PDF 378 ko) Politique de mise en oeuvre du revenu de solidarité active (R.S.A.)
(PDF 485 ko) Revenu de solidarité active – remises gracieuses
(PDF 981 ko) Revenu de solidarité active – remises gracieuses (annexe)
(PDF 785 ko)

Bilan d'activités 2013 - Agence de développement économique de Tarn-et-Garonne
(PDF 516 ko) CEEI Novalia 82 – bilan d'activités 2013
(PDF 78 ko) Politique « avenir entreprise »
(PDF 589 ko) Plate-forme Grand Sud Logistique sur les communes de Campsas, Labastide-Saint-Pierre et Montbartier
(PDF 49 ko) Schéma directeur d'aménagement numérique (S.D.A.N.)
(PDF 499 ko)

Bilan d'activité 2013 – Agence de développement touristique
(PDF 452 ko) Fonds départemental d'intervention touristique – plan de soutien « tourisme avenir »
(PDF 801 ko) Fonds départemental de promotion
(PDF 203 ko) Contrat de destination – programme 2014
(PDF 354 ko) Contrat de destination – programme 2014 (annexe 1)
(PDF 417 ko) Valorisation de la pente d'eau de Montech
(PDF 715 ko) Création d'un comité d'itinéraire de la vélo voie verte du canal des Deux Mers
(PDF 12 ko) Création d'un comité d'itinéraire de la vélo voie verte du canal des Deux Mers (annexe)
(PDF 129 ko)

Politique départementale pour l'eau potable et l'assainissement des communes rurales
(PDF 379 ko) Politique départementale pour l'eau potable et l'assainissement des communes rurales (annexe 1)
(PDF 808 ko) Politique départementale pour l'eau potable et l'assainissement des communes rurales (annexe 2)
(PDF 49 ko) Politique départementale pour l'eau potable et l'assainissement des communes rurales (annexe 3)
(PDF 999 ko) Politique départementale pour l'eau potable et l'assainissement des communes rurales (annexe 4)
(PDF 434 ko) Politique départementale pour l'eau potable et l'assainissement des communes rurales (annexe 5)
(PDF 762 ko) Politique départementale pour l'eau potable et l'assainissement des communes rurales (annexe 6)
(PDF 30 ko) Politique départementale pour l'eau potable et l'assainissement des communes rurales (annexe 7)
(PDF 602 ko) Politique départementale pour l'eau potable et l'assainissement des communes rurales (annexe 8)
(PDF 159 ko) Plan départemental de l'environnement – les périmètres de protection des captages d'eau potable
(PDF 378 ko) Plan départemental de l'environnement – les périmètres de protection des captages d'eau potable
(PDF 662 ko) Maîtrise de l'eau
(PDF 589 ko) Aménagement de rivières
(PDF 167 ko) Aménagement de rivières (annexe 1)
(PDF 514 ko) Aménagement de rivières (annexe 2)
(PDF 155 ko) Politique des espaces naturels sensibles
(PDF 422 ko) Politique des déchets ménagers et assimilés
(PDF 248 ko) Plan climat énergie territorial
(PDF 248 ko)

Ligne à grande vitesse Toulouse-Paris - engagement financier sur Tours-Bordeaux pour une mise en service de Bordeaux- Toulouse en 2024
(PDF 808 ko) Proposition de modification de dénomination de nouveaux cantons
(PDF 789 ko)

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(PDF 43 ko) Titre du document 2
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