Budget Primitif 2013

Ligne à grande vitesse Toulouse-Paris - grand projet ferroviaire du Sud-Ouest - Définition du tracé définitif
(PDF 635 ko)

Aménagement de rivières
(PDF 916 ko) Bilan des émissions de gaz à effet de serre (GES) et projet du plan climat énergie territorial (PCET)
(PDF 348 ko) Maîtrise de l'eau
(PDF 474 ko) Plan départemental de l'environnement – les périmètres de protection des captages
(PDF 273 ko) Politique départementale pour l'eau potable et l'assainissement des communes rurales
(PDF 924 ko) Politique des déchets ménagers et assimilés
(PDF 1 ko) Politique des espaces naturels sensibles
(PDF 579 ko)

Bilan d'activité 2012 – Agence de développement touristique
(PDF 849 ko) Fonds départemental d'intervention touristique – tourisme avenir
(PDF 831 ko) Fonds départemental de promotion
(PDF 722 ko) Politique de valorisation de l'itinérance
(PDF 305 ko)

Bilan d'activité 2012 – agence de développement économique de Tarn-et-Garonne
(PDF 573 ko) CEEI Novalia 82 – bilan d'activités 2012
(PDF 760 ko) Plate forme grand sud logistique sur les communes de Campsas, Labastide-Saint-Pierre et Montbartier
(PDF 931 ko) Politique sur la signalétique des zones d'activités
(PDF 530 ko) Politique « Avenir Entreprise »
(PDF 468 ko) Schéma départemental des mobilités
(PDF 69 ko) Schéma directeur d'aménagement numérique (S.D.A.N.)
(PDF 122 ko)

Politique de mise en œuvre du revenu de solidarité active (RSA)
(PDF 35 ko) Politique départementale d'aide aux jeunes majeurs ayant fait l'objet d'une mesure de placement durant leur minorité
(PDF 440 ko) Politique départementale d'aide aux personnes âgées et aux personnes handicapées
(PDF 585 ko) Politique départementale d'aide sociale à l'enfance
(PDF 252 ko) Politique départementale de protection maternelle et infantile (PMI)
(PDF 188 ko)

Aide à l'assainissement des terres
(PDF 35 ko) Aide à l'installation des jeunes agriculteurs
(PDF 452 ko) Aide du département aux coopératives d'achat et d'utilisation de matériel agricole (C.U.M.A.)
(PDF 192 ko) Aides à l'allègement et à l'aménagement des charges : Fonds mutualiste d'aménagement des charges des exploitations agricoles de Tarn-et-Garonne Incitation à l'assurance grêle Soutien aux agriculteurs touchés par les orages de grêle Soutien à la filière viticole Soutien à la filière élevage
(PDF 845 ko) Aménagement foncier.
(PDF 511 ko) Association pour le développement par la formation des projets, acteurs et territoires – renouvellement de la convention d'avance financière et de la convention cadre avec l'ADEFPAT
(PDF 671 ko) Fonds d'intervention agricole d'urgence
(PDF 746 ko) Fonds départemental d'intervention agricole (F.D.I.A.)
(PDF 475 ko) Retenues collinaires individuelles
(PDF 805 ko)

Abbaye de Belleperche – musée des arts de la table
(PDF 562 ko) Aide départementale aux collégiens – aide aux élèves internes – classes de découverte et aides particulières aux familles en difficulté
(PDF 335 ko) Archives départementales – conservation départementale des antiquités et objets d'art
(PDF 849 ko) Bases départementales de plein air et de loisirs
(PDF 781 ko) Centre universitaire de Tarn-et-Garonne
(PDF 791 ko) Centre universitaire de Tarn-et-Garonne – restaurant universitaire – création d'un budget annexe, d'une régie de recettes et d'un conseil de gestion
(PDF 272 ko) Concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement (E.P.L.E.)
(PDF 118 ko) Médiathèque départementale et réseau de lecture publique
(PDF 555 ko) Politique culturelle départementale
(PDF 356 ko) Politique départementale d'aides aux communes en matière de bâtiments scolaires
(PDF 353 ko) Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs
(PDF 182 ko) Politique départementale en matière d'installations sportives des collèges
(PDF 507 ko) Politique départementale en matière de collèges
(PDF 447 ko) Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne.
(PDF 233 ko) Transports publics routiers interurbains de personnes
(PDF 372 ko)

Le centre technique, l'atelier mécanique départemental et le magasin technique
(PDF 907 ko) Les itinéraires cyclables
(PDF 630 ko) Programme voirie 2013
(PDF 229 ko) Programmes pour les communes : habitat et cadre de vie
(PDF 968 ko) Programmes pour les communes en matière de voirie
(PDF 723 ko)

Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - projet de budget primitif 2013
(PDF 59 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille – projet de budget primitif 2013
(PDF 779 ko) Exécution des marchés et mandats départementaux conclus en 2012
(PDF 410 ko) Fonds de concours départemental d'aide aux collectivités locales
(PDF 996 ko) Gestion de la dette
(PDF 613 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - projet de budget primitif 2013
(PDF 901 ko) Laboratoire vétérinaire départemental – projet de budget primitif 2013
(PDF 545 ko) Orientations pour une réforme de la politique du logement social – planification, territorialisation et contractualisation des aides départementales
(PDF 131 ko) Personnel départemental – base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne
(PDF 229 ko) Personnel départemental – créations et transformations d'emplois
(PDF 951 ko) Personnel départemental – institut médico-éducatif et professionnel
(PDF 593 ko) Personnel départemental – la formation du personnel territorial
(PDF 757 ko) Personnel départemental – les emplois d'avenir
(PDF 681 ko) Personnel départemental – régime indemnitaire
(PDF 555 ko) Politique départementale en matière de logement social
(PDF 131 ko) Programme de travaux de gros entretien sur le patrimoine immobilier bâti
(PDF 410 ko) Programme pour les communes en matière de patrimoine
(PDF 613 ko) Relogement des services Hôtel du Département
(PDF 880 ko) Remises gracieuses
(PDF 391 ko) Restes à recouvrer – admissions de créances en non-valeur
(PDF 559 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - projet de budget primitif 2013
(PDF 906 ko) Service social du personnel – projet de budget primitif 2013
(PDF 292 ko) Subventions aux Associations
(PDF 70 ko)