Actes administratifs du mois de septembre 2017

Madame Cécile GABENS, Chef du service Documentation A.D. R.H 17/2574 du 8 septembre 2017
(PDF 819 ko) Madame Laurence BOUCHET, Directrice des Ressources Humaines – Modificatif A.D.R.H. 17/2576 du 8 septembre 2017
(PDF 450 ko) Madame Christine LAYMAJOUX, Directrice de l'Environnement A.D.R.H. 17/2588 du 11 septembre 2017
(PDF 545 ko) Madame Sophie THIMONNIER, Directrice des Finances A.D.R.H. 17/2643 du 25 septembre 2017
(PDF 469 ko)

A.D.R.H. 17/2594 du 12 septembre 2017
(PDF 961 ko)

Commission Locale d'Information auprès du Centre Nucléaire de Production d'Electricité de Golfech A.D. n° 2017-1337 du 31 août 2017
(PDF 170 ko) Désignation du Président de la Commission Locale d'Information auprès du Centre Nucléaire de Production d'Electricité de Golfech A.D. n° 2017-1473 du 19 septembre 2017
(PDF 751 ko)

EHPAD « Les Causeries » à Laguépie (82250) A.D. n° 2017-1312 du 30 décembre 2016
(PDF 609 ko) EHPAD « Les Chênes Verts » à Villebrumier (82370) géré par le CCAS de Villebrumier A.D. n° 2017-1313 du 30 décembre 2016
(PDF 617 ko) EHPAD Maison de retraite protestante à Montauban (82000) A.D. n° 2017-1314 du 30 décembre 2016
(PDF 374 ko) EHPAD « Résidence de l'Abbaye » à Saint-Antonin-Noble-Val (82140) A.D. n° 2017-1315 du 30 décembre 2016
(PDF 591 ko) EHPAD « Résidence des 3 Lacs » à Monclar-de-Quercy (82230) géré par l'association Roger Rignac A.D. n° 2017-1316 du 30 décembre 2016
(PDF 123 ko) EHPAD « Résidence du Lac » à Lafrançaise (82130) géré par le CCAS de Lafrançaise A.D. n° 2017-1317 du 30 décembre 2016
(PDF 371 ko) EHPAD « Résidence La Barbacane » à Larrazet (82500) géré par l'association groupe « Service civil d'aide aux personnes âgées » (SCAPA) A.D. n° 2017-1318 du 30 décembre 2016
(PDF 918 ko) EHPAD « Résidence La Septfontoise » à Septfonds (82240) géré par l'association « Agir soigner éduquer insérer » (ASEI) A.D. n° 2017-1319 du 30 décembre 2016
(PDF 830 ko) EHPAD « Résidence Mutualiste Notre Dame » à Beaumont-de- Lomagne (82500) géré par la Mutualité Française – Union départementale de Tarn-et-Garonne A.D. n° 2017-1320 du 30 décembre 2016
(PDF 284 ko) EHPAD « Résidence Saint Jean Marie Vianney » à Montbeton A.D. n° 2017-1321 du 30 décembre 2016
(PDF 766 ko) EHPAD public autonome « Sainte Sophie » à Grisolles (82170) A.D. n° 2017-1322 du 30 décembre 2016
(PDF 875 ko) EHPAD « Saint Jacques » à Verdun-sur-Garonne (82600) A.D. n° 2017-1323 du 30 décembre 2016
(PDF 548 ko) EHPAD USHPA du centre hospitalier de Montauban (CHM) A.D. n° 2017-1324 du 30 décembre 2016
(PDF 763 ko) EHPAD USHPA du centre hospitalier de Montauban (CHM) A.D. n° 2017-1324 du 30 décembre 2016
(PDF 123 ko) EHPAD public de Beaumont-de-Lomagne A.D. n° 2017-1326 du 30 décembre 2016
(PDF 334 ko) EHPAD du centre hospitalier « Turenne » à Nègrepelisse (82800) A.D. n° 2017-1327 du 30 décembre 2016
(PDF 225 ko) EHPAD du CH des Deux Rives à Valence d'Agen (82400) A.D. n° 2017-1328 du 30 décembre 2016
(PDF 315 ko) EHPAD du centre hospitalier intercommunal Castelsarrasin Moissac (CHIC Castelsarrasin Moissac) A.D. n° 2017-1329 du 30 décembre 2016
(PDF 395 ko) EHPAD « Cours Foucault » du centre hospitalier de Montauban (CHM) A.D. n° 2017-1330 du 30 décembre 2016
(PDF 111 ko) EHPAD « La Souleihado » à Lavit-de-Lomagne géré par l'association APIM A.D. n° 2017-1331 du 30 décembre 2016
(PDF 383 ko) EHPAD Maison de retraite L'Ange Gardien à Montauban A.D. n° 2017-1332 du 30 décembre 2016
(PDF 46 ko) EHPAD « Le Jardin d'Emilie » du centre hospitalier à Caussade (82300) A.D. n° 2017-1333 du 30 décembre 2016
(PDF 960 ko) EHPAD « Le Parc et l'Ostal de Garona » à Montech (82700) A.D. n° 2017-1334 du 30 décembre 2017
(PDF 426 ko) Accueil de jour APAS 82 à Castelsarrasin (82) géré par l'association promotion autonomie et santé 82 (APAS 82) A.D. n° 2017-1335 du 25 avril 2017
(PDF 999 ko) Accueil de jour « L'Oustal du Clos Maury » à Montauban (82) géré par l'association promotion autonomie et santé 82 (APAS 82) A.D. n° 2017-1336 du 25 avril 2017
(PDF 530 ko) Foyer d'accueil médicalisé « Les Quatre Vents » Lavit-de- Lomagne (82120) géré par l'association « Accompagner, partager, innover dans le médico-social (APIM) A.D. n° 2017-1346 du 24 mai 2017
(PDF 835 ko) Foyer d'accueil médicalisé « La Vitarelle » à Fonneuve Montauban (82000) géré par l'association « Agir, soigner, éduquer, insérer » (ASEI) A.D. n° 2017-1347 du 24 mai 2017
(PDF 738 ko)

Etablissement d'accueil collectif non permanent régulier et occasionnel micro crèche « Bébé crèche Fonneuve » géré par la SARL Bébé crèche Fonneuve A.D. n° 2017-1339 du 18 septembre 2017
(PDF 897 ko)

Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Résidence du Lac à Lafrançaise géré par le centre communal d'action sociale (CCAS) de Lafrançaise A.D. n° 2017-1348 du 7 juillet 2017
(PDF 826 ko) Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Les Chênes Verts à Villebrumier géré par le CCAS de Villebrumier A.D. n° 2017-1349 du 7 juillet 2017
(PDF 797 ko) Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Résidence Pagomal à Montbeton géré par le CCAS de Montbeton A.D. n° 2017-1350 du 7 juillet 2017
(PDF 988 ko)

Sauvegarde de l'Enfance de Tarn-et-Garonne – Service action éducative en milieu ouvert AEMO de Tarn-et-Garonne A.D. n° 2017-1360 du 11 août 2017
(PDF 822 ko) Sauvegarde de l'Enfance de Tarn-et-Garonne – Service accueil familial spécialisé de Tarn-et-Garonne – Centre d'accueil et d'orientation « Jacques Filhouse » A.D. n° 2017-1361 du 11 août 2017
(PDF 969 ko)

RD 42 – Commune de Montech – hors agglomération A.D. n° 2017-1338 du 6 septembre 2017
(PDF 143 ko) RD 75 – Commune de Saint-Cirq – en et hors agglomération A.D. n° 2017-1353 du 7 septembre 2017
(PDF 230 ko) RD 820 – Commune de Réalville – en et hors agglomération A.D. n° 2017-1354 du 7 septembre 2017
(PDF 397 ko) RD 14 – Communes de Saint-Porquier et La-Ville-Dieu-du- Temple – en et hors agglomération A.D. n° 2017-1359 du 7 septembre 2017
(PDF 862 ko) RD 51 – Commune de Montbeton – hors agglomération A.D. n° 2017-1366 du 13 septembre 2017
(PDF 722 ko) RD 72b – Commune de La-Ville-Dieu-du-Temple – hors agglomération A.D. n° 2017-1367 du 13 septembre 2017
(PDF 386 ko) RD 41 – Commune de Montaigu-de-Quercy – en et hors agglomération A.D. n° 2017-1373 du 15 septembre 2017
(PDF 48 ko) RD 26 et VC 25 (rue Jaubert) – Commune de Verdun-sur- Garonne – en et hors agglomération A.D. n° 2017-1479 du 19 septembre 2017
(PDF 919 ko) RD 813 – Communes de Saint-Porquier et Escatalens – hors agglomération A.D. n° 2017-1480 du 19 septembre 2017
(PDF 289 ko) RD 813 – Communes de Saint-Porquier et Escatalens – hors agglomération A.D. n° 2017-1480 du 19 septembre 2017
(PDF 221 ko) RD 12 – Commune de Donzac – en et hors agglomération A.D. n° 2017-1493 du 21 septembre 2017
(PDF 785 ko) RD 20 – Commune de Lafrançaise – hors agglomération A.D. n° 2017-1494 du 21 septembre 2017
(PDF 688 ko) RD 927 – Commune de Moissac – en et hors agglomération A.D. n° 2017-1506 du 25 septembre 2017
(PDF 897 ko) RD 12 – Commune de Donzac – en et hors agglomération A.D. n° 2017-1508 du 26 septembre 2017
(PDF 909 ko) RD 40 – Commune de Mirabel – en agglomération A.D. n° 2017-1509 du 26 septembre 2017
(PDF 176 ko) RD 49 et RD 52 – Commune de Grisolles – en et hors agglomération A.D. n° 2017-1510 du 26 septembre 2017
(PDF 953 ko) RD 75 – Commune de Castanet – en et hors agglomération A.D. n° 2017-1511 du 26 septembre 2017
(PDF 710 ko) RD 78 – Commune de Lafrançaise – en et hors agglomération A.D. n° 2017-1512 du 26 septembre 2017
(PDF 201 ko) RD 959 – Commune de Molières – en et hors agglomération A.D. n° 2017-1513 du 26 septembre 2017
(PDF 330 ko)