Actes administratifs du mois de novembre
Retour à la liste
Pôle coordination et ressources
Organisation des services
Pôle solidarités humaines (2021-2028)
Tarification 2016
Logement-foyer annexé à l'Hôpital de Nègrepelisse A.D. n° 2015-2030 du 12 novembre 2015
(PDF 951 ko) Logement-Foyer « Balivernes » à Valence d'Agen A.D. n° 2015-2067 du 17 novembre 2015
(PDF 241 ko) E.H.P.A.D. « Résidence du Lac » à Lafrançaise A.D. n° 2015-2077 du 20 novembre 2015
(PDF 604 ko) E.H.P.A.D. « La Barbacane » à Larrazet A.D. n° 2015-2078 du 19 novembre 2015
(PDF 475 ko) Maison d'Accueil pour Personnes Agées du 22 septembre à Montauban A.D. n° 2015-2115 du 25 novembre 2015
(PDF 235 ko)
(PDF 951 ko) Logement-Foyer « Balivernes » à Valence d'Agen A.D. n° 2015-2067 du 17 novembre 2015
(PDF 241 ko) E.H.P.A.D. « Résidence du Lac » à Lafrançaise A.D. n° 2015-2077 du 20 novembre 2015
(PDF 604 ko) E.H.P.A.D. « La Barbacane » à Larrazet A.D. n° 2015-2078 du 19 novembre 2015
(PDF 475 ko) Maison d'Accueil pour Personnes Agées du 22 septembre à Montauban A.D. n° 2015-2115 du 25 novembre 2015
(PDF 235 ko)
Pôle solidarités humaines (2021-2028)
Modification de fonctionnement
Pôle solidarités humaines (2021-2028)
Composition
Pôle développement et équilibre des territoires
Réglementation temporaire de la circulation
RD 36 – Commune de La-Salvetat-Belmontet – hors agglomération A.D. n° 2015-1904 du 3 novembre 2015
(PDF 788 ko) Levée temporaire de limitation de tonnage sur les routes départementales pour certains véhicules chargés de la viabilité hivernale 2015-2016 A.D. n° 2015-2031 du 16 novembre 2015
(PDF 677 ko) RD 820 – Commune de Grisolles – hors agglomération A.D. n° 2015-2065 du 18 novembre 2015
(PDF 2 ko) RD 958 – Communes de La-Ville-Dieu-du-Temple et Castelsarrasin – hors agglomération A.D. n° 2015-2066 du 18 novembre 2015
(PDF 609 ko)
(PDF 788 ko) Levée temporaire de limitation de tonnage sur les routes départementales pour certains véhicules chargés de la viabilité hivernale 2015-2016 A.D. n° 2015-2031 du 16 novembre 2015
(PDF 677 ko) RD 820 – Commune de Grisolles – hors agglomération A.D. n° 2015-2065 du 18 novembre 2015
(PDF 2 ko) RD 958 – Communes de La-Ville-Dieu-du-Temple et Castelsarrasin – hors agglomération A.D. n° 2015-2066 du 18 novembre 2015
(PDF 609 ko)