Actes Administratifs Décembre 2008
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Pôle solidarités humaines (2021-2028)
Composition
Création d’un jury départemental
Pôle solidarités humaines (2021-2028)
Tarification 2009
E.H.P.A.D. « La Barbacane » à Larrazet
(PDF 86 ko) E.H.P.A.D. « La Septfontoise » à Septfonds
(PDF 763 ko) E.H.P.A.D. « Les Chênes Verts » à Villebrumier
(PDF 73 ko) E.H.P.A.D. « Résidence du Lac » à Lafrançaise
(PDF 930 ko) E.H.P.A.D. « Sainte Sophie » à Grisolles
(PDF 40 ko) Foyer d'Accueil Médicalisé « La Vitarelle » Fonneuve à Montauban
(PDF 184 ko) Foyer d'Hébergement d'E.S.A.T. à Castelmayran
(PDF 846 ko) Foyer d'Hébergement de l'E.S.A.T. de Pousiniès à Saint-Etienne-de-Tulmont
(PDF 869 ko) Foyer Occupationnel de Pousiniès à Saint-Etienne-de-Tulmont
(PDF 790 ko) Logement-Foyer annexé à l'Hôpital Local de Nègrepelisse
(PDF 41 ko) Logement-Foyer « Balivernes » à Valence-d'Agen
(PDF 607 ko) S.A.V.S. de Pousiniès à Saint-Etienne-de-Tulmont
(PDF 780 ko)
(PDF 86 ko) E.H.P.A.D. « La Septfontoise » à Septfonds
(PDF 763 ko) E.H.P.A.D. « Les Chênes Verts » à Villebrumier
(PDF 73 ko) E.H.P.A.D. « Résidence du Lac » à Lafrançaise
(PDF 930 ko) E.H.P.A.D. « Sainte Sophie » à Grisolles
(PDF 40 ko) Foyer d'Accueil Médicalisé « La Vitarelle » Fonneuve à Montauban
(PDF 184 ko) Foyer d'Hébergement d'E.S.A.T. à Castelmayran
(PDF 846 ko) Foyer d'Hébergement de l'E.S.A.T. de Pousiniès à Saint-Etienne-de-Tulmont
(PDF 869 ko) Foyer Occupationnel de Pousiniès à Saint-Etienne-de-Tulmont
(PDF 790 ko) Logement-Foyer annexé à l'Hôpital Local de Nègrepelisse
(PDF 41 ko) Logement-Foyer « Balivernes » à Valence-d'Agen
(PDF 607 ko) S.A.V.S. de Pousiniès à Saint-Etienne-de-Tulmont
(PDF 780 ko)
Extension
Pôle solidarités humaines (2021-2028)
Dotation globale de financement 2009
Cession de données
Rejet de demande de création
Pôle développement et équilibre des territoires
Réglementation de la circulation
Levée temporaire de limitation de tonnage sur les routes départementales pour certains véhicules chargés de la viabilité hivernale
(PDF 781 ko) RD 12 - Communes de Donzac et de Saint-Loup - hors agglomération
(PDF 380 ko) RD 19 - Commune de Saint-Antonin-Noble-Val - hors agglomération
(PDF 760 ko) RD 38 - Commune de Montalzat - hors agglomération
(PDF 237 ko) RD 40 - Commune de L'Honor-de-Cos - hors agglomération
(PDF 236 ko) RD 50 - Commune de Montbartier - hors agglomération
(PDF 301 ko) RD 72 - Commune de Meauzac - en et hors agglomération
(PDF 995 ko) RD 77 - Commune de Bressols - hors agglomération
(PDF 303 ko) RD 78 - Commune de Cayrac - hors agglomération
(PDF 202 ko) RD 82 - Commune de Roquecor - en et hors agglomération - Prolongation
(PDF 303 ko) RD 91 - Commune de Léojac - en et hors agglomération
(PDF 303 ko) RD 928 et RD 39 - Commune de Lacourt-Saint-Pierre - hors agglomération
(PDF 932 ko) RD 958 - (pont S.N.C.F.) - Commune de Montauban
(PDF 672 ko)
(PDF 781 ko) RD 12 - Communes de Donzac et de Saint-Loup - hors agglomération
(PDF 380 ko) RD 19 - Commune de Saint-Antonin-Noble-Val - hors agglomération
(PDF 760 ko) RD 38 - Commune de Montalzat - hors agglomération
(PDF 237 ko) RD 40 - Commune de L'Honor-de-Cos - hors agglomération
(PDF 236 ko) RD 50 - Commune de Montbartier - hors agglomération
(PDF 301 ko) RD 72 - Commune de Meauzac - en et hors agglomération
(PDF 995 ko) RD 77 - Commune de Bressols - hors agglomération
(PDF 303 ko) RD 78 - Commune de Cayrac - hors agglomération
(PDF 202 ko) RD 82 - Commune de Roquecor - en et hors agglomération - Prolongation
(PDF 303 ko) RD 91 - Commune de Léojac - en et hors agglomération
(PDF 303 ko) RD 928 et RD 39 - Commune de Lacourt-Saint-Pierre - hors agglomération
(PDF 932 ko) RD 958 - (pont S.N.C.F.) - Commune de Montauban
(PDF 672 ko)