5ème réunion de 2021
Retour à la liste
Hors commission
1. Règlement intérieur
(PDF 299 ko) 1. Règlement intérieur (annexe)
(PDF 511 ko) 2. Délégation d'attributions à la commission permanente
(PDF 582 ko) 2. Délégation d'attributions à la commission permanente (annexe)
(PDF 967 ko) 3. Régime indemnitaire des conseillers départementaux
(PDF 793 ko) 3. Régime indemnitaire des conseillers départementaux (annexe)
(PDF 820 ko) 4. Droit à la formation des élus
(PDF 921 ko) 5. Conditions d'exercice du mandat de conseiller départemental
(PDF 432 ko) 5. Conditions d'exercice du mandat de conseiller départemental (annexe)
(PDF 867 ko) 6. Actualisation des emplois de collaborateurs de Cabinet
(PDF 229 ko) 7. Groupement d'intérêt public " PUBLIC LABOS" : désignation des représentants du Département
(PDF 212 ko) 8. Désignation des représentants du Département : syndicat numérique - syndicat départemental des déchets
(PDF 174 ko) 9. Représentation du Département dans les associations
(PDF 167 ko) 10. Représentation du Département dans les organismes extérieurs
(PDF 408 ko) 10. Représentation du Département dans les organismes extérieurs (annexe)
(PDF 670 ko) 11. SDIS : désignation des représentants du Département au conseil d'administration
(PDF 636 ko) 12. Organismes d'habitation à loyer modéré - représentation du Département
(PDF 516 ko) 13. Élection des représentants à la commission départementale de coopération intercommunale
(PDF 228 ko) 14. Élection des représentants à la commission d'appel d'offres
(PDF 308 ko) 15. Commission consultative des services publics locaux
(PDF 948 ko) 15. Commission consultative des services publics locaux (annexe)
(PDF 590 ko) 16. Élection des représentants à la commission de délégation de service public
(PDF 71 ko)
(PDF 299 ko) 1. Règlement intérieur (annexe)
(PDF 511 ko) 2. Délégation d'attributions à la commission permanente
(PDF 582 ko) 2. Délégation d'attributions à la commission permanente (annexe)
(PDF 967 ko) 3. Régime indemnitaire des conseillers départementaux
(PDF 793 ko) 3. Régime indemnitaire des conseillers départementaux (annexe)
(PDF 820 ko) 4. Droit à la formation des élus
(PDF 921 ko) 5. Conditions d'exercice du mandat de conseiller départemental
(PDF 432 ko) 5. Conditions d'exercice du mandat de conseiller départemental (annexe)
(PDF 867 ko) 6. Actualisation des emplois de collaborateurs de Cabinet
(PDF 229 ko) 7. Groupement d'intérêt public " PUBLIC LABOS" : désignation des représentants du Département
(PDF 212 ko) 8. Désignation des représentants du Département : syndicat numérique - syndicat départemental des déchets
(PDF 174 ko) 9. Représentation du Département dans les associations
(PDF 167 ko) 10. Représentation du Département dans les organismes extérieurs
(PDF 408 ko) 10. Représentation du Département dans les organismes extérieurs (annexe)
(PDF 670 ko) 11. SDIS : désignation des représentants du Département au conseil d'administration
(PDF 636 ko) 12. Organismes d'habitation à loyer modéré - représentation du Département
(PDF 516 ko) 13. Élection des représentants à la commission départementale de coopération intercommunale
(PDF 228 ko) 14. Élection des représentants à la commission d'appel d'offres
(PDF 308 ko) 15. Commission consultative des services publics locaux
(PDF 948 ko) 15. Commission consultative des services publics locaux (annexe)
(PDF 590 ko) 16. Élection des représentants à la commission de délégation de service public
(PDF 71 ko)
Les commissions d'étude (2021)
1ère Commission : Finances, personnel, affaires générales (2021)
17. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics
(PDF 828 ko) 17. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics (annexe)
(PDF 912 ko) 18. Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - état de réalisation des recettes et des dépenses (ERRD) 2020
(PDF 352 ko) 18. Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - état de réalisation des recettes et des dépenses (ERRD) 2020 (annexe)
(PDF 608 ko) 19. Centre départemental de l'enfance et de la famille - compte administratif 2020
(PDF 55 ko) 19. Centre départemental de l'enfance et de la famille - compte administratif 2020 (annexe)
(PDF 488 ko) 20. Laboratoire vétérinaire départemental - compte administratif 2020
(PDF 88 ko) 20. Laboratoire vétérinaire départemental - compte administratif 2020 (annexe)
(PDF 201 ko) 21. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - compte administratif 2020
(PDF 562 ko) 21. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - compte administratif 2020 (annexe)
(PDF 342 ko) 22. Restaurant universitaire - compte administratif 2020
(PDF 313 ko) 22. Restaurant universitaire - compte administratif 2020 (annexe)
(PDF 240 ko) 23. Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux- compte administratif 2020
(PDF 683 ko) 23. Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux- compte administratif 2020 (annexe)
(PDF 196 ko) 24. Tarn et Garonne conseil collectivités - compte administratif 2020
(PDF 692 ko) 24. Tarn et Garonne conseil collectivités - compte administratif 2020 (annexe)
(PDF 290 ko) 25. Institution interdépartementale du barrage de Saint-Géraud - compte administratif 2020 et budget primitif 2021
(PDF 174 ko) 26. Budget principal - compte administratif 2020
(PDF 450 ko) 26. Budget principal - compte administratif 2020 (annexe)
(PDF 467 ko) 27. Instruction budgétaire et comptable M52- clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement
(PDF 483 ko) 27. Instruction budgétaire et comptable M52- clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (annexe 1)
(PDF 600 ko) 27. Instruction budgétaire et comptable M52- clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (annexe 2)
(PDF 707 ko) 28. Bilan des opérations immobilières de l'année 2020
(PDF 98 ko) 28. Bilan des opérations immobilières de l'année 2020 (annexe)
(PDF 739 ko) 29. Restructuration globale du centre universitaire - compte rendu annuel aux collectivités
(PDF 155 ko) 29. Restructuration globale du centre universitaire - compte rendu annuel aux collectivités (annexe)
(PDF 160 ko)
(PDF 828 ko) 17. Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics (annexe)
(PDF 912 ko) 18. Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - état de réalisation des recettes et des dépenses (ERRD) 2020
(PDF 352 ko) 18. Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - état de réalisation des recettes et des dépenses (ERRD) 2020 (annexe)
(PDF 608 ko) 19. Centre départemental de l'enfance et de la famille - compte administratif 2020
(PDF 55 ko) 19. Centre départemental de l'enfance et de la famille - compte administratif 2020 (annexe)
(PDF 488 ko) 20. Laboratoire vétérinaire départemental - compte administratif 2020
(PDF 88 ko) 20. Laboratoire vétérinaire départemental - compte administratif 2020 (annexe)
(PDF 201 ko) 21. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - compte administratif 2020
(PDF 562 ko) 21. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - compte administratif 2020 (annexe)
(PDF 342 ko) 22. Restaurant universitaire - compte administratif 2020
(PDF 313 ko) 22. Restaurant universitaire - compte administratif 2020 (annexe)
(PDF 240 ko) 23. Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux- compte administratif 2020
(PDF 683 ko) 23. Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux- compte administratif 2020 (annexe)
(PDF 196 ko) 24. Tarn et Garonne conseil collectivités - compte administratif 2020
(PDF 692 ko) 24. Tarn et Garonne conseil collectivités - compte administratif 2020 (annexe)
(PDF 290 ko) 25. Institution interdépartementale du barrage de Saint-Géraud - compte administratif 2020 et budget primitif 2021
(PDF 174 ko) 26. Budget principal - compte administratif 2020
(PDF 450 ko) 26. Budget principal - compte administratif 2020 (annexe)
(PDF 467 ko) 27. Instruction budgétaire et comptable M52- clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement
(PDF 483 ko) 27. Instruction budgétaire et comptable M52- clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (annexe 1)
(PDF 600 ko) 27. Instruction budgétaire et comptable M52- clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (annexe 2)
(PDF 707 ko) 28. Bilan des opérations immobilières de l'année 2020
(PDF 98 ko) 28. Bilan des opérations immobilières de l'année 2020 (annexe)
(PDF 739 ko) 29. Restructuration globale du centre universitaire - compte rendu annuel aux collectivités
(PDF 155 ko) 29. Restructuration globale du centre universitaire - compte rendu annuel aux collectivités (annexe)
(PDF 160 ko)