4ème réunion de 2019
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1ère commission : Finances (2015-2021)
Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - décision modificative 2019 de l'EPRD
(PDF 705 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille - décision modificative 2019
(PDF 197 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille - constitution et reprise de provision
(PDF 595 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille - constitution et reprise de provision (annexe)
(PDF 653 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - décision modificative 2019
(PDF 765 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - restes à recouvrer-créances admises en non valeur - créances éteintes
(PDF 640 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - reprise de provision
(PDF 871 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - décision modificative 2019
(PDF 198 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - constitution de provision
(PDF 801 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - décision modificative 2019
(PDF 882 ko) Conseil départemental - budget principal décision modificative 2019
(PDF 588 ko) Conseil départemental - budget principal décision modificative 2019 (annexe)
(PDF 973 ko) Gestion des AP et des AE - créations et modifications
(PDF 135 ko) Gestion des AP et des AE - créations et modifications (annexe 1)
(PDF 591 ko) Gestion des AP et des AE - créations et modifications (annexe 2)
(PDF 382 ko) Remises gracieuses
(PDF 153 ko) Restes à recouvrer - créances admises en non-valeur et créances éteintes
(PDF 269 ko) Budget principal - constitution de provisions
(PDF 197 ko) Admissions de créances en non-valeur des taxes d'urbanisme
(PDF 975 ko) Taxe d'urbanisme - demandes de remises gracieuses de pénalités et de majorations
(PDF 710 ko) Instruction budgétaire et comptable M52 - clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement
(PDF 116 ko) Instruction budgétaire et comptable M52 - clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement
(PDF 861 ko) Instruction budgétaire et comptable M52 - clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (annexe 2)
(PDF 699 ko) Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2020
(PDF 328 ko) Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2020 (annexe 1)
(PDF 328 ko) Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2020 (annexe 2)
(PDF 11 ko)
(PDF 705 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille - décision modificative 2019
(PDF 197 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille - constitution et reprise de provision
(PDF 595 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille - constitution et reprise de provision (annexe)
(PDF 653 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - décision modificative 2019
(PDF 765 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - restes à recouvrer-créances admises en non valeur - créances éteintes
(PDF 640 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - reprise de provision
(PDF 871 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - décision modificative 2019
(PDF 198 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - constitution de provision
(PDF 801 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - décision modificative 2019
(PDF 882 ko) Conseil départemental - budget principal décision modificative 2019
(PDF 588 ko) Conseil départemental - budget principal décision modificative 2019 (annexe)
(PDF 973 ko) Gestion des AP et des AE - créations et modifications
(PDF 135 ko) Gestion des AP et des AE - créations et modifications (annexe 1)
(PDF 591 ko) Gestion des AP et des AE - créations et modifications (annexe 2)
(PDF 382 ko) Remises gracieuses
(PDF 153 ko) Restes à recouvrer - créances admises en non-valeur et créances éteintes
(PDF 269 ko) Budget principal - constitution de provisions
(PDF 197 ko) Admissions de créances en non-valeur des taxes d'urbanisme
(PDF 975 ko) Taxe d'urbanisme - demandes de remises gracieuses de pénalités et de majorations
(PDF 710 ko) Instruction budgétaire et comptable M52 - clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement
(PDF 116 ko) Instruction budgétaire et comptable M52 - clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement
(PDF 861 ko) Instruction budgétaire et comptable M52 - clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (annexe 2)
(PDF 699 ko) Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2020
(PDF 328 ko) Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2020 (annexe 1)
(PDF 328 ko) Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2020 (annexe 2)
(PDF 11 ko)
2ème commission : Affaires générales - Personnel (2015-2021)
Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au Président en matière de marchés publics
(PDF 728 ko) Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au Président en matière de marchés publics (annexe)
(PDF 807 ko) Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 60 ko) Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe)
(PDF 588 ko) Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 40 ko) Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe)
(PDF 890 ko) Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice
(PDF 611 ko) Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (annexe)
(PDF 4 ko) Personnel départemental - création d'emplois
(PDF 14 ko) Personnel départemental - ouverture d'un emploi de rédacteur au restaurant universitaire
(PDF 814 ko) Personnel départemental - ouverture d'un emploi au SATESE
(PDF 498 ko) Personnel départemental - présentation du plan de formation au bénéfice des agents sur la période 2019 à 2021
(PDF 415 ko) Personnel départemental - présentation du plan de formation au bénéfice des agents sur la période 2019 à 2021 (annexe)
(PDF 494 ko) Personnel départemental - mise en place d'un régime de permanences au sein de la loge de l'Hôtel du Département
(PDF 184 ko)
(PDF 728 ko) Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au Président en matière de marchés publics (annexe)
(PDF 807 ko) Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 60 ko) Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe)
(PDF 588 ko) Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 40 ko) Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe)
(PDF 890 ko) Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice
(PDF 611 ko) Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (annexe)
(PDF 4 ko) Personnel départemental - création d'emplois
(PDF 14 ko) Personnel départemental - ouverture d'un emploi de rédacteur au restaurant universitaire
(PDF 814 ko) Personnel départemental - ouverture d'un emploi au SATESE
(PDF 498 ko) Personnel départemental - présentation du plan de formation au bénéfice des agents sur la période 2019 à 2021
(PDF 415 ko) Personnel départemental - présentation du plan de formation au bénéfice des agents sur la période 2019 à 2021 (annexe)
(PDF 494 ko) Personnel départemental - mise en place d'un régime de permanences au sein de la loge de l'Hôtel du Département
(PDF 184 ko)
3ème commission : Solidarité - Santé - Action sociale - Handicap - Logement (2015-2021)
Politique départementale en matière de logement social - fonds de solidarité logement (FSL) - modification du règlement intérieur 2016 – 2019
(PDF 348 ko) Politique départementale en matière de logement social - fonds de solidarité logement (FSL) - modification du règlement intérieur 2016 – 2019
(PDF 136 ko) Demande de subvention pour la mise en œuvre de travaux d'installation de chauffage et de climatisation de l'EHPAD du centre hospitalier des Deux Rives à Valence d'Agen
(PDF 404 ko) Demande de subvention pour des travaux de mise aux normes sécurité incendie de l'EHPAD du centre hospitalier de Caussade
(PDF 966 ko) Espace "Caritas" - Secours Catholique de Moissac - subvention exceptionnelle d'investissement
(PDF 173 ko) Espace "Caritas" - Secours Catholique de Moissac - subvention exceptionnelle d'investissement (annexe)
(PDF 691 ko) Contrat local de santé Terres de Confluences
(PDF 235 ko) Contrat local de santé Terres de Confluences (annexe)
(PDF 554 ko)
(PDF 348 ko) Politique départementale en matière de logement social - fonds de solidarité logement (FSL) - modification du règlement intérieur 2016 – 2019
(PDF 136 ko) Demande de subvention pour la mise en œuvre de travaux d'installation de chauffage et de climatisation de l'EHPAD du centre hospitalier des Deux Rives à Valence d'Agen
(PDF 404 ko) Demande de subvention pour des travaux de mise aux normes sécurité incendie de l'EHPAD du centre hospitalier de Caussade
(PDF 966 ko) Espace "Caritas" - Secours Catholique de Moissac - subvention exceptionnelle d'investissement
(PDF 173 ko) Espace "Caritas" - Secours Catholique de Moissac - subvention exceptionnelle d'investissement (annexe)
(PDF 691 ko) Contrat local de santé Terres de Confluences
(PDF 235 ko) Contrat local de santé Terres de Confluences (annexe)
(PDF 554 ko)
4ème Commission - Travaux publics, Voirie, Bâtiments départementaux (2015-2021)
Organisation de la viabilité hivernale
(PDF 946 ko) Organisation de la viabilité hivernale (annexe)
(PDF 768 ko) Avancement du programme de voirie
(PDF 381 ko) Avancement du programme de voirie (annexe 0)
(PDF 485 ko) Avancement du programme de voirie (annexe 1)
(PDF 298 ko) Avancement du programme de voirie (annexe 2)
(PDF 353 ko) Avancement du programme de voirie (annexe 3)
(PDF 421 ko) Avancement du programme de voirie (annexe 4)
(PDF 132 ko) Avancement du programme de voirie (annexe 5)
(PDF 531 ko) Avancement du programme de voirie (annexe 6)
(PDF 262 ko) Avancement du programme de voirie (annexe 7)
(PDF 688 ko) Avancement du programme de voirie (annexe 8)
(PDF 737 ko) Avancement du programme de voirie (annexe 9)
(PDF 367 ko) Transfert de domanialité sur la voirie communale et sur la voirie départementale - commune de Castelsagrat
(PDF 17 ko) Transfert de domanialité sur la voirie communale et sur la voirie départementale - commune de Castelsagrat (annexe 1)
(PDF 595 ko) Transfert de domanialité sur la voirie communale et sur la voirie départementale - commune de Castelsagrat (annexe 2)
(PDF 324 ko) Plan de prévention du bruit dans l'environnement
(PDF 331 ko) Plan de prévention du bruit dans l'environnement (annexe 1)
(PDF 876 ko) Plan de prévention du bruit dans l'environnement (annexe 2 1/2)
(PDF 115 ko) Plan de prévention du bruit dans l'environnement (annexe 2 2/2)
(PDF 749 ko) Vente de l'ancienne gendarmerie de Bruniquel
(PDF 746 ko) Vente de l'ancienne gendarmerie de Bruniquel (annexe 1)
(PDF 773 ko) Vente de l'ancienne gendarmerie de Bruniquel (annexe 2)
(PDF 847 ko) Avancement des programmes immobiliers
(PDF 11 ko)
(PDF 946 ko) Organisation de la viabilité hivernale (annexe)
(PDF 768 ko) Avancement du programme de voirie
(PDF 381 ko) Avancement du programme de voirie (annexe 0)
(PDF 485 ko) Avancement du programme de voirie (annexe 1)
(PDF 298 ko) Avancement du programme de voirie (annexe 2)
(PDF 353 ko) Avancement du programme de voirie (annexe 3)
(PDF 421 ko) Avancement du programme de voirie (annexe 4)
(PDF 132 ko) Avancement du programme de voirie (annexe 5)
(PDF 531 ko) Avancement du programme de voirie (annexe 6)
(PDF 262 ko) Avancement du programme de voirie (annexe 7)
(PDF 688 ko) Avancement du programme de voirie (annexe 8)
(PDF 737 ko) Avancement du programme de voirie (annexe 9)
(PDF 367 ko) Transfert de domanialité sur la voirie communale et sur la voirie départementale - commune de Castelsagrat
(PDF 17 ko) Transfert de domanialité sur la voirie communale et sur la voirie départementale - commune de Castelsagrat (annexe 1)
(PDF 595 ko) Transfert de domanialité sur la voirie communale et sur la voirie départementale - commune de Castelsagrat (annexe 2)
(PDF 324 ko) Plan de prévention du bruit dans l'environnement
(PDF 331 ko) Plan de prévention du bruit dans l'environnement (annexe 1)
(PDF 876 ko) Plan de prévention du bruit dans l'environnement (annexe 2 1/2)
(PDF 115 ko) Plan de prévention du bruit dans l'environnement (annexe 2 2/2)
(PDF 749 ko) Vente de l'ancienne gendarmerie de Bruniquel
(PDF 746 ko) Vente de l'ancienne gendarmerie de Bruniquel (annexe 1)
(PDF 773 ko) Vente de l'ancienne gendarmerie de Bruniquel (annexe 2)
(PDF 847 ko) Avancement des programmes immobiliers
(PDF 11 ko)
5ème Commission - Education, Enseignement supérieur et Sport (2015-2021)
Politique en matière d'éducation
(PDF 177 ko) Adaptation du règlement départemental concernant les classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et les aides particulières
(PDF 726 ko) Adaptation du règlement départemental concernant les classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et les aides particulières
(PDF 816 ko)
(PDF 177 ko) Adaptation du règlement départemental concernant les classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et les aides particulières
(PDF 726 ko) Adaptation du règlement départemental concernant les classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques et les aides particulières
(PDF 816 ko)
6ème commission - Agriculture, Economie et Ruralité (2015-2021)
Public Labos : évolution de l'entente interdépartementale - création d'un groupement d’intérêt public
(PDF 94 ko) Public Labos : évolution de l'entente interdépartementale - création d'un groupement d’intérêt public (annexe 1)
(PDF 99 ko) Public Labos : évolution de l'entente interdépartementale - création d'un groupement d’intérêt public (annexe 2)
(PDF 650 ko)
(PDF 94 ko) Public Labos : évolution de l'entente interdépartementale - création d'un groupement d’intérêt public (annexe 1)
(PDF 99 ko) Public Labos : évolution de l'entente interdépartementale - création d'un groupement d’intérêt public (annexe 2)
(PDF 650 ko)
7ème commission - Aménagement du territoire, Tourisme et Patrimoine (2015-2021)
Mise en œuvre des dispositifs contractuels avec la Région Occitanie :
- programmes opérationnels 2019 des C.T.O des PETR Midi-Quercy et Garonne Quercy Gascogne
- nouveaux contrats bourg-centre
(PDF 627 ko) Mise en œuvre des dispositifs contractuels avec la Région Occitanie : - programmes opérationnels 2019 des C.T.O des PETR Midi-Quercy et Garonne Quercy Gascogne - nouveaux contrats bourg-centre (annexe 1)
(PDF 684 ko) Mise en œuvre des dispositifs contractuels avec la Région Occitanie : - programmes opérationnels 2019 des C.T.O des PETR Midi-Quercy et Garonne Quercy Gascogne - nouveaux contrats bourg-centre (annexe 2)
(PDF 817 ko) Mise en œuvre des dispositifs contractuels avec la Région Occitanie : - programmes opérationnels 2019 des C.T.O des PETR Midi-Quercy et Garonne Quercy Gascogne - nouveaux contrats bourg-centre (annexe 3)
(PDF 331 ko) Mise en œuvre des dispositifs contractuels avec la Région Occitanie : - programmes opérationnels 2019 des C.T.O des PETR Midi-Quercy et Garonne Quercy Gascogne - nouveaux contrats bourg-centre (annexe 4)
(PDF 463 ko) Mise en œuvre des dispositifs contractuels avec la Région Occitanie : - programmes opérationnels 2019 des C.T.O des PETR Midi-Quercy et Garonne Quercy Gascogne - nouveaux contrats bourg-centre (annexe 5)
(PDF 340 ko) Mise en œuvre des dispositifs contractuels avec la Région Occitanie : - programmes opérationnels 2019 des C.T.O des PETR Midi-Quercy et Garonne Quercy Gascogne - nouveaux contrats bourg-centre (annexe 6)
(PDF 872 ko) Dégâts exceptionnels et imprévus sur la voirie communale - communauté de communes Terres de Confluences
(PDF 456 ko)
(PDF 627 ko) Mise en œuvre des dispositifs contractuels avec la Région Occitanie : - programmes opérationnels 2019 des C.T.O des PETR Midi-Quercy et Garonne Quercy Gascogne - nouveaux contrats bourg-centre (annexe 1)
(PDF 684 ko) Mise en œuvre des dispositifs contractuels avec la Région Occitanie : - programmes opérationnels 2019 des C.T.O des PETR Midi-Quercy et Garonne Quercy Gascogne - nouveaux contrats bourg-centre (annexe 2)
(PDF 817 ko) Mise en œuvre des dispositifs contractuels avec la Région Occitanie : - programmes opérationnels 2019 des C.T.O des PETR Midi-Quercy et Garonne Quercy Gascogne - nouveaux contrats bourg-centre (annexe 3)
(PDF 331 ko) Mise en œuvre des dispositifs contractuels avec la Région Occitanie : - programmes opérationnels 2019 des C.T.O des PETR Midi-Quercy et Garonne Quercy Gascogne - nouveaux contrats bourg-centre (annexe 4)
(PDF 463 ko) Mise en œuvre des dispositifs contractuels avec la Région Occitanie : - programmes opérationnels 2019 des C.T.O des PETR Midi-Quercy et Garonne Quercy Gascogne - nouveaux contrats bourg-centre (annexe 5)
(PDF 340 ko) Mise en œuvre des dispositifs contractuels avec la Région Occitanie : - programmes opérationnels 2019 des C.T.O des PETR Midi-Quercy et Garonne Quercy Gascogne - nouveaux contrats bourg-centre (annexe 6)
(PDF 872 ko) Dégâts exceptionnels et imprévus sur la voirie communale - communauté de communes Terres de Confluences
(PDF 456 ko)
8ème Commission – Environnement (2015-2021)
Définition d'une nouvelle politique de gestion de l'espace "rivière"
(PDF 10 ko) Définition d'une nouvelle politique de gestion de l'espace "rivière" (annexe)
(PDF 740 ko) Politique des espaces naturels sensibles (ENS)
(PDF 580 ko) Schéma d’aménagement et de gestion (SAGE) Neste et Rivières de Gascogne (NRG) - création d’une entente « Neste et Rivières de Gascogne »
(PDF 483 ko) Schéma d’aménagement et de gestion (SAGE) Neste et Rivières de Gascogne (NRG) - création d’une entente « Neste et Rivières de Gascogne » (annexe)
(PDF 884 ko)
(PDF 10 ko) Définition d'une nouvelle politique de gestion de l'espace "rivière" (annexe)
(PDF 740 ko) Politique des espaces naturels sensibles (ENS)
(PDF 580 ko) Schéma d’aménagement et de gestion (SAGE) Neste et Rivières de Gascogne (NRG) - création d’une entente « Neste et Rivières de Gascogne »
(PDF 483 ko) Schéma d’aménagement et de gestion (SAGE) Neste et Rivières de Gascogne (NRG) - création d’une entente « Neste et Rivières de Gascogne » (annexe)
(PDF 884 ko)
9ème Commission - Culture et Patrimoine (2015-2021)
Motion
Motion relative à l'accès aux services publics en milieu rural et à la préservation des accueils de proximité
(PDF 890 ko) Motion relative à la baisse de la taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties perçue par la chambre d'agriculture
(PDF 361 ko) Motion relative à la suppression de 9 trésoreries sur 12 dans le département de Tarn-et-Garonne
(PDF 954 ko) Motion relative au CETA
(PDF 3 ko)
(PDF 890 ko) Motion relative à la baisse de la taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties perçue par la chambre d'agriculture
(PDF 361 ko) Motion relative à la suppression de 9 trésoreries sur 12 dans le département de Tarn-et-Garonne
(PDF 954 ko) Motion relative au CETA
(PDF 3 ko)