3ème Réunion de 2017
Retour à la liste
1ère commission : Finances (2015-2021)
1. Compte administratif 2016 - budget principal
(PDF 619 ko) 2. Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - compte administratif de 2016
(PDF 223 ko) 3. Laboratoire vétérinaire départemental - compte administratif 2016
(PDF 547 ko) 4. Restaurant universitaire - compte administratif 2016
(PDF 846 ko) 5. Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - compte administratif 2016
(PDF 397 ko) 6. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - compte administratif 2016
(PDF 650 ko) 7. Centre départemental de l'enfance et de la famille - Compte administratif 2016
(PDF 395 ko) 8. Tarn-et-Garonne Conseil Collectivités - compte administratif 2016
(PDF 508 ko) 9. Institution interdépartementale du barrage de Saint-Géraud - compte administratif 2016 et budget primitif 2017
(PDF 440 ko)
(PDF 619 ko) 2. Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - compte administratif de 2016
(PDF 223 ko) 3. Laboratoire vétérinaire départemental - compte administratif 2016
(PDF 547 ko) 4. Restaurant universitaire - compte administratif 2016
(PDF 846 ko) 5. Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - compte administratif 2016
(PDF 397 ko) 6. Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - compte administratif 2016
(PDF 650 ko) 7. Centre départemental de l'enfance et de la famille - Compte administratif 2016
(PDF 395 ko) 8. Tarn-et-Garonne Conseil Collectivités - compte administratif 2016
(PDF 508 ko) 9. Institution interdépartementale du barrage de Saint-Géraud - compte administratif 2016 et budget primitif 2017
(PDF 440 ko)
2ème commission : Affaires générales - Personnel (2015-2021)
10. Conditions d'exercice des mandats locaux - Modification de l'indice brut terminal de la fonction publique
(PDF 982 ko) 11. Résiliation du marché n°243-13 de serrurerie pour la construction d'une entrée pour le personnel à l'hôtel du Département
(PDF 330 ko) 11. Résiliation du marché n°243-13 de serrurerie pour la construction d'une entrée pour le personnel à l'hôtel du Département (annexe)
(PDF 438 ko) 12. Personnel départemental - recrutement d'un agent contractuel sur poste permanent vacant
(PDF 904 ko) 13. Personnel départemental - plan de formation - bilan 2016 et perspectives 2017
(PDF 430 ko) 14. Logement de fonction - Belleperche - Modification de destination du logement conduisant à la fin de la concession
(PDF 344 ko)
(PDF 982 ko) 11. Résiliation du marché n°243-13 de serrurerie pour la construction d'une entrée pour le personnel à l'hôtel du Département
(PDF 330 ko) 11. Résiliation du marché n°243-13 de serrurerie pour la construction d'une entrée pour le personnel à l'hôtel du Département (annexe)
(PDF 438 ko) 12. Personnel départemental - recrutement d'un agent contractuel sur poste permanent vacant
(PDF 904 ko) 13. Personnel départemental - plan de formation - bilan 2016 et perspectives 2017
(PDF 430 ko) 14. Logement de fonction - Belleperche - Modification de destination du logement conduisant à la fin de la concession
(PDF 344 ko)
3ème commission : Solidarité - Santé - Action sociale - Handicap - Logement (2015-2021)
15. Centre départemental de l'Enfance et de la Famille - Projet de construction
(PDF 344 ko) 16. RSA - Évolution du fonctionnement des équipes pluridisciplinaires
(PDF 300 ko) 16. RSA - Évolution du fonctionnement des équipes pluridisciplinaires (annexe)
(PDF 458 ko) 17. Fonds d'appui à la définition de la stratégie territoriale dans le champ de l'aide à domicile - soutien aux bonnes pratiques - aide à la restructuration - convention avec la CNSA
(PDF 250 ko)
(PDF 344 ko) 16. RSA - Évolution du fonctionnement des équipes pluridisciplinaires
(PDF 300 ko) 16. RSA - Évolution du fonctionnement des équipes pluridisciplinaires (annexe)
(PDF 458 ko) 17. Fonds d'appui à la définition de la stratégie territoriale dans le champ de l'aide à domicile - soutien aux bonnes pratiques - aide à la restructuration - convention avec la CNSA
(PDF 250 ko)
5ème Commission - Travaux Publics, Voirie, Bâtiments départementaux
18. Bilan des opérations immobilières de l'année 2016
(PDF 324 ko) 18. Bilan des opérations immobilières de l'année 2016 (annexe)
(PDF 538 ko) 19. Vente des bâtiments de l'ancienne gendarmerie de Bruniquel
(PDF 994 ko) 20. Maison des Solidarités de Castelsarrasin - Principe d'acquisition
(PDF 117 ko) 21. Classement de la Vélo Voie Verte dans le domaine public routier départemental
(PDF 850 ko) 22. Plan particulier des risques technologiques (PPRT) de Butagaz à Castelsarrasin - dispositif d’accompagnement des riverains
(PDF 523 ko) 23. Établissement public foncier d'État d'Occitanie - Désignation des représentants
(PDF 689 ko)
(PDF 324 ko) 18. Bilan des opérations immobilières de l'année 2016 (annexe)
(PDF 538 ko) 19. Vente des bâtiments de l'ancienne gendarmerie de Bruniquel
(PDF 994 ko) 20. Maison des Solidarités de Castelsarrasin - Principe d'acquisition
(PDF 117 ko) 21. Classement de la Vélo Voie Verte dans le domaine public routier départemental
(PDF 850 ko) 22. Plan particulier des risques technologiques (PPRT) de Butagaz à Castelsarrasin - dispositif d’accompagnement des riverains
(PDF 523 ko) 23. Établissement public foncier d'État d'Occitanie - Désignation des représentants
(PDF 689 ko)
6ème Commission - Éducation, Enseignement supérieur, Sport
24. Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics
(PDF 294 ko) 24. Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics (annexe 1)
(PDF 504 ko) 24. Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics (annexe 2)
(PDF 253 ko) 24. Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics (annexe 3)
(PDF 804 ko) 25. Conventions d'utilisation des gymnases communaux et départementaux
(PDF 619 ko) 25. Conventions d'utilisation des gymnases communaux et départementaux (annexe)
(PDF 656 ko)
(PDF 294 ko) 24. Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics (annexe 1)
(PDF 504 ko) 24. Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics (annexe 2)
(PDF 253 ko) 24. Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics (annexe 3)
(PDF 804 ko) 25. Conventions d'utilisation des gymnases communaux et départementaux
(PDF 619 ko) 25. Conventions d'utilisation des gymnases communaux et départementaux (annexe)
(PDF 656 ko)
7ème Commission - Agriculture et Ruralité
26. Loi NOTRe - SRDEII - convention avec le Conseil Régional en matière de développement économique pour les secteurs de l'agriculture et de l'agro-alimentaire
(PDF 316 ko) 26. Loi NOTRe - SRDEII - convention avec le Conseil Régional en matière de développement économique pour les secteurs de l'agriculture et de l'agro-alimentaire (annexe)
(PDF 195 ko)
(PDF 316 ko) 26. Loi NOTRe - SRDEII - convention avec le Conseil Régional en matière de développement économique pour les secteurs de l'agriculture et de l'agro-alimentaire (annexe)
(PDF 195 ko)
8ème Commission - Aménagement du Territoire, Tourisme et Patrimoine
9ème Commission - Environnement
28. Synthèse du diagnostic des émissions de gaz à effet de serre du conseil départemental de Tarn-et-Garonne
(PDF 961 ko) 28. Synthèse du diagnostic des émissions de gaz à effet de serre du conseil départemental de Tarn-et-Garonne (annexe)
(PDF 136 ko) 29. Évolution des statuts du syndicat départemental des déchets - désignation des élus
(PDF 283 ko)
(PDF 961 ko) 28. Synthèse du diagnostic des émissions de gaz à effet de serre du conseil départemental de Tarn-et-Garonne (annexe)
(PDF 136 ko) 29. Évolution des statuts du syndicat départemental des déchets - désignation des élus
(PDF 283 ko)