2ème réunion de 2019

Centre départemental de l'enfance et de la famille - budget primitif 2019
(PDF 406 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - plan pluriannuel d'investissement 2018-2022
(PDF 353 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - plan pluriannuel d'investissement 2018-2022 (annexe 1)
(PDF 655 ko) Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - plan pluriannuel d'investissement 2018-2022 (annexe 2)
(PDF 407 ko) Institut médico-éducatif professionnel de Mimizan - projet d'EPRD 2019
(PDF 454 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - reprise anticipée des résultats 2018
(PDF 249 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - reprise anticipée des résultats 2018 (annexe)
(PDF 793 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - budget primitif de 2019
(PDF 571 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - restes à recouvrer créances admises en non valeur - créances éteintes
(PDF 535 ko) Restaurant universitaire - reprise anticipée des résultats 2018
(PDF 176 ko) Restaurant universitaire - reprise anticipée des résultats 2018 (annexe)
(PDF 161 ko) Restaurant universitaire - budget primitif de 2019
(PDF 667 ko) Tarn-et-Garonne conseil collectivités - reprise anticipée des résultats 2018
(PDF 712 ko) Tarn-et-Garonne conseil collectivités - reprise anticipée des résultats 2018 (annexe)
(PDF 473 ko) Tarn-et-Garonne conseil collectivités - budget primitif de 2019
(PDF 394 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - reprise anticipée des résultats 2018
(PDF 528 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - reprise anticipée des résultats 2018 (annexe)
(PDF 65 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - budget primitif de 2019
(PDF 476 ko) Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - restes à recouvrer - créances admises en non valeur
(PDF 311 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - reprise anticipée des résultats 2018
(PDF 32 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - reprise anticipée des résultats 2018 (annexe)
(PDF 761 ko) Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - budget primitif de 2019
(PDF 923 ko) Taxe d'aménagement
(PDF 650 ko) Taxe départementale sur la consommation finale d'électricité
(PDF 480 ko) Vote du taux sur le foncier bâti
(PDF 234 ko) Droit départemental d'enregistrement et la taxe de publicité foncière sur les droits de mutation à titre onéreux
(PDF 618 ko) Reprise anticipée des résultats 2018 du budget principal
(PDF 504 ko) Reprise anticipée des résultats 2018 du budget principal (annexe)
(PDF 89 ko) Conseil départemental - budget principal - budget primitif 2019
(PDF 263 ko) Conseil départemental - budget principal - budget primitif 2019 (annexe)
(PDF 942 ko) Remises gracieuses
(PDF 679 ko) Taxe d'urbanisme - demandes de remises gracieuses de pénalités et de majorations
(PDF 267 ko) Restes à recouvrer - créances admises en non-valeur et créances éteintes
(PDF 168 ko) Admissions de créances en non-valeur des taxes d'urbanisme
(PDF 32 ko) AP/CP et AE/CP - créations et modifications 2019
(PDF 616 ko) AP/CP et AE/CP - créations et modifications 2019 (annexe)
(PDF 169 ko) Service social du personnel - projet de budget primitif pour 2019
(PDF 920 ko) Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne - contribution du département pour l'année 2019
(PDF 984 ko) Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne - contribution du département pour l'année 2019 (annexe)
(PDF 44 ko) Gestion de la dette
(PDF 823 ko) Gestion de la dette (annexe)
(PDF 984 ko)

Mandat relatif à la restructuration du centre universitaire - compte-rendu annuel aux collectivités
(PDF 151 ko) Mandat relatif à la restructuration du centre universitaire - compte-rendu annuel aux collectivités (annexe)
(PDF 383 ko) Modification des secteurs de recrutement des collèges publics de Castelsarrasin - rentrée scolaire de septembre 2019
(PDF 824 ko) Modification des secteurs de recrutement des collèges publics de Castelsarrasin - rentrée scolaire de septembre 2019 (annexe 1)
(PDF 23 ko) Modification des secteurs de recrutement des collèges publics de Castelsarrasin - rentrée scolaire de septembre 2019 (annexe 2)
(PDF 184 ko) Modification des secteurs de recrutement des collèges publics de Castelsarrasin - rentrée scolaire de septembre 2019 (annexe 3)
(PDF 440 ko) Modification des secteurs de recrutement des collèges publics de Castelsarrasin - rentrée scolaire de septembre 2019 (annexe 4)
(PDF 274 ko) Concessions de logements dans les établissements publics locaux d'enseignement
(PDF 474 ko) Concessions de logements dans les établissements publics locaux d'enseignement (annexe 1)
(PDF 697 ko) Concessions de logements dans les établissements publics locaux d'enseignement (annexe 2)
(PDF 176 ko) Vente du centre de loisirs de Mimizan
(PDF 711 ko) Vente du centre de loisirs de Mimizan (annexe 1)
(PDF 312 ko) Vente du centre de loisirs de Mimizan (annexe 2)
(PDF 320 ko)

Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les marchés publics
(PDF 943 ko) Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les marchés publics (annexe)
(PDF 808 ko) Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 327 ko) Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe)
(PDF 305 ko) Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 335 ko) Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe)
(PDF 473 ko) Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice
(PDF 815 ko) Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (annexe)
(PDF 380 ko) Personnel départemental - recrutement d'agents contractuels pour accroissements temporaires et saisonniers d'activité en application de l'article 3 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984
(PDF 136 ko) Personnel départemental - recrutement d'agents contractuels pour accroissements temporaires et saisonniers d'activité en application de l'article 3 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 (annexe)
(PDF 489 ko) Personnel départemental - suppressions - créations d'emplois à l'Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne
(PDF 968 ko) Centre départemental de l'enfance et de la famille - création poste veilleur (ASHQ)
(PDF 256 ko)

Antenne Croix rouge de Caussade – subvention exceptionnelle d'investissement
(PDF 248 ko) Antenne Croix rouge de Caussade – subvention exceptionnelle d'investissement (annexe)
(PDF 56 ko) Demande de subvention d'investissement pour la mise aux normes de l’EHPAD de Beaumont de Lomagne
(PDF 32 ko) Demande de subvention d'investissement pour la mise aux normes de l'EHPAD résidence de l'Abbaye à Saint-Antonin-Noble-Val
(PDF 168 ko) Extension de 11 places et restructuration de l'EHPAD résidence du Lac à Lafrançaise - demande de subvention d'investissement
(PDF 416 ko) Extension de 12 places de l'EHPAD Les Chênes Verts à Villebrumier en vue de la création d'une unité protégée au sein de l'EHPAD - demande de subvention d'investissement
(PDF 208 ko) Extension de 12 places de l'EHPAD résidence Pagomal à Montbeton en vue de la création d'une unité protégée pour résidents atteints de maladies neurocognitives au sein de l'EHPAD - demande de subvention d'investissement
(PDF 888 ko) Restructuration de l'EHPAD résidence mutualiste Notre Dame par construction d'un bâtiment neuf - demande de subvention d'investissement
(PDF 472 ko) Convention annuelle d'objectifs et de moyens 2019
(PDF 208 ko) Convention annuelle d'objectifs et de moyens 2019 (annexe)
(PDF 460 ko) Parc public - révision des marges locales sur loyers
(PDF 705 ko) Parc public - révision des marges locales sur loyers (annexe)
(PDF 161 ko) Déclassement de la maison des solidarités de Villebrumier
(PDF 864 ko) Déclassement de la maison des solidarités de Villebrumier (annexe)
(PDF 368 ko)

Voirie départementale
(PDF 596 ko) Voirie départementale (annexe 1)
(PDF 299 ko) Voirie départementale (annexe 2)
(PDF 217 ko) Voirie départementale (annexe 3)
(PDF 457 ko) Voirie départementale (annexe 4)
(PDF 653 ko) Voirie départementale (annexe 5)
(PDF 198 ko) Voirie départementale (annexe 6)
(PDF 617 ko) Voirie départementale (annexe 7)
(PDF 273 ko) Voirie départementale (annexe 8)
(PDF 889 ko) Acquisitions foncières au droit de la route départementale n° 813 à Boudou
(PDF 216 ko) Acquisitions foncières au droit de la route départementale n° 813 à Boudou (annexe 1)
(PDF 121 ko) Acquisitions foncières au droit de la route départementale n° 813 à Boudou (annexe 2)
(PDF 88 ko) Acquisitions foncières au droit de la route départementale n° 813 à Boudou (annexe 3)
(PDF 776 ko) Acquisitions foncières au droit de la route départementale n° 813 à Boudou (annexe 4)
(PDF 776 ko)

Modification de la politique d'aides en matière d'agriculture
(PDF 482 ko) Modification de la politique d'aides en matière d'agriculture (annexe 1)
(PDF 816 ko) Modification de la politique d'aides en matière d'agriculture (annexe 2)
(PDF 142 ko) Modification de la politique d'aides en matière d'agriculture (annexe 3)
(PDF 718 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - traçabilité environnementale et sanitaire du cheptel
(PDF 250 ko) Laboratoire vétérinaire départemental - traçabilité environnementale et sanitaire du cheptel (annexe)
(PDF 753 ko)

Comité d'itinéraire de la vélo voie verte du canal des deux mers - plan d'actions et transfert du pilotage au Conseil départemental de la Haute-Garonne
(PDF 755 ko) Comité d'itinéraire de la vélo voie verte du canal des deux mers - plan d'actions et transfert du pilotage au Conseil départemental de la Haute-Garonne (annexe 1)
(PDF 745 ko) Comité d'itinéraire de la vélo voie verte du canal des deux mers - plan d'actions et transfert du pilotage au Conseil départemental de la Haute-Garonne (annexe 2)
(PDF 137 ko) Bilan d'activités 2018 et plan d'actions 2019 de l'agence de développement touristique
(PDF 44 ko) Bilan d'activités 2018 et plan d'actions 2019 de l'agence de développement touristique (annexe 1)
(PDF 102 ko) Bilan d'activités 2018 et plan d'actions 2019 de l'agence de développement touristique (annexe 2)
(PDF 962 ko) Bilan d'activités 2018 et plan d'actions 2019 de l'agence de développement touristique (annexe 3)
(PDF 690 ko) Valorisation touristique du site de la pente d'eau de Montech
(PDF 816 ko) Valorisation touristique du site de la pente d'eau de Montech (annexe)
(PDF 831 ko) Tarn-et-Garonne Numérique
(PDF 537 ko) Mise en œuvre des contrats territoriaux Occitanie adoption des programmes opérationnels au titre de l'année 2018 et contrats bourg-centre
(PDF 884 ko) Mise en œuvre des contrats territoriaux Occitanie adoption des programmes opérationnels au titre de l'année 2018 et contrats bourg-centre (annexe 1)
(PDF 714 ko) Mise en œuvre des contrats territoriaux Occitanie adoption des programmes opérationnels au titre de l'année 2018 et contrats bourg-centre (annexe 2)
(PDF 813 ko) Mise en œuvre des contrats territoriaux Occitanie adoption des programmes opérationnels au titre de l'année 2018 et contrats bourg-centre (annexe 3)
(PDF 895 ko) Convention de partenariat pour l'équipement, la gestion et l'entretien des 11 boucles cyclables adossées à l'itinéraire véloroute Vallée et Gorges de l'Aveyron
(PDF 536 ko) Convention de partenariat pour l'équipement, la gestion et l'entretien des 11 boucles cyclables adossées à l'itinéraire véloroute Vallée et Gorges de l'Aveyron (annexe)
(PDF 317 ko) Politique d'accueil des internes en médecine générale : nouveau dispositif départemental de financement en faveur de la création d'hébergements pour professionnels de santé
(PDF 293 ko) Politique d'accueil des internes en médecine générale : nouveau dispositif départemental de financement en faveur de la création d'hébergements pour professionnels de santé (annexe 1)
(PDF 880 ko) Politique d'accueil des internes en médecine générale : nouveau dispositif départemental de financement en faveur de la création d'hébergements pour professionnels de santé (annexe 2)
(PDF 735 ko)

Transports culturels
(PDF 704 ko) Transports culturels (annexe 1)
(PDF 512 ko) Fin du droit d'usage consenti à la commune de Montauban du bien situé au 25 rue du Dr Labat à Montauban
(PDF 368 ko) Fin du droit d'usage consenti à la commune de Montauban du bien situé au 25 rue du Dr Labat à Montauban (annexe)
(PDF 344 ko)

Avis sur le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la vallée de la Garonne
(PDF 525 ko) Avis sur le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la vallée de la Garonne (annexe 1)
(PDF 648 ko) Avis sur le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la vallée de la Garonne (annexe 2)
(PDF 888 ko)