1ère réunion de 2022
Retour à la liste
Les commissions d'étude (2021-2023)
1ère Commission : Finances (2021-2023)
2- Centre départemental de l'enfance et de la Famille -budget primitif 2022
(PDF 112 ko) 3- Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - projet d'état prévisionnel des recettes et des dépenses 2022
(PDF 985 ko) 4- Laboratoire vétérinaire départemental - budget primitif 2022
(PDF 329 ko) 5- Laboratoire vétérinaire départemental constitution de provisions
(PDF 697 ko) 6- Restaurant universitaire - budget primitif 2022
(PDF 256 ko) 7- Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - budget primitif 2022
(PDF 36 ko) 8- Tarn et Garonne conseils collectivités - budget primitif 2022
(PDF 904 ko) 9- Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux (SATESE) -budget primitif 2022
(PDF 79 ko) 10- Conseil départemental - budget principal - budget primitif 2022
(PDF 521 ko) 10- Conseil départemental - budget principal - budget primitif 2022 (annexe)
(PDF 741 ko) 11- Restes à recouvrer - créances admises en non-valeur et créances éteintes
(PDF 736 ko) 12- Remises gracieuses
(PDF 181 ko) 13- Budget principal - constitution de provisions
(PDF 299 ko) 14- Gestion des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (AP- AE) - révisions – créations
(PDF 203 ko) 14- Gestion des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (AP- AE) - révisions – créations (annexe 1)
(PDF 722 ko) 14- Gestion des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (AP- AE) - révisions – créations (annexe 2)
(PDF 462 ko) 15- Service social du personnel - budget primitif pour 2022
(PDF 582 ko) 16- Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne - contribution du Département pour l'année 2022
(PDF 356 ko) 16- Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne - contribution du Département pour l'année 2022 (annexe)
(PDF 561 ko) 17- Gestion de la dette
(PDF 412 ko)
(PDF 112 ko) 3- Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - projet d'état prévisionnel des recettes et des dépenses 2022
(PDF 985 ko) 4- Laboratoire vétérinaire départemental - budget primitif 2022
(PDF 329 ko) 5- Laboratoire vétérinaire départemental constitution de provisions
(PDF 697 ko) 6- Restaurant universitaire - budget primitif 2022
(PDF 256 ko) 7- Base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne - budget primitif 2022
(PDF 36 ko) 8- Tarn et Garonne conseils collectivités - budget primitif 2022
(PDF 904 ko) 9- Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux (SATESE) -budget primitif 2022
(PDF 79 ko) 10- Conseil départemental - budget principal - budget primitif 2022
(PDF 521 ko) 10- Conseil départemental - budget principal - budget primitif 2022 (annexe)
(PDF 741 ko) 11- Restes à recouvrer - créances admises en non-valeur et créances éteintes
(PDF 736 ko) 12- Remises gracieuses
(PDF 181 ko) 13- Budget principal - constitution de provisions
(PDF 299 ko) 14- Gestion des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (AP- AE) - révisions – créations
(PDF 203 ko) 14- Gestion des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (AP- AE) - révisions – créations (annexe 1)
(PDF 722 ko) 14- Gestion des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (AP- AE) - révisions – créations (annexe 2)
(PDF 462 ko) 15- Service social du personnel - budget primitif pour 2022
(PDF 582 ko) 16- Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne - contribution du Département pour l'année 2022
(PDF 356 ko) 16- Service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne - contribution du Département pour l'année 2022 (annexe)
(PDF 561 ko) 17- Gestion de la dette
(PDF 412 ko)
Les commissions d'étude (2021-2023)
2ème Commission : Personnel, affaires générales (2021-2023)
18- Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 242 ko) 18- Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe)
(PDF 185 ko) 19- Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics
(PDF 716 ko) 19- Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics (annexe)
(PDF 222 ko) 20- Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice
(PDF 635 ko) 20- Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (annexe)
(PDF 101 ko) 21- Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 837 ko) 21- Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe)
(PDF 499 ko) 22- Personnel départemental - créations et suppressions de postes
(PDF 173 ko) 23- Personnel départemental – création d'emplois non-permanents pour faire face à des accroissements temporaires ou saisonniers d'activité
(PDF 648 ko) 23- Personnel départemental – création d'emplois non-permanents pour faire face à des accroissements temporaires ou saisonniers d'activité (annexe 1)
(PDF 601 ko) 23- Personnel départemental – création d'emplois non-permanents pour faire face à des accroissements temporaires ou saisonniers d'activité (annexe 2)
(PDF 435 ko) 24- Mission de vacation au sein du pôle de gestion des ressources humaines
(PDF 447 ko) 25- Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - régime indemnitaire
(PDF 360 ko) 26- Élections professionnelles 2022 des instances paritaires
(PDF 572 ko)
(PDF 242 ko) 18- Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe)
(PDF 185 ko) 19- Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics
(PDF 716 ko) 19- Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics (annexe)
(PDF 222 ko) 20- Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice
(PDF 635 ko) 20- Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (annexe)
(PDF 101 ko) 21- Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 837 ko) 21- Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe)
(PDF 499 ko) 22- Personnel départemental - créations et suppressions de postes
(PDF 173 ko) 23- Personnel départemental – création d'emplois non-permanents pour faire face à des accroissements temporaires ou saisonniers d'activité
(PDF 648 ko) 23- Personnel départemental – création d'emplois non-permanents pour faire face à des accroissements temporaires ou saisonniers d'activité (annexe 1)
(PDF 601 ko) 23- Personnel départemental – création d'emplois non-permanents pour faire face à des accroissements temporaires ou saisonniers d'activité (annexe 2)
(PDF 435 ko) 24- Mission de vacation au sein du pôle de gestion des ressources humaines
(PDF 447 ko) 25- Institut médico-éducatif et professionnel de Tarn-et-Garonne - régime indemnitaire
(PDF 360 ko) 26- Élections professionnelles 2022 des instances paritaires
(PDF 572 ko)
Les commissions d'étude (2021-2023)
3ème Commission : Éducation, enseignement supérieur, sport (2021-2023)
27 - Mise à disposition d'ordinateurs portables dans les collèges : conventions et plan de financement
(PDF 13 ko) 27. Mise à disposition d'ordinateurs portables dans les collèges : conventions et plan de financement (annexe 1)
(PDF 767 ko) 27. Mise à disposition d'ordinateurs portables dans les collèges : conventions et plan de financement (annexe 2)
(PDF 255 ko) 27. Mise à disposition d'ordinateurs portables dans les collèges : conventions et plan de financement (annexe 3)
(PDF 54 ko) 27. Mise à disposition d'ordinateurs portables dans les collèges : conventions et plan de financement (annexe 4)
(PDF 626 ko) 28. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques - Modification de la politique pour les écoles maternelles et élémentaires
(PDF 322 ko) 28. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques - Modification de la politique pour les écoles maternelles et élémentaires (annexe)
(PDF 946 ko) 29. Base de loisirs du Tarn et de la Garonne Programmation des investissements relatifs à l'exercice 2022
(PDF 122 ko) 30. Informations relatives aux projets du Département concernant le label "Terre de Jeux 2024"
(PDF 620 ko)
(PDF 13 ko) 27. Mise à disposition d'ordinateurs portables dans les collèges : conventions et plan de financement (annexe 1)
(PDF 767 ko) 27. Mise à disposition d'ordinateurs portables dans les collèges : conventions et plan de financement (annexe 2)
(PDF 255 ko) 27. Mise à disposition d'ordinateurs portables dans les collèges : conventions et plan de financement (annexe 3)
(PDF 54 ko) 27. Mise à disposition d'ordinateurs portables dans les collèges : conventions et plan de financement (annexe 4)
(PDF 626 ko) 28. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques - Modification de la politique pour les écoles maternelles et élémentaires
(PDF 322 ko) 28. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques - Modification de la politique pour les écoles maternelles et élémentaires (annexe)
(PDF 946 ko) 29. Base de loisirs du Tarn et de la Garonne Programmation des investissements relatifs à l'exercice 2022
(PDF 122 ko) 30. Informations relatives aux projets du Département concernant le label "Terre de Jeux 2024"
(PDF 620 ko)
Les commissions d'étude (2021-2023)
4ème Commission : Mobilités, infrastructures, routes (2021-2023)
31. Programme de travaux sur le patrimoine bâti
(PDF 103 ko) 31. Programme de travaux sur le patrimoine bâti (annexe 1)
(PDF 80 ko) 31. Programme de travaux sur le patrimoine bâti (annexe 2)
(PDF 161 ko) 31. Programme de travaux sur le patrimoine bâti (annexe 3)
(PDF 793 ko) 31. Programme de travaux sur le patrimoine bâti (annexe 4)
(PDF 173 ko) 31. Programme de travaux sur le patrimoine bâti (annexe 5)
(PDF 223 ko) 32. Programme d'investissement dans les collèges et les installations sportives du département
(PDF 560 ko) 32. Programme d'investissement dans les collèges et les installations sportives du département (annexe 1)
(PDF 559 ko) 33. Extension du collège Vercingétorix à Montech - lancement d'un concours de maîtrise d’œuvre
(PDF 125 ko) 34. Extension du collège Jean-Jacques Rousseau à Labastide-Saint-Pierre - lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre
(PDF 198 ko) 35. Voirie départementale
(PDF 700 ko) Voirie départementale (annexe 1)
(PDF 452 ko) Voirie départementale (annexe 2)
(PDF 101 ko) Voirie départementale (annexe 3)
(PDF 110 ko) Voirie départementale (annexe 4)
(PDF 783 ko) Voirie départementale (annexe 5)
(PDF 214 ko) Voirie départementale (annexe 6)
(PDF 914 ko) 36. Voirie départementale - plan pluriannuel d'investissement 2022-2028 - groupes 2 et 3
(PDF 366 ko) 36. Voirie départementale - plan pluriannuel d'investissement 2022-2028 - groupes 2 et 3 (annexe 1)
(PDF 298 ko) 36. Voirie départementale - plan pluriannuel d'investissement 2022-2028 - groupes 2 et 3 (annexe 2)
(PDF 750 ko) 36. Voirie départementale - plan pluriannuel d'investissement 2022-2028 - groupes 2 et 3 (annexe 3)
(PDF 877 ko) 36. Voirie départementale - plan pluriannuel d'investissement 2022-2028 - groupes 2 et 3 (annexe 4)
(PDF 157 ko) 36. Voirie départementale - plan pluriannuel d'investissement 2022-2028 - groupes 2 et 3 (annexe 5)
(PDF 148 ko) 37. Réparation de dommages consécutifs aux intempéries et crues de la Garonne du 10 janvier et 11 janvier 2022
(PDF 792 ko) 37. Réparation de dommages consécutifs aux intempéries et crues de la Garonne du 10 janvier et 11 janvier 2022 (annexe)
(PDF 537 ko)
(PDF 103 ko) 31. Programme de travaux sur le patrimoine bâti (annexe 1)
(PDF 80 ko) 31. Programme de travaux sur le patrimoine bâti (annexe 2)
(PDF 161 ko) 31. Programme de travaux sur le patrimoine bâti (annexe 3)
(PDF 793 ko) 31. Programme de travaux sur le patrimoine bâti (annexe 4)
(PDF 173 ko) 31. Programme de travaux sur le patrimoine bâti (annexe 5)
(PDF 223 ko) 32. Programme d'investissement dans les collèges et les installations sportives du département
(PDF 560 ko) 32. Programme d'investissement dans les collèges et les installations sportives du département (annexe 1)
(PDF 559 ko) 33. Extension du collège Vercingétorix à Montech - lancement d'un concours de maîtrise d’œuvre
(PDF 125 ko) 34. Extension du collège Jean-Jacques Rousseau à Labastide-Saint-Pierre - lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre
(PDF 198 ko) 35. Voirie départementale
(PDF 700 ko) Voirie départementale (annexe 1)
(PDF 452 ko) Voirie départementale (annexe 2)
(PDF 101 ko) Voirie départementale (annexe 3)
(PDF 110 ko) Voirie départementale (annexe 4)
(PDF 783 ko) Voirie départementale (annexe 5)
(PDF 214 ko) Voirie départementale (annexe 6)
(PDF 914 ko) 36. Voirie départementale - plan pluriannuel d'investissement 2022-2028 - groupes 2 et 3
(PDF 366 ko) 36. Voirie départementale - plan pluriannuel d'investissement 2022-2028 - groupes 2 et 3 (annexe 1)
(PDF 298 ko) 36. Voirie départementale - plan pluriannuel d'investissement 2022-2028 - groupes 2 et 3 (annexe 2)
(PDF 750 ko) 36. Voirie départementale - plan pluriannuel d'investissement 2022-2028 - groupes 2 et 3 (annexe 3)
(PDF 877 ko) 36. Voirie départementale - plan pluriannuel d'investissement 2022-2028 - groupes 2 et 3 (annexe 4)
(PDF 157 ko) 36. Voirie départementale - plan pluriannuel d'investissement 2022-2028 - groupes 2 et 3 (annexe 5)
(PDF 148 ko) 37. Réparation de dommages consécutifs aux intempéries et crues de la Garonne du 10 janvier et 11 janvier 2022
(PDF 792 ko) 37. Réparation de dommages consécutifs aux intempéries et crues de la Garonne du 10 janvier et 11 janvier 2022 (annexe)
(PDF 537 ko)
Les commissions d'étude (2021-2023)
5ème Commission : Solidarité, santé, habitat (2021-2023)
38. Fonds d'aide aux jeunes
(PDF 411 ko) 38. Fonds d'aide aux jeunes (annexe 1)
(PDF 254 ko) 39. Ehpad "le Parc de l'Ostal de Garona" de Montech/Escatalens - travaux de mise aux normes de 18 salles de bain – subvention
(PDF 590 ko) 40. Ehpad Eugène Aujaleu à Négrepelisse - Travaux de modernisation – subvention
(PDF 173 ko) 41. Subvention exceptionnelle d'investissement SMAD 82
(PDF 93 ko) 41. Subvention exceptionnelle d'investissement SMAD 82 (annexe 1)
(PDF 356 ko)
(PDF 411 ko) 38. Fonds d'aide aux jeunes (annexe 1)
(PDF 254 ko) 39. Ehpad "le Parc de l'Ostal de Garona" de Montech/Escatalens - travaux de mise aux normes de 18 salles de bain – subvention
(PDF 590 ko) 40. Ehpad Eugène Aujaleu à Négrepelisse - Travaux de modernisation – subvention
(PDF 173 ko) 41. Subvention exceptionnelle d'investissement SMAD 82
(PDF 93 ko) 41. Subvention exceptionnelle d'investissement SMAD 82 (annexe 1)
(PDF 356 ko)
Les commissions d'étude (2021-2023)
6ème Commission : Aménagement, innovation, numérique, ruralité, contractualisation (2021-2023)
42. Syndicat mixte "Tarn-et-Garonne Numérique"
(PDF 91 ko) 42. Syndicat mixte "Tarn-et-Garonne Numérique" (annexe1)
(PDF 110 ko) 43. Convention d'objectifs avec le conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement
(PDF 377 ko) 43. Convention d'objectifs avec le conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (annexe 1)
(PDF 688 ko) 44. Dégâts exceptionnels et imprévus sur la voirie communale - communes d'Aucamville et Finhan
(PDF 631 ko) 45. Modification de la politique de soutien à l'ingénierie territoriale
(PDF 575 ko) 45. Modification de la politique de soutien à l'ingénierie territoriale (annexe 1)
(PDF 24 ko) 46. Lutte contre les déserts médicaux : principe d'adhésion au groupement d'intérêt public de la Région Occitanie
(PDF 878 ko)
(PDF 91 ko) 42. Syndicat mixte "Tarn-et-Garonne Numérique" (annexe1)
(PDF 110 ko) 43. Convention d'objectifs avec le conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement
(PDF 377 ko) 43. Convention d'objectifs avec le conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (annexe 1)
(PDF 688 ko) 44. Dégâts exceptionnels et imprévus sur la voirie communale - communes d'Aucamville et Finhan
(PDF 631 ko) 45. Modification de la politique de soutien à l'ingénierie territoriale
(PDF 575 ko) 45. Modification de la politique de soutien à l'ingénierie territoriale (annexe 1)
(PDF 24 ko) 46. Lutte contre les déserts médicaux : principe d'adhésion au groupement d'intérêt public de la Région Occitanie
(PDF 878 ko)
Les commissions d'étude (2021-2023)
7ème Commission : Agriculture, agroalimentaire, irrigation, circuits courts (2021-2023)
Les commissions d'étude (2021-2023)
8ème Commission : Transition écologique, eau, déchets (2021-2023)
Les commissions d'étude (2021-2023)
10ème Commission : Économie, emploi, insertion, tourisme (2021-2023)
50. Élaboration du schéma départemental du tourisme 2022-2028
(PDF 777 ko) 51. ''Tarn-et-Garonne Tourisme''- convention d'objectifs 2022-2024
(PDF 985 ko) 51. ''Tarn-et-Garonne Tourisme''- convention d'objectifs 2022-2024 (annexe 1)
(PDF 5 ko) 51. ''Tarn-et-Garonne Tourisme''- convention d'objectifs 2022-2024 (annexe 2)
(PDF 840 ko) 51. ''Tarn-et-Garonne Tourisme''- convention d'objectifs 2022-2024 (annexe 3)
(PDF 25 ko) 51. ''Tarn-et-Garonne Tourisme''- convention d'objectifs 2022-2024 (annexe 4)
(PDF 67 ko) 52. Étude pour le développement de l'offre touristique fluviale le long du canal en Tarn-et-Garonne
(PDF 991 ko) 53. Comité d'itinéraire de la vélo voie verte V80
(PDF 338 ko) 53. Comité d'itinéraire de la vélo voie verte V80 (annexe 1)
(PDF 281 ko) 54. Création d'un comité d'itinéraire pour la valorisation de la Véloroute V87
(PDF 120 ko) 54. Création d'un comité d'itinéraire pour la valorisation de la Véloroute V87 (annexe 1)
(PDF 476 ko) 55. Site de la pente d'eau de Montech - actions départementales complémentaires
(PDF 311 ko) 56. Désignations complémentaires au tourisme
(PDF 848 ko)
(PDF 777 ko) 51. ''Tarn-et-Garonne Tourisme''- convention d'objectifs 2022-2024
(PDF 985 ko) 51. ''Tarn-et-Garonne Tourisme''- convention d'objectifs 2022-2024 (annexe 1)
(PDF 5 ko) 51. ''Tarn-et-Garonne Tourisme''- convention d'objectifs 2022-2024 (annexe 2)
(PDF 840 ko) 51. ''Tarn-et-Garonne Tourisme''- convention d'objectifs 2022-2024 (annexe 3)
(PDF 25 ko) 51. ''Tarn-et-Garonne Tourisme''- convention d'objectifs 2022-2024 (annexe 4)
(PDF 67 ko) 52. Étude pour le développement de l'offre touristique fluviale le long du canal en Tarn-et-Garonne
(PDF 991 ko) 53. Comité d'itinéraire de la vélo voie verte V80
(PDF 338 ko) 53. Comité d'itinéraire de la vélo voie verte V80 (annexe 1)
(PDF 281 ko) 54. Création d'un comité d'itinéraire pour la valorisation de la Véloroute V87
(PDF 120 ko) 54. Création d'un comité d'itinéraire pour la valorisation de la Véloroute V87 (annexe 1)
(PDF 476 ko) 55. Site de la pente d'eau de Montech - actions départementales complémentaires
(PDF 311 ko) 56. Désignations complémentaires au tourisme
(PDF 848 ko)
Hors commission
1. Etat d’urgence sanitaire - fonctionnement des réunions des organes délibérants en téléconférence
(PDF 84 ko) 1. Etat d’urgence sanitaire - fonctionnement des réunions des organes délibérants en téléconférence (annexe 1)
(PDF 241 ko) 57. Motion proposée par les Groupes « Radicaux et apparentés » et « Tarn-et-Garonne en commun » relative aux 15 fermetures de classes annoncées par le Ministre de l’Éducation nationale
(PDF 52 ko) 58. Association interdépartementale de gouvernance pour la gestion quantitative du bassin Tarn-Aveyron - Désignations
(PDF 562 ko)
(PDF 84 ko) 1. Etat d’urgence sanitaire - fonctionnement des réunions des organes délibérants en téléconférence (annexe 1)
(PDF 241 ko) 57. Motion proposée par les Groupes « Radicaux et apparentés » et « Tarn-et-Garonne en commun » relative aux 15 fermetures de classes annoncées par le Ministre de l’Éducation nationale
(PDF 52 ko) 58. Association interdépartementale de gouvernance pour la gestion quantitative du bassin Tarn-Aveyron - Désignations
(PDF 562 ko)