1ère réunion de 2019
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2ème commission : Affaires générales - Personnel (2015-2021)
Délégation du conseil départemental au Président en matière de marchés publics en application de l'article L 3221-11 du CGCT
(PDF 0 ko) Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les marchés publics
(PDF 607 ko) Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les marchés publics (annexe)
(PDF 967 ko) Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 383 ko) Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe)
(PDF 289 ko) Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 975 ko) Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe)
(PDF 57 ko) Personnel départemental - création de postes - budget général
(PDF 336 ko)
(PDF 0 ko) Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les marchés publics
(PDF 607 ko) Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les marchés publics (annexe)
(PDF 967 ko) Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 383 ko) Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe)
(PDF 289 ko) Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 975 ko) Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe)
(PDF 57 ko) Personnel départemental - création de postes - budget général
(PDF 336 ko)
5ème Commission - Education, Enseignement supérieur et Sport (2015-2021)
1ère commission : Finances (2015-2021)
Rapport développement durable 2018
(PDF 70 ko) Rapport développement durable 2018 (annexe)
(PDF 198 ko) Personnel départemental - rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
(PDF 199 ko) Personnel départemental - rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (annexe)
(PDF 836 ko) Rapport d'orientations budgétaires 2019
(PDF 439 ko) Rapport d'orientations budgétaires 2019 (annexe)
(PDF 871 ko)
(PDF 70 ko) Rapport développement durable 2018 (annexe)
(PDF 198 ko) Personnel départemental - rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
(PDF 199 ko) Personnel départemental - rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (annexe)
(PDF 836 ko) Rapport d'orientations budgétaires 2019
(PDF 439 ko) Rapport d'orientations budgétaires 2019 (annexe)
(PDF 871 ko)
3ème commission : Solidarité - Santé - Action sociale - Handicap - Logement (2015-2021)
Restructuration et extension des bâtiments du pôle des solidarités humaines pour la maison départementale des personnes handicapées
(PDF 235 ko) Restructuration et extension des bâtiments du pôle des solidarités humaines pour la maison départementale des personnes handicapées (annexe 1)
(PDF 24 ko) Restructuration et extension des bâtiments du pôle des solidarités humaines pour la maison départementale des personnes handicapées (annexe 2)
(PDF 216 ko) Restructuration et extension des bâtiments du pôle des solidarités humaines pour la maison départementale des personnes handicapées (annexe 3)
(PDF 56 ko) Restructuration et extension des bâtiments du pôle des solidarités humaines pour la maison départementale des personnes handicapées (annexe 4)
(PDF 240 ko) Restructuration et extension des bâtiments du pôle des solidarités humaines pour la maison départementale des personnes handicapées (annexe 5)
(PDF 888 ko) Restructuration et extension des bâtiments du pôle des solidarités humaines pour la maison départementale des personnes handicapées (annexe 6)
(PDF 912 ko) Renforcement du plan emploi insertion - mise en place de la plate-forme "JOB 82"
(PDF 914 ko) Inscription du Conseil départemental de Tarn-et-Garonne dans le pacte de solidarité proposé par l’État aux départements
(PDF 345 ko) Convention d'adhésion à la convention locale de la maison de services au public de Villebrumier
(PDF 930 ko) Convention d'adhésion à la convention locale de la maison de services au public de Villebrumier (annexe 1)
(PDF 251 ko) Convention d'adhésion à la convention locale de la maison de services au public de Villebrumier (annexe 2)
(PDF 95 ko)
(PDF 235 ko) Restructuration et extension des bâtiments du pôle des solidarités humaines pour la maison départementale des personnes handicapées (annexe 1)
(PDF 24 ko) Restructuration et extension des bâtiments du pôle des solidarités humaines pour la maison départementale des personnes handicapées (annexe 2)
(PDF 216 ko) Restructuration et extension des bâtiments du pôle des solidarités humaines pour la maison départementale des personnes handicapées (annexe 3)
(PDF 56 ko) Restructuration et extension des bâtiments du pôle des solidarités humaines pour la maison départementale des personnes handicapées (annexe 4)
(PDF 240 ko) Restructuration et extension des bâtiments du pôle des solidarités humaines pour la maison départementale des personnes handicapées (annexe 5)
(PDF 888 ko) Restructuration et extension des bâtiments du pôle des solidarités humaines pour la maison départementale des personnes handicapées (annexe 6)
(PDF 912 ko) Renforcement du plan emploi insertion - mise en place de la plate-forme "JOB 82"
(PDF 914 ko) Inscription du Conseil départemental de Tarn-et-Garonne dans le pacte de solidarité proposé par l’État aux départements
(PDF 345 ko) Convention d'adhésion à la convention locale de la maison de services au public de Villebrumier
(PDF 930 ko) Convention d'adhésion à la convention locale de la maison de services au public de Villebrumier (annexe 1)
(PDF 251 ko) Convention d'adhésion à la convention locale de la maison de services au public de Villebrumier (annexe 2)
(PDF 95 ko)
Hors commission
Représentation de l'Assemblée départementale dans les commissions et organismes extérieurs - article L.3121-23 du CGCT - comité local d'aide aux victimes
(PDF 519 ko) Représentation de l'Assemblée départementale dans les commissions et organismes extérieurs article L.3121-23 du CGCT- conseil de discipline de recours des contractuels région Occitanie
(PDF 704 ko)
(PDF 519 ko) Représentation de l'Assemblée départementale dans les commissions et organismes extérieurs article L.3121-23 du CGCT- conseil de discipline de recours des contractuels région Occitanie
(PDF 704 ko)
4ème Commission - Travaux publics, Voirie, Bâtiments départementaux (2015-2021)
Vente de l'ancienne gendarmerie de Bruniquel
(PDF 640 ko) Vente de l'ancienne gendarmerie de Bruniquel (annexe 1)
(PDF 161 ko) Vente de l'ancienne gendarmerie de Bruniquel (annexe 2)
(PDF 24 ko) Réhabilitation et extension de la maison des solidarités de Montech - vente de l'ancienne gendarmerie
(PDF 994 ko) Réhabilitation et extension de la maison des solidarités de Montech - vente de l'ancienne gendarmerie (annexe)
(PDF 512 ko)
(PDF 640 ko) Vente de l'ancienne gendarmerie de Bruniquel (annexe 1)
(PDF 161 ko) Vente de l'ancienne gendarmerie de Bruniquel (annexe 2)
(PDF 24 ko) Réhabilitation et extension de la maison des solidarités de Montech - vente de l'ancienne gendarmerie
(PDF 994 ko) Réhabilitation et extension de la maison des solidarités de Montech - vente de l'ancienne gendarmerie (annexe)
(PDF 512 ko)
6ème commission - Agriculture, Economie et Ruralité (2015-2021)
7ème commission - Aménagement du territoire, Tourisme et Patrimoine (2015-2021)
Opération de sécurisation et signalisation de la véloroute Vallée et Gorges de l'Aveyron – modification du plan de financement
(PDF 680 ko) Opération de sécurisation et signalisation de la véloroute Vallée et Gorges de l'Aveyron – modification du plan de financement (annexe 1)
(PDF 256 ko) Opération de sécurisation et signalisation de la véloroute Vallée et Gorges de l'Aveyron – modification du plan de financement (annexe 2)
(PDF 824 ko) Syndicat mixte Tarn-et-Garonne numérique - modification des statuts
(PDF 914 ko) Syndicat mixte Tarn-et-Garonne numérique - modification des statuts (annexe)
(PDF 984 ko)
(PDF 680 ko) Opération de sécurisation et signalisation de la véloroute Vallée et Gorges de l'Aveyron – modification du plan de financement (annexe 1)
(PDF 256 ko) Opération de sécurisation et signalisation de la véloroute Vallée et Gorges de l'Aveyron – modification du plan de financement (annexe 2)
(PDF 824 ko) Syndicat mixte Tarn-et-Garonne numérique - modification des statuts
(PDF 914 ko) Syndicat mixte Tarn-et-Garonne numérique - modification des statuts (annexe)
(PDF 984 ko)