1ère Réunion de 2017 - Orientations Budgétaires
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1ère commission : Finances (2015-2021)
1 - Rapport développement durable
(PDF 993 ko) 2 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
(PDF 725 ko) 3 - Rapport d'orientations budgétaires 2017
(PDF 816 ko) 3 - Rapport d'orientations budgétaires 2017 (Annexe 1)
(PDF 594 ko) 3 - Rapport d'orientations budgétaires 2017 (Annexe 2)
(PDF 411 ko)
(PDF 993 ko) 2 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
(PDF 725 ko) 3 - Rapport d'orientations budgétaires 2017
(PDF 816 ko) 3 - Rapport d'orientations budgétaires 2017 (Annexe 1)
(PDF 594 ko) 3 - Rapport d'orientations budgétaires 2017 (Annexe 2)
(PDF 411 ko)
2ème commission : Affaires générales - Personnel (2015-2021)
4 - Approbation du règlement intérieur du personnel départemental
(PDF 10 ko) 5 - Laboratoire Vétérinaire Départemental - création d'un emploi temporaire en CAE
(PDF 850 ko) 6 - Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président en matière de marchés publics
(PDF 525 ko) 7 - Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir les indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 806 ko) 8 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 281 ko) 8 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses (Annexe)
(PDF 393 ko) 9 - Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice
(PDF 946 ko) 9 - Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (Annexe 1)
(PDF 765 ko) 9 - Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (Annexe 2)
(PDF 649 ko)
(PDF 10 ko) 5 - Laboratoire Vétérinaire Départemental - création d'un emploi temporaire en CAE
(PDF 850 ko) 6 - Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président en matière de marchés publics
(PDF 525 ko) 7 - Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour percevoir les indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
(PDF 806 ko) 8 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses
(PDF 281 ko) 8 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses (Annexe)
(PDF 393 ko) 9 - Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice
(PDF 946 ko) 9 - Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (Annexe 1)
(PDF 765 ko) 9 - Compte-rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour les actions en justice (Annexe 2)
(PDF 649 ko)
3ème commission : Solidarité - Santé - Action sociale - Handicap - Logement (2015-2021)
5ème Commission - Travaux Publics, Voirie, Bâtiments départementaux
6ème Commission - Éducation, Enseignement supérieur, Sport
8ème Commission - Aménagement du Territoire, Tourisme et Patrimoine
14 - Dissolution de l'Institution Interdépartementale Pôle Sud-Ouest
(PDF 600 ko) 15 - Syndicat Mixte Tarn-et-Garonne Numérique
(PDF 840 ko) 16 - Comité d'Itinéraire de la Vélo Voie Verte du Canal des Deux Mers (V 80) - reconduction du programme de valorisation de l'itinéraire cyclable du Canal des Deux Mers à vélo
(PDF 812 ko)
(PDF 600 ko) 15 - Syndicat Mixte Tarn-et-Garonne Numérique
(PDF 840 ko) 16 - Comité d'Itinéraire de la Vélo Voie Verte du Canal des Deux Mers (V 80) - reconduction du programme de valorisation de l'itinéraire cyclable du Canal des Deux Mers à vélo
(PDF 812 ko)